...ue les vagues ne procurent pas que du plaisir! Avant de mettre votre embarcation à l’eau, prenez connaissance de notre nouveau guide du bon plaisancier qui vous rappelle les effets négatifs des vagues surdimensionnées sur l’environnement et...
...comme recommandé par l’étude ? Logement au sous -sol o Il y a -t-il un article dans le plan urbanisme et les nouveaux règlements de zonages qui précise cette situation ? o Qu’elles sont les doléances des citoyens qui ont été...
...ant pas la somme de 33 554,60$; CONSIDÉRANT une seconde demande par le promoteur afin que soit révisé de nouveau le montant du remboursement de la Municipalité autorisé par les résolutions no 21 -102 et 22 -268 afin que cel...
...ble adopté dans l e cadre de la stratégie québécoise d’économie d’eau potable; CONSIDÉRANT l’adoption d’un nouveau règlement relatif à l’utilisation de l’eau potable, il y a lieu d’abroger le règlement numéro 100 -02 -2 abrog...
...e 5.3. Dans ce cas, une nouvelle demande de permis ou de certificat d’autorisation doit être faite et le nouveau permis sera émis si les dispositions règlementaires applicables au moment de la nouvelle demande sont respect...
...’accès du ministère des Transports du Québec Le cas échéant, pour une demande de permis de lotissement concernant un nouveau lotissement sur un terrain non construit ou riverain dont l’accès se fait à partir des routes 125,...
...dans le cas de la production d’un certificat de modification de l’évaluateur suite à la construction d’un nouveau bâtiment principal qui concern e l’année 20 23, la compensation par le service d’enlèvement des ordur...
................................... ................................ ..................... 12 UNE TOILETTE DANS UN NOUVEAU BATIMENT OU LORS DE TRAVAUX DE MODIFICATION OU DE R ENOVATION IMPLIQUANT SON REMPLACEMENT, DO IT FOURNIR...
...UN BILAN DE SANTÉ POUR LE LAC PONTBRIAND ACTUALITÉS EN BREF 4 Refonte des règlements d’urbanisme La majorité des nouveaux règlements concernant les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) sont récemment entrés en...
...pitre des grands projets, je suis heureux de confirmer que la première phase du Quartier du citoyen est terminée : le nouveau parc de planche à roulettes est complété. Son inauguration officielle aura lieu au printemps prochain, en com...
...le directeur général et secrétaire -trésorier à négocier et à signer, pour et au nom de la Municipalité de Rawdon, le nouveau contrat à intervenir entre les parties, ainsi que tout autre document requis a ux fins de la présent e r...
...service de séc urité incendie, une somme résiduelle de 77 803 $ est aussi réservée pour l’acquisition d’un nouveau véhicule en 2018 qui répondra mieux au x besoin s du service. Le rapport de l’auditeur indépendant indique que c...
...service de sécurité incendie, une somme résiduelle de 77 803 $ est aussi réservée pour l’acquisition d’un nouveau véhicule en 2018 qui répondra mieux au x besoin s du service. Le rapport de l’auditeur indépendant indique que c...
...de Joliette dans le dossier 705-17-008637-199; CONSIDÉRANT QUE le comité consultatif durbanisme a étudié de nouveau, le 28 septembre 2020, la demande de dérogation mineure formulée par le demandeur visant à rendre c...
...le directeur général et secrétaire -trésorier à négocier et à signer, pour et au nom de la Municipalité de Rawdon, le nouveau contrat à intervenir entre les parties, ainsi que tout autre document requis a ux fins de la présent e r...
...municipale est échu; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal est favorable à ce qu ’un service de restauration soit de nouveau offert à la clientèle du site de la plage municipale pour la saison estivale 2019 ; CONSIDÉRANT QUE Monsieur Nic...
...8 -2020 Albert Viau Pices aqueduc – rue de la Montagne 26 146.47 $ S/O 14 -10 -2020 PG Solutions Achat de nouveaux logiciels comptables 69 890.43 $ S/O Service des finances – MAJ le 19 janvier 2021 28 -10 -2020 H2Lab...
...icipale déjà utilisé par la Municipalité ; CONSIDÉRANT l’offre reçue de PG So lutions inc. pour l’achat d’un nouveau module pour inventaire au montant de 31 123 $, plus les taxes applicables, auquel s’ajoute des fra...
...STIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 6. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT DE LICENCES ET DE LOGICIELS – MIGRATION DES NOUVEAU X SERVEURS – CDW CANADA CORP . 7. OCTROI DE CONTRAT – INS TALLATION DES APPLIC ATIONS SUR LES NOUVE AUX SE...
...insi qu’aux enfants du camp de jour régulier; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité s ouhaite off rir ce service à nouveau en 2020 , tout en bénéficiant des programmes de subventions disponibles; CONSIDÉRANT QUE l’Associatio...
...CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal juge opportun daller de lavant avec son projet de construction de ce nouveau complexe multifonctionne l intitulé le Quartier du citoyen, lequel inclura laménagement de sa nouvelle bibliothèqu...
...L ’ACCÈS AUX EMBARCATIONS VIA LA RAMPE DE MISE À L ’EAU MUNICIPALE DU LAC PONTBRIAND CONSIDÉRANT l’adoption d’un nouveau règlement conce rnant l’utilisation de la rampe de mise à l’eau municipale et l’accès aux embarcations au lac Pontb...
...en place d’un encadrement concernant les chiens et son règlement d’applic ation; CONSIDÉRANT l’adoption d’un nouveau règlement relatif aux animaux; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement a été donné séance tenan...
...IER À TEMPS P ARTIEL SUR APPEL – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE CONSIDÉRANT QU’il est nécessaire d’embaucher de nouveaux pompiers pour assurer le bon déroulement des opérations du Service de la sécurité incendie; CONSIDÉR...
...PIER À TEMPS P ARTIEL SUR APPEL – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE CONSIDÉRANT QU’il est nécessaire d’embaucher de nouveaux pompiers pour assurer le bon déroulement des opérations du Service de la sécurité incendie; CONSIDÉRANT...