...teindre un maximum de 20 %. La voie de circulation doit posséder un tracé parallèle ou oblique aux lignes de niveau x. Le présent article s’applique également lorsque qu’un lotissement dans un secteur de pente forte co...
...tion municipale d’égout ; Et b) La pente du branchement à l’égout respecte la valeur minimale de 1 dans 50 : le niveau de la couronne de la canalisation principale de l’égout municipal et celui du radier du drain de b...
...Facebook de KA pour un avant-goût de l’atmosphère. Club de trail jusqu’au 26 novembre 2022 12 ans + et adultes, de tous les niveaux Même si la session est commencée, vous pouvez toujours vous joindre au groupe… à votre rythme! Entraînements de 90...
...27. MODIFICATION À LA RÉSOLUTION N° 20-54 – ÉCARTS DE QUANTITÉ ET DIRECTIVES DE CHANGEMENT – LOCATION DE NIVELEUSE AVEC OPÉRATEUR – TRAVAUX SUR LA RUE DES COMMISSAIRES 28. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 1 – ACCEPTATI...
...un permis de construction, étant un an cien chemin de colonisation au sens de la Loi sur la voirie ; CONSIDÉRANT QUE le niveau dentretien de ce chemin limite la desserte de la propriété par les services durgence, incluant le service inc...
...UNICIPAL 2022 29. DEMANDE DE SOUTIEN FINANCIER - ENGLISH COMMUNITY ORGANIZATION OF LANAUDIÈRE ECOL – 10 E ANNIVERSAIRE 30. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER - GALA DE LA GOUTTE D 'O R 2021 -2022 - ÉCOLE SECONDAIRE DES CHUTES...
...du point de dosage de coagulant dans les étangs aérés actuellement exploités afin d’améliorer la performance au niveau de la norme phosphore ; CONSIDÉRANT l’engagement de la Municipalité auprès du ministère du Développement du...
...eigeme nt pour la saison hivernale 2022 -2023 sont de 4 393,04 $, taxes incluses , auxquels s’ajouteront des frais de nivelage suivant la fin de la saison. 22 -457 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Jean Kristov...
...Le certificat de crédit numéro 2018 -000 120 a été émis pour autoriser cette dépense. 47. LEVÉE DE FONDS – 10 E ANNIVERSAIRE – CYBER -CIBLE CONSIDÉRANT une demande de soutien financier dans le cadre d e la levée de fonds pour le 10 e...
...ution. 13. AUTORISATION DE SIGNA TURE – BAIL DE LOCATION – ÉLECTIONS QUÉBEC CONSIDÉRANT la tenue d’élections au niveau provincial à l’automne 2022 ; CONSIDÉRANT le besoin d’Élections Québec afin d’exercer ses activités et...
...Le certificat de crédit numéro 2018 -000 120 a été émis pour autoriser cette dépense. 47. LEVÉE DE FONDS – 10 E ANNIVERSAIRE – CYBER -CIBLE CONSIDÉRANT une demande de soutien financier dans le cadre d e la levée de fonds pour le 10 e...
...tions Rues Principales Mandat d’accompagnement 30 123.45 $ S/O 20 -01 -2021 Services ptroliers Harrisson Mise niveau chambre huile 45 903.7 9 $ S/O 21 -12 -2021 Services -Conseils Aqua Ingnium Inc. nonc des correctifs La...
...ou une rénovation d’une construction existante, une modi fication d’un terrain (incluant toute opération de nivellement, de déblai ou remblai); ii) tout projet soumis à la Municipalité dans le cadre du présent règlement relat...
...ation et les dimensions de tout e space garni ou destiné à l‱être avec du gazon, des arbustes ou des arbres ; j) Le niveau fini du sol au pourtour de tout bâtiment, celui du sommet des fondations, celui de l‱allée d‱accès et celui de la voi...
...ction ou une rénovation d’une construction existante, une modification d’un terrain (incluant toute opération de nivellement, de déblai ou remblai); ii) Tout projet soumis à la Municipalité dans le cadre du présent règlem...
...ut autre équipement de même nature, doit être adéquatement installé de manière à limiter sa percept ion au niveau de la rue. L’installation de ces équipements dans la partie arrière des bâtiments est à privilégier;...
...mprenant ou n on des jets d’eau ou une cascade ainsi que des fontaines, dont le remplissage initial et la mi se à niveau sont assurés par le réseau de distribution, doit être muni d’un système fonctionn el assurant la recir...
...de l'atteinte des objectifs ou attentes qui lui seront communiqués au début de la période de probation et au niveau de la maîtrise des compétences clés attendues dans ce type de poste. D’autoriser le directeur général et gr...
...LS 10. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN ARCHITECTURE – PLANS , DEVIS ET SURVEILLANCE – MISE À NIVEAU DE L ’USINE D ’ÉPURATION 11. CONTRAT – SERVICES DE GESTION D E L ’ÉCOCENTRE – SERVICES SANITAIRES MAJ INC ....
...ents de 90 minutes Du 4 juillet au 26 août, les mardis à 19 h et les samedis à 9 h pour les 12 ans+ et adultes de tous les niveaux. Tarif : 50 $, 2 entraînements/semaine, adhésion à la FQA incluse. Kinadapt ∙ 1800, rue Laurin Information et inscri...
...lence sportive , lui permettant de reconnaître, de soutenir et d’encourager l’excellence sportive (sport de haut niveau) des résidants de Rawdon âgés de 25 ans et moins; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal procède à la remi...
...é en fonction de l'atteinte des objectifs ou attentes qui lui seront communiqués au début de la période de probation et au niveau de la maîtrise d es compétences clés attendues dans ce type de poste. D’autoriser le directeur général et gr...
...soutien financier pour des activités sportives; CONSIDÉRANT QUE la participation à des activités de haut niveau entraîne de nombreuses dépenses pour les participant(e)s et leur entourage; CONSIDÉRANT la volonté du...
...rne 50% tarifé 1.0964 $ (3) 098 - Pavage ru e Woodland 8.1236 $ (1) 100 Mise à niveau de l’aqueduc (Règlements # 117 et 120) 1.2039 $ (3) 104 - Pavage rue Mary -Daly 9.5305 $...
...mètres carrés, malgré que l’aire de plancher d’une cabane à sucre artisanale ne peut excéder 75 mètres carrés sur un seul niveau en vertu du 5 e paragraphe de l’article 4.2.6 du Règlement de zonage numéro 2021- 02; La dérogation mineure vise...