...employés municipaux et le public en général. Éthique : Réfère à l’ensemble des principes moraux qui sont à la base de la conduite des membres du conseil. L’éthique tient compte des valeurs de la Municipalité. Intérêt person...
...s. Une intégration des valeurs organisationnelles, des orientations stratégiques et de la loi est à la base du présent code. » ARTICLE 4 VALEURS DE LA MUNICI PALITÉ Les valeurs suivantes servent de guide pour la...
...l à vingt -huit (28) jours; 3° Le plancher de la fondation doit être construit avec une contre -dalle de base (dalle de propreté ou premier plancher) dont la surface aura été recouverte d’une membrane hydrofuge;...
...r des déchets, des matériaux de construction, des biens meubles, du bois traité, des pneus ou autres matières à base de caoutchouc ou de plastique, des produits dangereux ou polluants ou to ut autre produit dont la combustion...
...NS OU MESURES MAXIMALES INSTA NTANÉES No Contaminant Norme maximale Égout sanitaire ou unitaire CONTAMINANTS DE BASE 1 Azote total Kjeldahl 70 mg/L 2 DCO 1 000 mg/L 3 Huiles et graisses totales (voir note A) Huiles...
...québécoise des droits et libertés de la personne reconnaît qu’aucune discrimination ne peut être exercée sur la base de l’orientation sexuelle, de l’identité de genre ou de l’expression de genre; CONSIDÉRANT QUE le Québec es...
...si tué? Les citoyens avoisinants ont -Ils été consultés ou avertis? b) Maintiendra -t-on les arbres existants et la base de ces arbres sera -t-elle protégée? c) Les chiens qui iront au parc seront -ils vaccinés? d) Qui entretiendra...
...CULE N ° 9004 -76 -5939 27. AUTORISATION DE SIGNA TURE – RECONDUCTION DU PROTO COLE D ’ENTENTE -ASSOCIATION DE BASEBALL MINEUR RAWDON (ABMR) 28. AUTORISATION DE SIGNA TURE - PROTOCOLE D ’ENTENTE ENTRE LA COMMISSION SCOLAIRE D...
...ndes affectations désignent l’utilisation du sol qui est privilégiée sur un territoire spécifique et fournissent une base or ganisationnelle permettant de coordonner les interventions concernant la gestion du territoire e t des ressourc...
...3 % des garçons et 6 % des filles de 5 à 17 ans atteignent les recommandations de 60 minutes d’activité physique sur une base quotidienne; CONSIDÉRANT QUE favoriser l’activité physique sur son territoire permet d’offrir un milieu de vie de...
...te québécoise des droits et libertés de la personne reconnaît qu’aucune discrimination ne peut être exercée sur la base de l’orientation sexuelle, de l’identité d e genre ou de l’expression de genre; CONSIDÉRANT QUE le Québec est...
...37 824.27 $ Terrassement Limoges 2019-05-22 10465 installation jeux d'eau 58 726.07 $ 2019-09-05 10490 bases pour enseignes municipales 16 096.50 $ 2019-12-18 10485 installation jeux d'eau 16 677.35 $ 91 499...
...UIPEMENTS – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 14. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROTOCOLE D ’ENTENTE - ASSOCIATION DE BASEBA LL MINEUR RAWDON MONTCALM (ABMRM) 15. CONTRAT DE SERVICE – SERVICE DE TÉLÉPHONIE IP - SIMPLIC ITI INTER...
...illuminer la chambre. Les par ticipants auront du plaisir à créer des lampes de projection et apprendront les notions de base des circuits électriques. Techno-art. BRIQUES À BLOCS Atelier de Lego, salle d’animation de la bibliothèque de 18 h...
...à 21 h Coût : 90 $ Durée : 6 semaines YOGA SUR PLANCHE À PAGAIE Les participants seront initiés aux techniques de base de ces deux disciplines et une belle évolution sera proposée au fil des semaines. Ce cours s’adresse à tous...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 24 MARS 2021 À 17 H PAR VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers,......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 15 NOVEMBRE 2018 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 24 AVRIL 2019 À 17 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbau......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 24 AVRIL 2019 À 17 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbau......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE 9 MAI 2022 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond R......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 11 AVRIL 2022 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rou......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 15 NOVEMBRE 2018 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno......