...IAND 18. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT DE LOGICIEL POU R INVENTAIRE – PG SOLUTIONS INC . 19. CONTRAT ACCESSOIRE ET DIRECTIVES DE CHANGE MENT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN URBA NISME – REFONTE DU PLAN ET DE S RÈGLEMENTS D ’URBA...
...ITÉ DURABLE ET D E L ’ÉLECTRIFICATION DES T RANSPORTS (MTMDET) – PONT P-05054 (BARRAGE DU LAC RAWDON ) 14. DIRECTIVE DE CHANGEME NT – JOBERT INC . – TRAVAUX DE RÉFECTION D’INFRASTRUCTURES – RUE CEDAR , 2E AVENUE , 1IÈRE AVENU...
...AT – BÉLANGER SAUVÉ – REPRÉSENTATION – COMMISSION D ’ACCÈS À L ’INFORMATION DU QUÉBEC – DOSSIER N ° 2017 -033 16. DIRECTIVES DE CHANGEM ENT – QUALILAB INSPECTION I NC . – CONTRÔLE D E QUALITÉ - RÉFECTION DES INFRAST RUCTURES S...
...EMANDE S DE RÉAMÉNAGEMENT – ROUTE 341, ENTRE LE PARC DES CASCADES ET LA RUE LEE 36. ÉCARTS DE QUANTITÉS E T DIRECTIVES DE CHAN GEMENT – ENTRETIEN ET SOUTIEN DES APPLICATIONS 2021 – PG SOLUTIONS INC . APPROB ATION DES COMP...
...pour effet de soustraire une personne à l‱obligation de se conformer à tout autre loi, règlement, code ou directive du gouvernement provincial ou fédéral ainsi qu‱à tout autre rè glement m unicipal applicable en l‱espè...
...ILITÉ DURABLE ET D E L ’ÉLECTRIFICATION DES T RANSPORTS (MTMDET) – PONT P-05054 (BARRAGE DU LAC RAWDON ) 14. DIRECTIVE DE CHANGEME NT – JOBERT INC . – TRAVAUX DE RÉFECTION D’INFRASTRUCTURES – RUE CEDAR , 2E AVENUE , 1IÈRE AVENUE...
...n du Lac -Morgan 32. Abolition des principes directeurs : Gestion contractuelle , adoption de résolutions et directives de changement 33. Dans ma rue on Joue 34. Augmentation des tarifs à l’écocentre 35. Office municipal...
...tenir à l’extérieur du périmètre de sécurité. 5. Les préposés à la prestation devraient être familiers avec toutes les directives relatives à la manipulation des pièces et respecter les consignes de sécurité. 6. Ne pas altérer ou modifie...
...de planification urba ine et régionale (Apur) inc. pour un montant de 41 620,95 $, taxes incluses. Aucune directive de changement de plus de dix pourc ent (10%) ne sera acceptée pour le projet. Dautoriser ladjoint à la dire...
...e de planification urba ine et régionale (Apur) inc. pour un montant de 41 620,95 $, taxes incluses. Aucune directive de changement de plus de dix pourc ent (10%) ne sera acceptée pour le projet. Dautoriser ladjoint à la direct...
...PRINCIPALES 42. ASSISES ANNUELLES DE L’UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) 43. CONTRAT ACCESSOIRE ET DIRECTIVES DE CHANGE MENT – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET ENTRETIEN DES INSTAL LATIONS HIVERNAL ES ET CHALET DE LA...
...omme ayant pour effe t de soustraire une personne à l’obligation de se conformer à tout autre loi, règlement, code ou directive du gouvernement provincial ou fédéral ainsi qu’à tout autre règlement municipal applicable en l’espè...
...Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle Josianne Girard Jean Kristov Carpentier Afin de respecter les directives de la santé publique, les séances publiques du conseil se déroulent à distance. Les séance s seront pub...
...RIAND 18. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT DE LOGICIEL POU R INVENTAIRE – PG SOLUTIONS INC . 19. CONTRAT ACCESSOIRE ET DIRECTIVES DE CHANGE MENT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN URBANISME – REFONTE DU PLAN ET DES RÈGLEMENTS D ’URBANI...
...peut également exiger un dépôt en garantie pour s’assurer que les travaux seront exécutés en respectant les directives d’installation et les normes prévues au présent règlement. Dans l’éventualité où les travaux exécutés...
...E D ’AUTORISATION ET DE S OUTIEN - COURSE CONCERTO RELAIS POUR LA VIE – 26 AVRIL 2020 18. ÉCARTS DE QUANTITÉS E T DIRECTIVES DE CHAN GEMENT – DIVERS CONTRATS APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 19. APPROBATI...
...T PAR L ’INTERMÉDIAIRE DE L ’U NION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC – SOLIDARITÉ ENVIRONNEMENT MATAWINIE 42. DIRECTIVE DE CHANGE MENT NUMÉRO 10 – TRAVAUX DE RÉFECTION DE LA RUE CEDAR , 2E AVENUE , 1ERE AVENUE ET CHEMIN KILD...
...ES 2021 -2022 15. PROCLAMATION DE LA SEMAINE NATIONALE DE LA SANTÉ MENTALE 2021 16. CONTRAT ACCESSOIRE ET DIRECTIVES DE CHANGE MENT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN URBANISME – REFONTE DU PLAN ET DE S RÈGLEMENTS D ’URBA...
...de la Municipalité à être signé par le plombier ayant procédé à linst allation pour attester du respect des normes et directives prévues par le présent règlement et par le fonctionnaire désigné attestant la conformité de linstallation et de...
...le 5 .4 Dans tous les cas visés par le présen t règlement, toute dépense de 2 000,00$ et plus et toute directive de changement à un contrat octroyé est soumise à l’exigence de l’obtention d’une autorisation du dir...
...ysique entre les personnes, l’accès au public aux séances du conseil municipal est limité à 60 personnes. Conformément aux directives du ministre de la santé et des services sociaux, la séance sera publicisée dès que possible par tout moyen...
...sique entre les personnes, l’accès au public aux séances du conseil municipal est limité à 60 personnes. Conformément aux directives du ministre de la santé et des services sociaux, la séance sera publicisée dès que possible par tout moyen...
...– MINISTÈRE DES TRANSPO RTS DU QUÉBEC 40. FORMATION POUR LES ÉL US MUNICIPAUX – ÉTHIQUE ET DÉONTOLOGI E 41. DIRECTIVES DE CHANGEM ENT ET DÉPASSEMENTS DE COÛTS – TRAVAUX D ’ASPHALTAGE SUR LA RUE SAINT -VINCENT 42....
...sique entre les personnes, l’accès au public aux séances du conseil municipal est limité à 40 personnes. Conformément aux directives du ministre de la santé et des services sociaux, la séance sera publicisée dès que possible par tout moyen...
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