...re Josianne Girard et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’embaucher Madame Alexandra Carrière au poste régulier à temps complet de technicienne en urbanisme au Service de l’urbanisme et de l’environneme...
...ÉS DU QUÉBEC (UMQ) CONSIDÉRANT la réception de l’avis de cotisation annuelle et l’avis de tarification au Carrefour du capital humain de l’Union des municipalités d u Québec (UMQ) pour l’année 2023 , pour un monta...
...travaux ayant une valeur déclarée de plus de 2 500 $, le tarif est de : 105 $. Sablières, gravières ou carrières 600 $ Exonération de taxes. Dépôt de 1000 $ par phase dont l’aire maximale est 5 hectares re...
...ns de déneigement pour la saison hivernale 2018-2019; CONSIDÉRANT l’offre de service reçue de l’entrepris e Excavation Carroll inc. pour l’entretien et le déneigement du secteur 1 pour la saison hivernale 2 018-2019, pour un montant de 89...
...on en vig ueur pour la superficie concernée par le projet de développement résidentiel de 112 329,5 mètres carrés (lots projetés 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8). AVIS DE MOTION 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2...
...la règlementation en vigueur pour la superficie concernée par le projet de développement résidentiel de 8 648,2 mètres carrés. 8. A PPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DES FINS DE P ARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES...
...; CONSIDÉRANT QUE la portion du lot 5 528 586 à conse rver est d’une superficie approximative de 11 400 mètres carrés et doit être précisée par l ’arpenteur-géomètre à mandater pour l’opération cadastrale; CONSIDÉRANT le rapport...
...000 $ et plus 1er janvier 2018 au 31 décembre 2018 Nom du fournisseur Date No de facture Description Montant Excavation Carroll Inc. 2018-01-03 23946 Location pelle avec opérateur 2 017.81 $ 2018 déneigement 232 586.63 $ 201...
...la règlementation en vigueur pour la superficie concernée par le projet de développement résidentiel de 38 796,8 mètres carrés. AVIS DE MOTION 11. AVIS DE MOTION - RÈG LEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 168 AUTORISANT LA RÉALIS ATION...
...e Description Montant 2020-12-01 SH223 gestion des communications 8 278.20 $ 51 508.80 $ Excavation Carroll 2020-01-08 25936 Déneigement secteur 1 (S-8) - 2019-2020 14 999.54 $ 2020-01-08 contrat Déneigement secteu...
...été s ise au 2400, rue de Hollywood . La superficie totale (aire) du garage projeté sera d’un maximum de 267 mètres carrés malgré que la superficie totale d’un bâtiment accessoire ne puisse dépasser l’aire du bâtiment principal c...
...Sur toute sa longueur Bueno s Aires (avenue de) Sur toute sa longueur Cardinaux (des) Sur toute sa longueur Carroll (chemin) Sur toute sa longueur Cartier Sur toute sa longueur Caruso Sur toute sa longueur Cascades...
...èglementation en vigueur pour la superficie concernée par le projet de développement résidentiel de 17 761,4 mètres carrés ( lots projetés 1, 2 et 3 ). 8. DEMANDE D ’USAGE CONDITIONNEL R ELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 AFIN D ’AUTOR...
...mise à l’eau dûment autorisée iii. lors d’activité s spéciales dûment autorisées (ex. : compétition skijoring, carriole, traineau à chiens, etc.) Les utilisateurs des parcs doivent toujours ga rder le terrain dans un é...
...es (164 pieds) qui a pour objectif de desservir une entreprise forestière, commerciale, industrielle ou u ne carrière, gravière ou sablière doit au préalable avoir fait l’objet d’un protocole d’entente complété, conformém...
...4 $ (1) 167 Pavage Miron Poirier 20 6.6585 $ (3) (1) du mètre linéaire de frontage (2) du mètre carré de superficie (3) par unité (4) entièrement subventionné (5) du cent dollars d’évaluation Article...
...ger et para -industriel ; 3. Redévelopper et diversifier davantage cette partie du territoire localisée à un carrefour routier d’importance à la jonction des routes 125 et 348 . Critères relatifs à l’app robation de la demande...
...t . 9.2 Nul ne peut disposer sur les regards, les puisards ou les gril lages et dans les emprises carrossables des rues de la Municipalité des matériaux susceptibles d’obstruer les canalisations municipales d’é...
...dans un rapport de 1V : 1,5H. La largeur de l’entrée charretière correspond à la largeur de la partie carrossable située sur le de ssus du ponceau. ARTICLE 3.2.2 DIAMÈTRE Le ponceau doit avoir un d...
...DES COÛTS – CHARGEMENT ET TRANSPO RT DE PIERRE DYNAMIT ÉE - SECTION MUNICIPALE CH . DU LAC HUARD - EXCAVATION CARROLL INC . 21. ABROGATION DE LA RÉSOLUTION NUMÉRO 22 -172 – AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTIONNEMENT – A...
...le nom du chemin de l’Aqueduc, sur une distance de 3.3 kilomètres, à partir de la barrière à l’intersection du chemin Carroll, jusqu’à la barrière d’accès au bâtiment au lac Vail ; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règle...
...2023 14 -07 -2021 Compass Mineral Canada Corp. Sel dglaage 83 454,60 $ 2021 -2022 24 -03 -2021 Concassage Carroll Inc. Matriaux granulaires 2021 120 463,91 $ 1 an 08 -09 -2021 Compo Recycle Gratuit cocentre 130 000...
...le nom du chemin de l’Aqueduc, sur une distance de 3.3 kilomètres, à partir de la barrière à l’intersection du chemin Carroll, jusqu’à la barrière d’accès au bâtiment au lac Vail ; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement...
...ants; · Offre dactivités de loisir pour encourager lacti vité physique chez les jeunes; · Participation à un midi-carrière dans un établisse ment scolaire de la municipalité; · Publication de textes sur la persévérance scolaire...
...UX DE RÉFECTION D’INFRASTRUCTURES DE L A RUE CHURCH ET D ’UNE PARTIE DE LA 2E AVENUE ET 3E AVENUE – EXCAVATION CARROLL INC . 27. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 4 – TRAVAUX DE RÉFECTION DE LA RUE CEDAR , 2E AVENUE , 1ER...