...out en référence à la résolution n o 19 -49 adoptée le 13 février 2019 concernant le dépôt d’une demande de modification du schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC de Matawinie; CONSIDÉRANT QUE les lots n o 1,...
...vant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AUTRES SUJETS D’URBANISME 3. MODIFICATION DU PLAN IMAGE - AMÉNAGEMENT LAC -AUX -SOURCES INC . – LOTS NUMÉROS 6 347 084 ET 6 286 504 – LOT PRO...
...ET TA RIFS APPLICABLES 20. ADOPTION DU RÈGLEMENT SUR LE PLAN D’URBANISME NUMÉRO 2021 -01 (R ÉADOPTI ON SANS MODIFICATION ) 21. ADOPTION DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 2021 -02 (M ODIFIÉ ) 22. ADOPTION DU RÈGLEMENT DE LOTI...
...R ITÉ INCENDIE – (D OSSIER 80 - 0015) 40. VÉRIFICATION DES ANTÉ CÉDENTS JUDICIAIRES – EMPLOYÉS MUNICIPAUX 41. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION NUMÉRO 19 -16 - OCTROI DE CONTRAT – SERVICE DE TÉLÉPHONIE IP 42. 30 E ÉDITION...
...IPEMENTS AU SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 15. LE GRAND FRISSON - 4E ÉDITION – 24 ET 25 JANVIER 2020 16. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION N ° 19 -323 - FORMATION PARTICIPATI VE EN URBANISME - PERSPECTIVE D 'ACTION EN FAVE...
...a surface arbustive et arborescente sur les terrai ns accueillant de nouvelles constructions; CONSIDÉRANT les modifications apportées au Règlement sur les carrières et sablières depuis l’entrée en vigueur du SADR, et ce, pl...
...SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508- 93 - BÂTIMENT PRINCIPAL AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. DEMANDE DE MODIFICATION DU SCHÉMA D ’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT RÉVISÉ DE LA MRC DE MATAWINIE CONCERNANT LES LIMITES DES...
...é des règlements d’urbanisme au schéma; CONSIDÉRANT QUE la Munici palité procède au remplacement et à la modification de ses règlements d’urbanisme dans le cadre de la révision de son plan d’urbanisme; CONSIDÉRANT QU’u...
...NES À MOBILITÉ RÉDUITE 36. EXPOSITIONS DE VOITUR ES ANTIQUES - PLAGE MUNICIPALE - 24 SEPTEMBRE 2022 - MODIFICATION À LA RÉS OLUTION N ° 22 -117 37. LEVÉE DE FONDS ANNUEL LE – LA RESCOUSSE AMICALE 38. CERTIFICAT DE...
...18. Octroi de contrat Achat dun camion Service de la sécurité incendie SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 19. Modification au protocole dentente Phase 1 Pro jet domiciliaire - Aménagement Lac aux Sources inc. Report...
...de contradiction entre une version administrative et une version officielle, la version officielle prévaut. Date de modification : [7 octobre 2021 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 89-2016 CONCERNANT LE STATIONNEMENT CONSIDÉRANT...
...ENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À L’AGRANDISSEMENT DE LA ZONE T-9 À MÊME UNE PARTIE DE L A ZONE T-1 ET À LA MODIFICATION DES DIS POSITIONS RELATIVES AUX TERRAINS DE CAMP ING APPLICABLES À LA ZONE T-9 PROJETS DE RÈGLEMENTS 6...
...6.6 (3825), RUE CHANTAL – LOT 5 528 984 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – MODIFICATION DE L ’IMPLANTATION APPROUV ÉE * 6.7 (3850), RUE PELLAN – LOT NUMÉRO 5528938 – ZONE 1 AU PIIA (SEC...
...FIANT LE RÈGLEMENT DE LOTISSEM ENT NUMÉRO 404 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À LA MODIFICATION DE L ’ANNEXE A DES RUES PRIVÉES – CHEMIN PONDEROSA ET RUE ALEX CON SIDÉRANT QU'un règlement de lotiss...
...DE SIGNA TURE – LETTRE D ’ENTENTE AVEC LE SYNDICAT CANADIEN DE LA FONCTION PUBLIQUE – SECTION LOCALE 1084 – MODIFICATION AU RÉGIM E DE RETRAITE DES SALARIÉS SYNDIQUÉS 13. MODIFICATIONS AUX CON TRATS DE TRAVAIL – CADRES S...
...ement les textes légaux des différents règlements de la Municipalité de Rawdon. Ces règlements peuvent être sujets à des modifications en tout temps. Merci pour toutes ces années de loyaux services à la communauté! • Alain Lussier, chauffeur à...
...2A 3501 & 3507, rue Rosemary Lot 6 104 572 - Zone 1 au PIIA (secteur Rive-Ouest) Règlement n uméro 1012 - Modification du plan image AUTRES SUJETS DURBANISME 7. Demande dusage conditionnel relativement au Règlem e...
...O UPE D ’ARBRES , AINSI QUE CERTAINES DISPOSITIONS DIVERSE S CONSIDÉRANT QUE la Municipalité procède actuellement à la modification de son règlement sur les usages conditionnels afin d’y rendre applicable l’usage location résidentielle à cou...
...’ASPHALTE - 2021 29. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES DE SURVEILLA NCE ET DE SÉCURITÉ – SAISON ESTIVALE 2021 30. MODIFICATION – RÉSOLUTION N 21 -120 – OCTROI DE CONTRAT – TRAVAUX D ’ASPHALTAGE – RUE SAINT -VINCENT 31....
...OCTROI DE CONTRAT – ANALYSES DE LABORATOI RE – 2023 ET 2024 – EAU POTABLE , EAUX USÉES ET NEIGES USÉE S 30. MODIFICATION - OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT À L ’AIDE D ’UN SOUFFLEUR – SAISON HIVERNALE 2022 -2023 SUJETS...
...6.4 3615, RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 023 352 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR ROSEMARY ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – MODIFICATIONS DES REV ÊTEMENTS EXTÉRIEURS APPROUVÉS 6.5 3578, RUE CHU RCH – LOT 4 994 312 – ZONE 6 AU PIIA (S...
...6.4 3615, RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 023 352 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR ROSEMARY ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – MODIFICATIONS DES REV ÊTEMENTS EXTÉRIEURS APPROUVÉS 6.5 3578, RUE CHU RCH – LOT 4 994 312 – ZONE 6 AU PIIA (SE...
...8.5 (3870), RUE CHANTAL – LOT 5 528 979 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – MODIFICATION AU PROJE T DE CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPAL 8.6 4144, RUE DU LAC -SAPHIR – LOT 5 528 902 –...
...IR (X2143147) 10. EMBAUCHE – ADJO INT (E) AU DIRECTEUR GÉNÉRAL – RESPONSABLE DES RESSO URCES HUMAINES 11. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION N ° 18 -295 – RAPPORT PORTANT SUR L ES FAITS SAILLANTS DU RAPPORT FINANCIER ET DU RAPPORT D...
...nouveau système d’arrosage automatique install é après l’entrée en vigueur du présent règlement, ainsi que toute modification, mise à niv eau, remplacement ou enlèvement d’un système existant d’arrosage automatique doit faire l’obje...