...t octroyé es aux term es de la présente ré solution; CONSIDÉRANT QUE conformément aux dispositions prévues aux documents d’appel d’offres, lesquel s font foi de contrat entre les parties, les élém ents prévus au bordere...
...es verts et le directeur général et greffier -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tous les documents requis par la présente résolution. Le certificat de crédit (entente) numéro 1932 est émis pour autoris...
...lle sur les ELEOLRWKqTXHVSXEOLTXHVDLQVLTXHO¶REOLJDWLRQGHSURGXLUHXQUDSSRUWILQDQFLHU CONSIDÉRANT QUE ces documents doivent être signés par l’autorité compétente de la Municip alité et/ou par la personne responsable de la...
...asphaltage des phases 1 et 2, incluant la rue A, doit être complété au plus -tard le 15 jui n 2019; CONSIDÉRANT QUE les documents et plans préparés par l’ingénieur mandaté et requis à l’acceptation provisoire des phases 1 et 2, incluan...
...de mener à terme le mandat octroyé à la firme en 2020 , notamment pour la révision et réémission des documents en vue d’un deuxième appel d’offres ainsi que la révision du calendrier de projet; CONSIDÉRANT les...
...ments requis Le gardien d’un chien doit fournir, pour l’enregist rement de ce dernier, les renseignements et documents suivants : 1° son nom et ses coordonnées; 2° la race ou le type, le sexe, la couleur, l’année de naissance, l...
................................ ................................ ................................ ..................... 3 Documents annexés ................................ ................................ ................................ ..........
...le directeur géné ral et secrétaire -trésorier afin d’engager les professionnels nécessaires à la production des documents requis à l’établissement des servitudes , les frais étant à la charge de la Mu nicipalité, l e choix des...
...asphaltage des phases 1 et 2, incluant la rue A, doit être complété au plus -tard le 15 juin 2019; CONSIDÉRANT QUE les documents et plans préparés par l’ingénieur mandaté et requis à l’acceptation provisoire des phases 1 et 2, incluan...
...lle sur les bibliothèques publiques ainsi que lobligation de p roduire un rapport financier; CONSIDÉRANT QUE ces documents doivent être signés p ar lautorité compétente de la Municipalité et/ou par la personne responsable de l a...
...énéral et secrétaire - trésorier à compléter et à signer, pour et au nom de la Municipalité, l’ensemble des documents relatif à l’enquête sur les d épenses des municipalités au titre de la culture pour l’a nnée 2020 . 31. D...
...sidérés comme des informations privilégiées et des renseignements qui ne sont pas de nature publique: les documents et les renseignements ne pouvant être divulgués ou dont la confidentialité doit être assur ée en...
...Sintra inc. et Concassage Carroll inc.; CONSIDÉRANT QU ’en conformité avec les dispositions spécifiées aux documents d’appel d’offres, la plus basse soumission conforme a été déposée par l’entreprise Concassage Carroll...
...finances et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer , pour et au nom de la Municipalité, tous les documents nécessaires aux fins de la finalisation du dossier de subvention auprès du ministère des Transports ainsi que to...
...�O�¶�R�E�O�L�J�D�W�L�R�Q��G�H��S�U�R�G�X�L�U�H��X�Q��U�D�S�S�R�U�W��I�L�Q�D�Q�F�L�H�U�� CONSIDÉRANT QUE ces documents doivent être signés par l’autorité compétente de la Municipalité et/ou par la personne responsable de la...
...Sintra inc. et Concassage Carroll inc.; CONSIDÉRANT QU ’en conformité avec les dispositions spécifiées aux documents d’appel d’offres, la plus basse soumission conforme a été déposée par l’entreprise Concassage Carroll...
...a besoin en remplissant la ou les fiches techniques d’inscription requises que lui transmettra l’UMQ et en retournant ces documents à la date fixée. Que la Municipalité confie à l’UMQ la responsabilité de l’analyse des soumissions déposé...
...d’ouv erture . 4.2 Toute personne qui désire obtenir un permis d’accès saisonnier doit soumettre les documents suivants et acquitter les frais afférents : a) Une pièce d’identité (permis de conduire, carte d’assuran...
...lle sur les ELEOLRWKqTXHVSXEOLTXHVDLQVLTXHO¶REOLJDWLRQGHSURGXLUHXQUDSSRUWILQDQFLHU CONSIDÉRANT QUE ces documents doivent être signés par l’autorité compétente de la Municipalité et/ou par la personne responsable de la b...
...va -t-il y avoir une suite pour le nouveau plan ? Est -ce que les membres du conseil et/ou des employés ont lu tous les documents? Je ne comprends pas pourquoi, à plusieurs endroits, on fait des allusions hors Rawdon, comme par exem...
...ture et le directeur général et secrétaire - trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tous les documents requis par la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2018 -000 116 est émis pour autori...
...ronnement 3647, rue Queen Rawdon (Québec) J0K 1S0 OU Par courriel à : urbanisme@rawdon.ca et accompagnée des documents suivants : L’or iginal de la facture d’achat du commerçant comprenant une description des i...
...écrit, sur le formulaire prescrit à cette fin, déposée au Responsable du développement durable et accompagnée des documents suivants : L’or iginal de la facture d’achat du commerçant comprenant une description des i...
...UWXUH G¶XQH RX GH plusieurs nouvelles rues, doit en faire la demande à la Municipalité en fournissant les documents ci -après mentionnés: a) La demande en annexe «A» du présent règlement dûment remplie et signée par le...
...-2 Article 3.4 La délégation de pouvoir prévue au présent règlement est assujettie aux dispositions prévues aux documents suivants : - Les règles d’attribution des contrats prévues au Code municipal ou au Règlement sur la gestion c...