...une granulométrie de 0 à 20 millimètres, de s able ou de poussière de pierre. Le matériau utilisé doit être compacté au moins deux fois avec une plaque vibrante et il doit être exempt de caillou, de te rre gelée, de terre...
...est propriétaire d’un animal, qui en a la garde, qui lui donne refuge, qui le nourrit, qui l’entre tient, qui l’accompagne ou qui pose à l’égard de cet animal des gestes de propriétaire ou de possesseur. Ce terme comprend égale...
...VÉL OS À PNEUS SURDIMENSIONNÉS « FATBIKE » SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 25. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 26. RÉSOLUTION DE CONCORD ANCE ET DE COURTE ÉC HÉANCE RELATIVEMENT À UN EMPRUNT PAR BILLETS AU MONT...
...VÉL OS À PNEUS SURDIMENSIONNÉS « FATBIKE » SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 25. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 26. RÉSOLUTION DE CONCORD ANCE ET DE COURTE ÉC HÉANCE RELATIVEMENT À UN EMPRUNT PAR BILLETS AU MONT...
...architecturale : - Toute demande d’approbation d’un plan d’implantation et d’intégration architecturale, accompagnée de tous les documents requis, doit être soumise au fonctionnaire désigné . - Toute demande d’app...
...1 -2022 – EAU POTABLE , EAUX USÉES ET NEIGES USÉES SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 9. AUTORISATION DE MISE EN V ENTE –DIVERS ÉQUIPEMENTS AMKUS – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 10....
...tarif prévu ou décrété par toute autre réglementation municipale, à moins que ladite réglementation soit incompatible avec l’application du présent règlement. Article 14 Modalités de paiement 14.1 Dans le cas...
...utres routes sous la responsabilité du ministère des Transports du Québec , la demande de permis doit être accompagnée d’une �D�X�W�R�U�L�V�D�W�L�R�Q��G�¶�D�F�F�q�V��G�X��P�L�Q�L�V�W�q�U�H��G�H�V� Transports du Québec . T...
...2023 CONSIDÉRANT QUE depuis 2015, le camp intégré a fait vivre une expérience enrichissante aux enfants nécessitant un accompagnemen t particulier ainsi qu’aux enfants du camp de jour régulier; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite o...
...ce, enquêtes et activités d'éducation font partie de son quotidien! Ne soyez pas surpris de le rencontrer sur le terrain, accompagné de son équipe! Ils sont là pour prévenir et vous protéger. Pour que la joyeuse période des Fêtes ne tourne pas au ca...
...20 CONSIDÉRANT QUE depuis 2015, le camp intégré a fait vivre une expérience enrichissante aux enfants nécessitant un accompagnement particulier ainsi qu’aux enfants du camp de jour régulier; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité s ouhaite...
...65.21 $ S/O 24 -11 -2021 Chemtrade Chemicals Canada Ltd Alun liquide 87 085,01 $ 2022 -2023 14 -07 -2021 Compass Mineral Canada Corp. Sel dglaage 83 454,60 $ 2021 -2022 24 -03 -2021 Concassage Carroll Inc. Matriaux...
...nicipalité, le cas échéant, dûment signé e et être déposée auprès du fonctionnaire désigné ; 2. La demande doit être accompagnée des plans et doc uments requis par la règlementation d’urbanisme et par le présent règlement ; 3. Les frai...
...e ce fait, la Municipalité accepte que le produit à commander et à livrer sera déterminé suite à l’analyse comparative des produits définie au document d’appel d’offres. Que si l'UMQ adjuge un contrat, la Municipalité s’...
...e ce fait, la Municipalité accepte que le produit à commander et à livrer sera déterminé suite à l’analyse comparative des produits définie au document d’appel d’offres. Que si l'UMQ adjuge un contrat, la Municipalité s’...
...ue la plus basse soumission conforme pour le lot F – Laval et Lanaudière a été déposée par l’entreprise Compass Minerals Canada Corp. et que l’UMQ a octroyé le contrat à cette entreprise lors de la réunion de son Comité exécuti...
...ce fait, la Municipalité accepte que le produit à commander et à livrer sera déterminé suite à l’analyse comparative des produits définie au document d’appel d’offres. Que si l'UMQ adjuge un contrat, la Municipalité s...
...2 2 CONSIDÉRANT QUE depuis 2015, le camp intégré a fait vivre une expérience enrichissante aux enfants nécessitant un accompagnement particulier ainsi qu’aux enfants du camp d e jour régulier; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite...
...règles prévues à cette loi sont réputées faire partie intégrante du présent Code et prévalent sur toute règle incompatible éno ncée à ce Code. 2.2 Dans le présent Code, à moins que le contexte n’indique un sens diffé...
...le directeur des finances doit en informer le directeur général de la M unicipalité dans les meilleurs délais, le tout accompagné de solutions pour les crédits additionnels requis . Article 3.3 Le directeur général peut approuv er, si...
.... Article 4 0 Le présent règlement modifie et remplace tout règlement municipal antérieur qui lui serait incompat ible à compter de son entrée en vigueur. Le présent règlement entrera en vigueur conformément à la lo...
...de motoneigistes du Québec , auprès du ministère des Transports du Québec (MTQ) ; CONSIDÉRANT QUE cette demande est accompagnée d’un tracé proposé pour la ci rculation de motoneige sur le territoire de la Municipalité et a comme objectif...
...SOLUTIONS CANADA – DOSSIER N ° 401 -111 -21 -008 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 25. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 26. DEMANDE D ’ACHAT D ’UN IMMEUBLE MUNICIPA L – LOT NUMÉRO 5 353 020 – TERRAIN , AVENUE D’O TTAWA...
...par le propriétaire, sur le formulaire prescrit à cette fin, déposée au Responsable de l’environnement et accompagnée des documents sui vants : La facture d’acquisition du baril récupérateur d’eau de pluie , comprenant...
...par le propriétaire, sur le formulaire prescrit à cette fin, déposée au Responsable de l’environnement et accompagnée des documents suivants : La facture d’acquisition , comprenant l’essence de l’arbre , le nom et...