...INCENDIE – POSTE CADRE À TEMPS P ARTIEL - AUTORISATION DE SIGNA TURE 20. NOMINATION D ’UN CONTREMA ÎTRE À LA VOIRIE – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOIRIE – POSTE CADRE À TEMPS C OMPLET – AUTORISATION DE SIGNA TURE...
...s. Cette dépense sera imputée au Règlement d’emprunt numéro 164 décrétant des dépense s relatives à des travaux de voirie sur le réseau routier municipal et un emprunt de 2 500 000 $ afin d’en payer les coûts (parapluie...
...TRAVAUX P UBLICS - POSTE RÉGULIER À TEMP S COMPLET 29. AVIS DE MISE À PIED – EMPLOYÉS À TEMPS PART IEL - DIVISION VOIRIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 30. FERMETURE DE RUE - HALLOWEEN 31. COURSE ZOMBIE APOCALYPSE - 15...
...RNITURE D’UN AFFICHEUR DE VITESSE – SIGNALISATION KALITEC INC . CONSIDÉRANT les besoins de la division de la voirie du Service des travaux publics pour la fourniture d’ un afficheur de vitesse, aux fins d’améliorer l...
...rnale 2 018-2019, pour un montant de 89 900,77 $, taxes incluses; CONSIDÉRANT les recommandations du directeur de la voirie par intérim. 18-472 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et réso...
...ATIVES À LA RÉFECTION DE BÂTI MENTS MUNICIPAUX , L’ACHAT D ’ÉQUIPEMENTS ET DE MATÉRIEL ROULANT AIN SI QUE DES TRAVAUX D E VOIRIE , ET UN EMPRUNT DE 1 728 000 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (R ÈGLEMENT PARAPLUIE ) 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E...
..., 8198 -80 -7365, 8300 -05 -9641, 8197 -19 -0421, 8198 -22 -5734 ET 8198 - 90 -3985 17. PROGRAMME D ’AIDE À LA VOIRIE LOC ALE - VOLET PROJETS PARTICU LIERS D ’AMÉLIORATION (PPA) – MODIFICATION DES TRAV AUX 18. PROJET D ’ACHAT...
...CULTURE 25. AVIS DE MISE À PIED – EMPLOYÉS À TEMPS PART IEL – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOIRIE 26. ENTENTE DE PARTAGE DE GARDE (INCENDIE ) - MUNICIPALITÉ DE SAINT E-JULIENNE ET MUNICIPALITÉ RÉGION...
...CATION D ’UNE NIVELEUSE AVEC O PÉRATEUR – SAISON HIVERNALE 2019 -2020 CONSIDÉRANT les besoins de la division voirie du Service des travaux publics pour ses opérations de déneigement en saison hivernale; CONSIDÉRANT un e...
...mme abrasif pour les années 2018 -2019 et 2019 -2020; CONSIDÉRANT l’an alyse et les recommandations du directeur de la voirie par intérim en date du 28 septembre 201 8. 18 -499 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le c...
...RÈGLEMENTS 9. ADOPTION DU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 164 DÉCRÉTANT DES DÉPENSES RELATIVES À DES TRAVAUX DE VOIRIE SUR LE RÉSEAU ROU TIER MUNICIPAL ET UN EMPRUNT DE 2 500 000 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE ) 10. PRE...
...AUXILIAIRE DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERTS 11. AVIS DE MISE À PIED EMPLOYÉS À TEMPS PARTIEL DIVISION VOIRIE 12. AUTORISATION DE SIGNATURE AVENANTS AUX CONTRATS DE TRAVAIL DIRECTION DU SERVICE DE SÉCURITÉ IN...
...T D E LA TENUE D ’UN REGISTRE – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 177 RELATIF À DES TRAVAU X D ’INFRASTRUCTURES ET D E VOIRIE ET DÉCRÉTAN T UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 1 000 000 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE ) 34. ORDONNANC...
...portion de rue nommée à l’Annexe 1 du Règlement de lotissement . Un chemin de colonisation, au sens de la Loi sur la voirie (L.R.Q. c. V -9), nommé à l’Annexe 1 du Règlement de lotissement est une rue privée conforme. RUE PUBLIQUE...
...POU R LES MUNICIPALITÉS – PRÉPARATION AUX SINISTRES - VOLET 1 26. REDDITION DE COMPTES – PROGRAMME D ’AIDE À LA VOIRIE LOC ALE (PAV) – VOLET PROJETS PARTICULIERS D ’AMÉLIORATION (PPA) 27. DÉPÔT DU CERTIFICAT D E LA TENUE D ’UN...
...E MOTION 5. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 177 RELATIF À DES TRAVAU X D’INFRASTRUCTURES ET D E VOIRIE ET DÉCRÉTAN T UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 1 000 000 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE ) PROJETS DE RÈG...
...LA VOI RIE – SERV ICE DES TRAVAUX PUBLICS CONSIDÉRANT la fin imminente du contrat de travail d’un contremaître à la voirie et les besoins de cette division pour les opérations reliées aux chantiers estivaux et aux projets spéciaux;...
...ant de 17 522,12 $, plus les taxes applicables; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du chef de division de la voirie au Service des travaux publics. 19 -205 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le cons eiller M...
...6 et 67 de la Loi sur les compétences municipales , une municipalité locale a compétence en matière de voirie sur les voies publiques dont la gestion ne relève pas du gouvernement du Québec ou de celui du Canada n...
...ons relatives à lémission dun permis de construction, étant un an cien chemin de colonisation au sens de la Loi sur la voirie ; CONSIDÉRANT QUE le niveau dentretien de ce chemin limite la desserte de la propriété par les services durgen...
...S 17. NOMINATION DE MEMBRES - COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIRONNEMENT (CCE) 18. EMBAUCHE D ’UN CONTREMAÎTRE À LA VOIRIE – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOIRIE 19. NOMINATION D ’UN CHEF AUX OPÉRATIO NS RESSOURCES MATÉRI E...
...espaces verts - Service des travaux publics 22. Avis de mise à pied – Employés à temps partiel – Division voirie – Service des travaux publics 23. Fin de probation et du lien d’emploi – Division voirie - Service...
...D ESCAPE (UNITÉS 116-04, 126-01 et 980) SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS CONSIDÉRANT QUE la division de la voirie du Service des travaux publics souhaite se départir de la niveleuse John Deere, du tracteur à trottoir New-...
...TUELS 7. OCTR OI DE CONTRAT - ACHAT D ’UN VÉHICULE CHEVROLET BOLT 2019 – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS – DIVISION VOIRIE SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. PROGRAMME DE LA TAXE SUR L ’ESSENCE ET DE LA CON TRIBUTION DU QU...
...ENTREPRISES BOURGET INC . 232 911,41 $ Conforme CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du directeur de la voirie par intérim en date du 20 août 2018. 18 -417 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseil...