...QUE demande so it faite à ce(s) dernier(s) de mandater Service de dépôt et de compensation CDS inc. (CDS) pour l'inscription en compte de cette émission; QUE CDS agisse au nom de ses adhérents comme agent d'inscription en compte, agent...
...conseiller Raynald Michaud et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’autoriser l’inscription de Monsieur le conseiller Bruno Desrochers pour assister au Sommet des acteurs touristique de Lanaudière organi...
...du directeur général ou du directeur des finances . Article 5 .5 L’autorisation de dépenses pour les frais d’inscription et le remboursement des frais de sub sistance, d’hébergement, de déplacement et autres reliés à des collo...
...aux fichiers de Revenu Québec; à gér er l'inscriptio n de la Municipalité à clicSÉQUR – Entreprises; à gérer l'inscription de l a Municipalité à Mon dossier pour les entreprises et, généralement, à faire tout ce qui est utile et néce...
...alimentaires, uniquement lorsque ces information s sont installées, peintes ou fixées sur le camion -restaurant; ii) Les inscriptions indiqu ant le nom, l’adresse et le logo de l’exploitant (ou restaurateur) du camion -restaurant uniqueme...
...Kristov Carpentier et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’autoriser le paiement de l’inscription pour trois (3) élus pour un montant de 84 $, ainsi que le remboursement des dépenses, et ce,...
...est indiquée au rôle d'évaluation foncière. Sont en conséquence requises, par le présent règlement, les inscriptions par l’organisme municipal responsable de l’évaluation (OMRE) des mentions au rôle d’évaluation pro...
...s les niveaux. Tarif : 50 $, 2 entraînements/semaine, adhésion à la FQA incluse. Kinadapt ∙ 1800, rue Laurin Information et inscription : kinacademie@gmail.com https://kinacademie.wixsite.com/kinacademie * Pour vous inscrire aux activités, vous deve...
...’après les spécifications du Code national de la plomberie . 7.5 Tou s tuyau x et tou s raccor ds doiven t porter une inscription permanente et lisible indiquant le nom du fabricant ou sa marque de commerce, le matériau et le diamètre du tu...
...e carte privilège rédigée de la façon suivante : « Identifiée au nom de lemployé retraité lui donna nt droit à une (1) inscription gratuite annuelle à lune des activités indiquées dans la programmation des loisirs et laccès gratu...
...e privilège rédigée de la façon suivante : « Identifiée au nom de l’employée retraitée lui donnant droit à une (1) inscription gratuite annuelle à l’une des activités indiquées dans la programmation des loisirs et l’accès grat...
...participative en urbanisme - Perspective d'action en f aveur de la qualité de vie . D’autoriser le paiement de l’inscription ainsi que le remboursement des dépenses, et ce, sur présentation de pièces justificatives et sur appro...
...t quantités de produits chimiques dont elle aura besoin annuellement en remplissant la ou les fiches techniques d’inscription requises que lui transmettra l’UMQ et en retournant ce document à la date fixée. Que la Munici...
...des municipalité du Québec à titre de représentants de la Municipalité de Rawdon. D’autoriser le paiement des inscriptions, et ce, sur présentation de pièces justificatives et sur approbation du directeur général et secréta...
...ymond Rougeau et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’autoriser le paiement de l’inscription de Monsieur Renald Breault au Colloque à la formation Élevage urbain : enjeux, défis et intégration...
...ERNITÉ DE L ’ADJOINTE À LA DIRECTRICE DU GRE FFE – VOLET CONTENTIEUX 26. REMBOURSEMENT D ’UNE PARTIE DES FRAIS D’INSCRIPTION AU CAMP DE JOUR 27. RECONDUCTION DU PROGR AMME D ’AIDE FINANCIÈRE VISA NT À PROMOUVOIR L ’ACHAT ET...
...carte pri vilège rédigée de la façon suivante : « Identifiée au nom de l’employé retraité lui donnant droit à une (1) inscription gratuite annuelle à l’une des activités indiquées dans la programmation des loisirs et l’accès gratui...
...carte pri vilège rédigée de la façon suivante : « Identifiée au nom de l’employé retraité lui donnant droit à une (1) inscription gratuite annuelle à l’une des activités indiquées dans la programmation des loisirs et l’accès gratu...
...une carte privilège rédigée de la façon suivante : « Identifiée au nom de l’employé retraité lui donna nt droit à une (1) inscription gratuite annuelle à l’une des activités indiquées dans la programmation des loisirs et l’accès gratu...
...une carte privilège rédigée de la façon suivante : « Identifiée au nom de l’employé retraité lui donna nt droit à une (1) inscription gratuite annuelle à l’une des activités indiquées dans la programmation des loisirs et l’accès gratu...
...e organisée par la Chambre de commerce de la Haute -Matawinie le 28 octobre 2019. D’autoriser le paiement de l’inscription ainsi que le remboursement des dépenses, et ce, sur présentation de pièces justificatives et sur appr...
...lité de Rawdon à participer au 32 e colloque annuel de Fondation Rues Principales. Dautoriser le paiement des inscriptions ainsi que le remboursement des dépenses des participants, et ce, sur présentation de pièces jus tificati...
...Union des municipalité du Québec à titre de représentants de la Municipalité de Rawdon. D’autoriser le paiement des inscriptions ainsi que le remboursement des dépenses, et ce, sur présentation de pièces justificatives et sur appr...
...st glissée dans le procès -verbal du 3 déce mbre 2018 du comité consultatif d’urbanisme (CCU), concernant l ’inscription des membres présents lors de la tenue de ce comité; 19 -39 Le direct eur général et secrétaire -t...
...à fournir à l’UMQ les types et quantités de produits dont elle aura besoin en remplissant la ou les fiches techniques d’inscription requises que lui transmettra l’UMQ et en retournant ces documents à la date fixée; Que la Municipalité c...