...un réducteur de pression avec manomètre lorsque celle-ci dépasse 52 5 kPa (ou 76 psi), lequel doit être maintenu en bon état de fonctionnement. La Municipalité n’es t pas responsable des dommages causés par une pression trop forte ou trop faibl...
...tile; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu d’autoriser la vente de ce véhicule à sa juste valeur et au plus offrant, dans son état actuel, sans aucune garantie, aux risques et périls de l’acheteur. 22 -332 EN CONSÉQUENCE , il est proposé pa...
...iers confortables et bouteille d'eau Véronique Papillon-Sauvageau, Club Gigus MULTIDANSE Techniques, chorégraphies et interprétation en jazz, contemporain et hip-hop. Dimanche 3-4 ans : 9 h à 10 h / 5-6 ans et 7-8 ans : 10 h à 11 h 9-12 ans :...
...désuète; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu d’autoriser la vente de ce véhicule à sa juste valeur et au plus offrant, dans son état actuel, sans aucune garantie, aux risq ues et périls de l’acheteur. 22 -300 EN CONSÉQUENCE , il est proposé pa...
...e neuve ; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu d’autor iser la vente de ce véhicule à sa juste valeur et au plus offrant, dans son état actuel, sans aucune garantie, aux risques et périls de l’acheteur. 22 -228 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par...
...caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas éch éant, sont cons...
...ractériser leur rive. L’opération consiste à la prise de photos et de mesures de la rive afin de dresser l'état de situation environnementale. Les personnes mandatées à faire cette visite seront identifiées. Une lettre d'avis sera...
...Code civil du Québec permettant aux maires et aux membres des conseils municipaux de demander au Directeur de l’état civil (anciennement le Ministère de la justice) d’être désignés comme étant compétents pour célébrer des m...
...RINTEMPS! �9�?�S���V��9��*�L� ACTUALITÉS 3 Le conseil a donné un mandat afin qu’une analyse approfondie de l’état de santé du lac Pontbriand soit effectuée dans le but de constater son évolution. Les résultats de l’étude guideront...
...des Transports; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité s’engage à remettre les infrastructures routières dans leur état original. 22 -578 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Jean Kristov Carpentier et résolu...
...Article 1 Préambule Le préambule fait partie intégrante du présent règlement. Article 2 Définitions et interprétation Dans le prése nt règlement, à moins d’indication contraire, les expressions, termes et mots suivants...
...l; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu d’autoriser la vente de ces équipements à leur juste valeur et au plus offrant, dans leur état actuel, sans aucune garantie, aux risques et périls de l’acheteur; CONSIDÉRANT QU’il sera de la respon sabilité...
...l; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu d’autoriser la vente de ces équipements à leur juste valeur et au plus offrant, dans leur état actuel, sans aucune garantie, aux risques et périls de l’acheteur; CONSIDÉRANT QU’il sera de la respon sabilité...
...u bâtiment situé sur le lot identifié comme étant le lot n°5 301 551 (matricule 8800 -19 -9252 ), est dans un état tel qu'il peut mettre en danger la vie et la sécurité des personnes qui s’y retrouvent et est considéré comm...
...Transports; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité s’engage à remettre les infrastructures routières dans leur état original. 21 -526 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Jean Kristov Carpentier et résolu à...
...docu ment à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont conservées au burea...
...cument à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas éché ant, sont cons...
...TICLE 6 ENTRETIEN, HYGIÈNE, NUISANCES Le poulailler et l’enclos extérieur doivent être ma intenus dans un bon état de propreté et les excréments doivent être retirés du poulailler quoti diennement. Les poules doivent quotidie...
...le MTMDET; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité s’engage à remettre les infrastructures routières dans leur état original. 19 -82 EN CONSÉQUENCE, il est proposé pa r Monsieur le conseiller Renald Breault et résolu...
...nformité de linstallation finale au propriéta ire. CHAPITRE 3 - USAGE ET ENTRETIEN ARTICLE 23 MAINTIEN EN BON ÉTAT Dès le moment de la prise de possession du compteur deau, le propriétaire, le locataire ou loccup...
...022 ; EN CONSÉQUENCE, le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 : DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES 1.1 Le préambule fait partie intégrante du présent Code. 1.2 Le Code ne se substitue pas aux...
...ocument à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont conservée...
...e notaire Me Yves Larocque afin de par faire la transaction. Que le cessionnaire s’engage à assurer la remise en état des lieux advenant toute intervention dans l’assiette de la servitude, le tout à ses prop res frais. Que tout...
...nt à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement e t de ses amendements, le cas échéant, sont conservées au bu...
...28. LE GRAND FRISSON - 29 JANVIER 202 2 CONSIDÉRANT le rapport du Service des loisirs et de la culture faisant état de la programmation et du bu dget requis pour la tenue du Grand Frisson , lequel se déroulera le 29 janvier 202 2;...