...LIOTHÈQUES PUBLIQ UES AUTONOMES – 2022 -2023 – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS CONSIDÉRANT les subventions disponibles au ministère de la Culture et de Communications dans le cadre du programme pour les Projet...
...es de bureau et la location d’équipement et de machinerie propre à assurer la bonne exécution de ces travaux. H Les subventions à une institution, société ou corporation sans but lucratif vouée à la poursuite d’œuvres de bienfaisance,...
...�R�M�H�W�� �G�H� �O�D� �F�R�Q�F�O�X�V�L�R�Q� �G�¶�X�Q� �F�R�Q�W�U�D�W� �R�X� �G�H� �O�¶�R�F�W�U�R�L� �G�¶�X�Q�H� subvention par la municipalité, sauf si une décision finale relativement à ce projet, contrat ou subvention a déjà été pr...
...ement vise à promouvoir et à favoriser l’acquisition de barils récupérateurs d’eau de pluie homologués en accordant une subvention payable aux propriétaires d’immeubles résidentiels sur lesquels sont érigés des bâtiments et qui en f...
...(1) du mètre linéaire de frontage (2) du mètre carré de superficie (3) par unité (4) entièrement subventionné (5) du cent dollars d’évaluation Article 7 Compensations – Services d’urgence Article 7.1 Cont...
...Source de financement : Budget de fonctionnement : 55 000 $ Excédent, réserve et fonds réservés : 932 560 $ Subvention : 19 629 961 $ Emprunt : 9 158 652 $
...202 3-20 24-20 25, tel que présenté et pour valoir comme si au long récité, le tout conditionnellement à l’obtention des subventions et du financement pouvant s’appliquer à certains travaux. 7. LEVÉE DE LA SÉANCE Il est proposé par...
...ONS SP ORTIVES ET RÉCRÉATIV ES CONSIDÉRANT QUE l’organisme la Tournée des cantons de Rawdon a déposé une demande de subvention pour la consolidation et l’ajout de sentiers multisports auprès du ministère de l’Éducation et de...
...u co ût d’acquisition des couches lavables avant taxes , jusqu’à concurrence de cent dollars (100 $). Une seule subvention sera ac cordée par famil le. Les demandes d’aide financière sont acceptées selon le principe du pr...
...ion des produits d’hygiène féminine réutilisables avant taxes , jusqu’à concurrence de cent dollars (100 $). Une seule subvention sera accordée par personne par période de deux (2) ans . Les demandes d’aide financière sont acceptée...
...PROGRAMME D ASSISTANCE FINANCIÈRE AUX INITIATIVES LOCALES ET RÉ GIONALES EN MATIÈRE DE PLEIN AIR (PAFILR) DEMANDE DE SUBVENTION 14. LÉGION ROYALE CANADIENNE DE RAWDON - DEMANDE DE DONS ET DE FERMETURE DE RUE - CÉRÉMONIE DE...
...PROGRAMME D ASSISTANCE FINANCIÈRE AUX INITIATIVES LOCALES ET RÉ GIONALES EN MATIÈRE DE PLEIN AIR (PAFILR) DEMANDE DE SUBVENTION 14. LÉGION ROYALE CANADIENNE DE RAWDON - DEMANDE DE DONS ET DE FERMETURE DE RUE - CÉRÉMONIE DE...
...IOTHQUES PUBLIQ UES AUTONOMES – 2020 -2021 – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS CONSIDÉRANT les subventions disponibles au ministère de la Culture et des Com munications dans le cadre du programme pour les Pro...
...ection du chemin du Lac -Brennan. Celle -ci est d’avis que la Municipalité a tout intérêt à bénéficier de la subvention qui a été accordée par le gouvernement du Québec dans le cadre du programme d’aide à la voirie locale – Volet...
...IONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQUES AUTONOMES – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS CONSIDÉRANT les subventions disponibles au ministèr e de la Culture et des Communications dans le cadre du programme pour les Proje...
...pour et au nom de la Municipalité, tout autre document découlant de la présent e résolution, notamment une demande de subvention au Programme d’assistance financiè re aux célébrations locales 2019 du Mouvement national des Québécoises et Q...
...201 9-20 20 -20 21, tel que présenté et pour valoir comme si au long récité, le tout conditionnellement à l’obtention des subventions et du financement pouvant s’appliquer à certains travaux. 5. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire...
...nseillère Josianne Girard et résolu à l'unanimité des conseillers et conseillères présents : D’accorder une subvention au montant de 16 000 $ à l’organisme la Tournée des cantons de Rawdon (TDCR) pour la poursuite d...
...nseillère Josianne Girard et résolu à l'unanimité des conseillers et conseillères présents : D’accorder une subvention au montant de 16 000 $ à l’organisme la Tournée des cantons de Rawdon (TDCR) pour la poursuite d...
...SI TION D ’UN SYSTÈME DE RAVITA ILLEMENT EN AIR RESPIR ABLE – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 19. DEMANDE DE SUBVENTION AU MAMOT – ACHAT ET MISE EN COMM UN DE CYLINDRES D ’AIR RESPIRABLE ET AUTRES ÉQUIPEMENTS CONNEXES 20. F...
...res présents : D’accorder un soutien financier jusqu’à concurrence de 3 375 $ pour la saison estivale 2023 , selon les subventions reçues, à l’organisme Les répits de Gaby pour chaque enfant résident de Rawdon inscrit au camp adapté, jus...
...IONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQUES AUTONOMES – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS CONSIDÉRANT les subventions disponibles au ministère de la Culture et des Communications dans le cadre du programme pour les Proje...
...’ACCOMMODEMENTS POUR UN MOTIF RELIGIEUX DANS CERTAINS ORGANI SMES - NOMIN ATION D ’UN RESPONSABLE 15. DEMANDE DE SUBVENTION – PROGRAMME D ’INFRASTRUCTURES MUNI CIPALES D ’EAU (PRIMEAU) 16. PRÉSENTATION DE PROJE T AU P.I.Q.M....
...directrice du Service des finances à affecter de l’excédent libre une somme de 175 150 $, toute nouvelle subvention étant accordée dans le cadre de ce projet sera automatiquement déduite de cette affectation . Le c...
...directrice du Service des finances à affecter de l’excédent libre une somme de 175 150 $, toute nouvelle subvention étant accordée dans le cadre de ce projet sera automatiquement déduite de cette affectation . Le...