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...NEMENT – RUE CHURCH 35. DÉPART À LA RETRAITE DE MADAME LIETTE OUELLETTE 36. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL – ADJOINTE À LA DIRECT ION , SECTEUR CULTUREL – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE - AUTORISATION DE SIGN...
...er lordre du jour suivant, EN RETIRANT LES POINTS 23. Demande de partenariat financier UPA Lanaudière Projet travailleur de rang 2021 et 24. Demande de soutien financier Achat de matériel scolaire pour les élèves de l...
...anisation et de favoriser l’activité phy sique et culturelle des résidents. I L’embauche d’un salarié au sens du Code du travail (L. R. Q. chapitre C -27). J Les dépenses liées à l’application des contrats d’assurance de la Municipalité re...
...informatique Auto desk , lequel a pri s fin le 4 juillet 2019; CONSIDÉRANT QU E ce logiciel s’avère un outil de travail important pour les services techniques de la Municipalité ; CONSIDÉRANT l’offre de service reçue de l’e...
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...Municipalité une attestation de conformité de la Commission des no rmes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail à l’effet que l’entrepreneur général ainsi que tous sous -traitant ont versé à la CNESST toutes les cotisations e...
...oisirs et de la culture, il y a lieu de combler ce poste; CONSIDÉRANT le processus d’appel de candidatures, le travail du comité de sélection et sa recommandation. 18 -643 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur...
...ériences originales ; CONSID ÉRANT QUE cet te Fondation ainsi que l’entreprise Vill age C anadien de Earle Moore inc. travaillent de concert sur la revitalisation et la réouverture de l'ancien site touristique phare de la régio...
...– DIVISION VOIRIE – POSTE CADRE À TEMPS C OMPLET – AUTORISATION DE SIGNA TURE 21. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL – ADJOINTE AU DÉVELOPPE MENT DURABLE ET AU GREFFE – POSTE CADRE À TEMPS C OMPLET - AUTORISATION DE SIGNA TU...
...N LOCALE 1084 – MODIFICATION AU RÉGIM E DE RETRAITE DES SALARIÉS SYNDIQUÉS 13. MODIFICATIONS AUX CON TRATS DE TRAVAIL – CADRES SUPÉRIEURS 14. DÉPART À LA RETRAITE DE MONSIEUR PIERRE BEAUREGARD 15. MODIFICATION À LA RÉS...
...is relatifs à la préparation et à la publication de l’acte de servitude devront être aux frais du demandeur; - Aucun travail d’aménagement, incluant le déboisement, ne pourra s’effectuer sur la propriété municipale avant la publ...
...HARCÈLEMENT PSYCHO LOGIQUE ET SEXUEL CONSIDÉRANT que la Loi modernisant le régime de santé et de sécurité du travail a été sanctionnée le 6 octobre 2021; CONSIDÉRANT qu’il y a lieu d’apporte r certaines modifications à l...
...t au nom de la Municipalité, tout document découlant de la présente rés olution, notamment en ce qui a trait au contrat de travail à intervenir. 25. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE LOCATION D ’UN CAMION INCENDIE À LA MU...
...e en mettant fin aux visites indésirables et non sollicitées faites à quelque fin que ce soit à leur domicile ou lieu de travail; CONSIDÉRANT QUE le conseil se préoccupe également de l’impact écologique que peut cause r la d...
...11 665 $ a été appropriée pour la réalisation, en 2018, de certains projets spéciaux. Le conseil continuera à travailler à maintenir des services de qualité au citoyen tout en respectant leur capacité de payer. Je vous remercie d...
...11 665 $ a été appropriée pour la réalisation, en 2018, de certains projets spéciaux. Le conseil continuera à travailler à maintenir des services de qualité au citoyen tout en respec tant leur capacité de payer. Je vous remercie d...
...yndicat des pompiers et pompières du Québec, faisant part de certaines inquiétudes, notamment quant au climat de travail au sein du Service de la sécurité incendie; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal a pris connaissan ce du...
...IEL – DIVISION VOIRIE 23. PROGRAMME DE PRÉVENTI ON ET ADOPTI ON DE POLITIQUES EN MATIÈRE DE SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL 24. DÉPART À LA RETRAITE DE MADAME FLEURETTE MALO 25. MODIFICATION À LA STR UCTURE ORGANISATIONN ELLE...
...lle en tant que représentante du comité du plan d’action culturel. De remercier Madame Marie -Odile Roy pour son travail effectué au sein du comité du patrimoin e jusqu’à présent. Les résolutions numéros 21 -101 et 21 -214 sont...
... �G�H� �O�¶�R�X�W�L�O�O�D�J�H� �Q�p�F�H�V�V�D�L�U�H� �D�X� �W�U�D�Y�D�L�O� �H�Q��I�R�U�r�W� �H�W��j� protéger les travailleurs forestiers des intempéries. Ajouté par Règl. no 24-99-9 le 11-03-2016 Ajouté par le Règl. no 24-9...
...VICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE CONSIDÉRANT QU’ une enquête préliminaire administrative interne sur le climat de travail au Service de la sécurité incendie est en cours ; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu d’autoriser le directeur gé...
...ISTANCE FINANCIÈR E AUX CÉLÉBRATIONS LOCALES DE LA FÊTE N ATIONALE DU QUÉBEC 27. PROGRAMME JEUNESSE CANADA AU TRAVAIL (JCT) – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERTS – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE 28. EMPLOIS D ’ÉTÉ C...