Séance ordinaire du conseil municipal Du 10 juin 2020 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 22 JUIN 202 1 À 17 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire suppléa...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 21 juin 201 8 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Approbation du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil t...
Séance ordinaire du conseil municipal 13 juin 202 2 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DES SÉANCES O RDINAIRES DU CO...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 21 juin 201 8 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Approbation du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil t...
...entre une version administrative et une version officielle, la version officielle prévaut. Dernière mise à jour : [10 juin 2021 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 37 -99 ET SES AMENDEMENTS...
...donnant au ministre le pouvoir de décréter des regroupements d’offices régionaux ou municipaux d’habitation à compter du 30 juin 2017. Ce projet de loi fut adopté et sanctionné en juin 2016; CONSIDÉRANT QUE la Munici palité régionale de comté...
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 2 juin 2020 – 14 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉ...
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 22 juin 2021 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. ORDRE DU JOUR 3. DEMANDE RELATIVE AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA - 5138, RUE SAINT -GEORGES...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 12 juin 201 9 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION POWERPOINT SUR LE RAP PORT FINANCIER 2018...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 9 juin 2021 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL...
...été adopté lors de la séance du conseil du 30 mai 2022; CONSIDÉRANT l’assemblée publique de c onsultation tenue le 27 juin 2022. CONSIDÉRANT QU’un second projet de règlement a été adopté lors de la séance du conseil du 11 juillet 202...
...7, 6 286 499 ET 6 286 500 CONSIDÉRANT la résolution numéro 18 -307 adoptée à la séance du conseil du 21 juin 2018, mandatant le maire et le directeur général et secrétaire -trés orier à signer, pour et au nom de...
...ONSIDÉRANT QUE les festivités dans le cadre de la Fête nationale se dérouleront à la plage municipale le 24 juin 2018 de 19h à 22h30; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite que l accès au site de la plage municipale soit...
...CONSIDÉRANT QUE les festivités dans le cadre de la Fête nationale se dérouleront à la plage municipale le 24 juin 2018 de 19h à 22h30; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite que l accès au site de la plage municipale soit...
...: 22 -220 Projet de règlement adopté le : 30 mai 2022 Résolution no. : 22 -223 Transmission à la MRC le : 2 juin 2022 Avis public de consultation publique 8 juin 2022 Assemblée de consultation publique : 27...
...De ratifier l’embauche de Monsieur Simon Michetti à titre de journalier remplaçant pour la période du 14 mai 2018 au 29 juin 2018, avec possibilité de prolongation en cas de besoin. D’autoriser le directeur général et secrétaire -trésori...
...remier p rojet de règlement adopté le : 30 mai 2022 Résolution no. : 22 -224 Transmission à la MRC le : 2 juin 2022 Avis public d’assemblée de consultation publique : 8 juin 2022 Assemblée de consultation pu...
...Transmission aux municipalités voisines le : 31 mars 2021 Avis public de consultation et résumé : 2 juin 2021 Période de consultation écrite du : 2 au 22 juin 2021 Règlement adopté le : 6 octobre 2021...
...E 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 9 JUIN 2021 ET DE LA SÉANCE EXTR AORDINAIRE DU CONSEI L TENUE LE 22 JUIN 2021 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME...
...ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 10 JUIN 2020 ET DE LA SÉANCE EXTR AORDINAIRE DU CONSEI L TENUE LE 22 JUIN 2020 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — D...
...d’un an suivant son entrée en vigueur, lequel est reconduit pour deux années supplé mentaires, soit jusqu’au 9 juin 2024, afin d’autoriser la présence d’un camion -restaurant sur une propriété foncière localisée dans une zone éta...
...ONTRÉAL – DOSSIER NO 105 -140 -22 - 004 – BÉLANGER SAUVÉ CONSIDÉRANT une ordonnance d’euthanasie rendue le 17 juin 2020 par la Ville de Montréal à l’égard de deux chiens de race Akita, lesquels ont, entre temps emmé...