...t du maire 2. Adoption de lordre du jour 3. Comité consultatif durbanisme Dépôt du procès-ve rbal de la séance extraordinaire du 23 avril 2018 4. Demandes de dérogations mineures 4.1 3308, 10 e Avenue Lot 5 301 636 Zone...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplac...
...MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 118 -2018 -4 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 118 - 2018 ET SES AMENDEMENTS S UR LA GESTION CONTRA CTUELLE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN D ’AJOUTER DE S MESURES FAVORISANT LES BIENS ET LES SER VICES QU...
...ncière – La tournée des cantons de Rawdon – Programme de soutien aux installations sportives et récréatives et le retrait du point numéro 11 - Octroi de contrat – Traitement de surface – Rue Lajeunesse : 1. OUVERTURE DE LA SÉ...
...du jour 3. Approbation des procès-verbaux de la séance ordinai re du conseil tenue le 12 décembre 2017 et des séances extraordinaires du conseil tenu es le 21 décembre 2017 et le 9 janvier 2018 4. Comité consultatif durbanisme Dépôt du...
...S ET MOINS ) ET D ’Y PRÉVOIR LES CONDIT IONS D ’ADMISSIBILITÉ 16. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 17. ACHAT D ’UNE CAMIONNETTE DE T YPE « PICK UP » - PARCS ET ESPACES VERT S 18. OCTROI DE CONTRAT - A...
...DÉPENSES RELATIVES À LA RÉFECTION DE BÂTI MENTS MUNICIPAUX , L’ACHAT D ’ÉQUIPEMENTS ET DE MATÉRIEL ROULANT AIN SI QUE DES TRAVAUX D E VOIRIE , ET UN EMPRUNT DE 1 728 000 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (R ÈGLEMENT PARAPLUIE ) 1. OUVERTURE DE...
...ésolution no. : 22 -221 Premier p rojet de règlement adopté le : 30 mai 2022 Résolution no. : 22 -224 Transmission à la MRC le : 2 juin 2022 Avis public d’assemblée de consultation publique : 8 juin 2022...
...3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 10 JUIN 2020 ET DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 22 JUIN 2020 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 22 J...
...zones de son territoire, un contrôle qualitatif sur certains projets de construction, de lotissement ou de transformation qui requièrent une attention particulière en raison de leur localisation, leur valeur patri moni...
...en Affaires nouvelles 26.1 AUTORISATION DE SIGNA TURE – PRÊT DE LOCAL – CENTRE METCALFE - PERSONNEL ADMINISTRATIF DE LA RÉSIDENCE SAINTE -ANNE et 26.2 JOURNÉE DE COMMÉMORAT ION NATIONALE DES VICTIMES DE LA COVID -19 : 1...
...du jour suivant , en retirant le point n° 30 CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – ACCEPTATION PROVISOIR E - TRAVAUX D ’INSTALLA TION DE STRUCTURES D E JEUX D ’EAU AU PARC NICHOL – 9153 -5955 QUÉBEC INC . (F.A.S TERRASSEM...
..., ÉDIFI CES DU CULTE ET PRES BYTÈRES DANS LA ZONE C3 -82 10. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 11. OCTROI DE CONTRAT – LOCATION D ’UNE NIVELEUSE 12. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT D ’UN VÉHICULE U...
...ENTRE -VILLE ) – ENSEIGNES AVIS DE MOTION 5. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 177 RELATIF À DES TRAVAU X D’INFRASTRUCTURES ET D E VOIRIE ET DÉCRÉTAN T U NE DÉPENSE ET UN EMP RUNT DE 1 000 000 $ AFIN D ’EN PAYER LES...
...conseillers d’adopter l’ordre du jour avec l’ajout des points suivant s : AFFAIRES NOUVELLES - 36.1 OCTROI DE CONTRAT – SERVICES -CONSEILS EN MARKETIN G – COMITÉ PROLONGEMENT D E L ’AUTOROUTE 25 ET 36.2 SOUPER TOURNANT MONTCALM /...
...ajout du point su ivant: 30.1 Affaires nouvelles - Adoption du Règlement d’emprunt numéro 163 décrétant des travau x de prolongement et de bouclage du réseau d’aqueduc sur la rue Beach, entre les rues Saint-Georges et Promenade...
...2 ET 4 994 734 – ZONE C4 -64 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT PRINCIPAL 8.2 4055, RUE CENTRALE – LOT 5 530 069 – ZONE R1 -13 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – BÂTIMENTS PRINCIPAL E T ACCES SOIRE 8.3...
...o 35.1 – Affaires nouvelles - Dépôt d’un procès -verbal de c orrection – Règlement d’emprunt numéro 160 décrétant des travaux de prolongement et de bouclage du réseau d’aqueduc sur la rue Beach, entre les rues Saint - Georges et P romenade...
...2019-09-17 378193 entente forfaitaire 3 449.25 $ 44 377.96 $ Bernard Malo 2019-03-14 10967 travaux usine de filtration 17 218.96 $ 2019-03-14 10968 travaux usine de filtration 143 300.10 $ 160 519.0...
...ECTION CONT RE LES DÉGÂTS D ’EAU 7. AVIS DE MO TION – RÈGLEMENT NUMÉRO 136 -2021 POURVOYANT À L ’EXÉCUTION DE TRAVAUX DE DÉNEIGEMENT TARIF ÉS SUR LE CHEMIN PRI VÉ SANTA -CRUZ 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT DE CONTRÔLE INTÉRI...
...IELLE R1 -71 À MÊME DES PARTIES DES ZONE S R2 -60 ET P1 -75 14. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 15. OCTROI DE CONTRAT – TRAVAUX D ’ASPHALTAGE – RUE SAINT -VINCENT 16. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITU...
...CERTAINES DISPOSITIO NS TECHNIQUES ET REL ATIVES À L ’INSPECTION 5. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 6. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT DE LICENCES ET DE LOGICIELS – MIGRATION DES NOUVEAU X SERVEURS – C...
...e Labelle et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , avec le retrait d es point s 5.2 3043, RUE WILLOW – LOT NUMÉRO 5 354 696 – ZONE R 1-18 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402...
...N DE MODIFI ER LES MODALITÉS APPLICABLES À CERTAI NS TARIFS 6. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 7. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES É LIGIBLES À LA VENTE POUR...
...er lordre du jour suivant, EN RETIRANT LES POINTS 23. Demande de partenariat financier UPA Lanaudière Projet travailleur de rang 2021 et 24. Demande de soutien financier Achat de matériel scolaire pour les élèves de l...