...43. DEMANDE DE SOUTIEN – CENTRE DE PÉDIATRIE S OCIALE – PLACES RÉSERVÉES – CAMP DE JOUR MUNICIPAL 2021 44. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION À LA CHAMBRE DE COMMERCE D E RAWDON 45. DEMANDE DE SOUTIEN – FONDATION DES AMIS DU COLLÈG...
...– SAISONS ESTIVALES 2019 ET 2020 31. PROGRAMME DE CLASSIFI CATION HORTICOLE DES FLEURONS DU QUÉBEC – RENOUVELLEMENT D ’ADHÉSION 32. INVITATION ET DEMANDE DE SOUTIEN FINANCIER « SERVEUR D ’UN SOIR » - SOIRÉE REC...
...e Employés cadres 2018 20. Uniformisation du REER des Employés cadres avec les autres employés municipaux 21. Renouvellement Contrat de travail Directeur général et secrétaire-trésorier 22. Dépôt de la liste des mauvaises créanc...
...ERTAINS LIEUX PUBLI CS 23. NOMINATIONS DES MEMBR ES - COMITÉ DU PATRIMOINE 24. NOMINATION DE MEMBRES ET RENOUVELLEMENT DE MANDATS - COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME (CCU) 25. APPLICATION DE LA RÉG LEMENTATION MUNICI...
...ille et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour avec l’ajout des points suivant s : AFFAIRES NOUVELLES - 36.1 OCTROI DE CONTRAT – SERVICES -CONSEILS EN MARKETIN G – COMITÉ PROLONGEMENT D E L ’AUTOROUTE 25 ET...
...conseillers et conseillères présents dadopter lordre du jour suivant, en ajoutant le point 36.1 Affaires nouvelles - Mandat à lUnion des municipalités du Québec (UMQ) pour lachat de sel de déglaçage des chaussées (...
...TS 28.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 28.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 29. CORRESPONDANCE 30. AFFAIRES NOUVELLES 31. PAROLE AUX CONSEILLER S 32. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 33. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. APPROB...
...MUNICIPAL – TERRAIN , CHEMIN VINCENT -MASSEY – PARTIE DU LOT NO 5 530 755 (M ATRICULE N ° 8199 -97 -6414) 19. RENOUVELLEME NT DE LA NOMINATION DE MEMBRES - COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME (CCU) 20. NOMINATION D ’UN NOUVEAU...
...ésolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’o rdre du jour suivant , EN AJOUTANT LES POINTS 28.1 Affaires nouvelles - Dérogation pour l’établissement d’un lieu d’élimination de neige temporaire et 28.2 Affaires nouvelles -...
...4. CORRESPONDANCE 34.1 LETTRE DE REMERCIEMENTS – SOLIDARITÉ SOCIALE RAWDON – CUISINE COLLECTIVE 35. AFFAIRES NOUVELLES 36. PAROLE AUX CONSEILLERS 37. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 38. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. A PPR...
...ET D ’UNE PARTIE DE LA 2E AVENUE ET DE LA 3E AVENUE – EXCAVATION CARROLL INC . 15. CORRESPONDANCE 16. AFFAIRES NOUVELLES 17. PAROLE AUX CONSEILLERS 18. PÉRIODE DE QUESTIONS 19. LEVÉE DE LA SÉANCE 2020-05-14 14:40 ...
....1 CERTIFICAT HONORIFIQ UE POUR LES PRIX HOMMAGE BÉNÉVOLAT -QUÉBEC 2018 – TOURNÉE DES CANTONS 36. AFFAIRES NOUVELLES 36.1 MODIFICATION AU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 162 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PAVAGE SUR LA RU...
...ET D ’UNE PARTIE DE LA 2E AVENUE ET DE LA 3E AVENUE – EXCAVATION CARROLL INC . 15. CORRESPONDANCE 16. AFFAIRES NOUVELLES 17. PAROLE AUX CONSEILLERS 18. PÉRIODE DE QUESTIONS 19. LEVÉE DE LA SÉANCE 2020-05-14 14:40 ...
...ans et documents après l’approbation du Conseil, conformément au présent règlement, nécessite la présentation d’une nouvelle demande. Abrogé et remplacé par le Règlement 1000 -3 le 7 février 2022 Abrogé...
...conseillers et conseillères présents dadopter lordre du jour suivant, en ajoutant le point 36.1 Affaires nouvelles - Mandat à lUnion des municipalités du Québec (UMQ) pour lachat de sel de déglaçage des chaussées (...
...soyez heureux ou non de voir s’installer le printemps, – dépend de votre intérêt pour les sports d’hiver! – la nouvelle saison va permettre de développer plusieurs beaux projets à Rawdon. Premièrement, je tiens à remer...
...résents d’adopter l’ordre du jour suivant , avec le retrait du point numéro 6 et l’ajout du point en Affaires nouvelles 49.1 Audits de confor mité – Rapports d’audit portant respectivement sur l’adoption du budget et l’adopt...
...s conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour , avec l’ajout des points suivants : 42. Affaires nouvelles : 42.1 Octroi de contrat – Service de nettoyage – Réseaux dégout 2018 et 42.2 Embauche – Préposée...
...de plancher et sans aucune modification de son implantation au sol; b) l’érection ou l ’installation d ’une nouvelle construction accessoire autorisée; c) les travaux d’aménagement ou de réaménagement d e terrain; s...
...2020 9. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES ÉLIGIBLES À LA VENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES 10. RENOUVELLEMENT DU MAN DAT – MEMBRES DU COMITÉ CON SULTATIF EN ENVIRONN EMENT (CCE) 11. RETRAIT DU CARACTÈRE P...
...24. AVIS DE MISE À PIED – EMPLOYÉS À TEMPS PART IEL – DIVISION VOIRIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 25. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL – CAPITAINE À LA PRÉVEN TION DU SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE – AUTORISATION DE...
...-43 et R2 - 101 PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 7. Première période de questions ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 8. Renouvellement de contrat – Calendrier annuel de la Municipalité 2019 9. Contrat accessoire - Services professionnels...
...N EMPRUNT DE 80 132 $ 13. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 14. DEMANDE DE RENOUVELLE MENT DU STATUT DE « ZONE TOURISTIQUE » - MINISTÈRE DE L’ÉCONOMIE ET DE L ’INNOVATION 15. ATTRIBUTION...
...ion générale q) Présentation des comptes, dépenses et engagements de crédit r) Correspondance s) Affaires nouvelles t) Parole aux conseillers u) Deuxième période de ques tions v) Levée de l’assemblée Articl...
...des usages prévus à larticle 4 doit, à la suite dun changement dusage, être muni dun compteur deau. ARTICLE 6 NOUVELLE CONSTRUCTION Toute nouvelle construction visée à larticle 4 du présent règlement doit être munie dun compteu...