...167, CHEMIN DU LAC SAPHIR – LOT NUMÉRO 5 528 576 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1007 (SECTEUR DES CASCADES ) – BÂTIMENT ACCESSOIRE 7.7 (3802), RUE PELLAN – LOT NUMÉRO 5 528 961 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES P...
...LEMENT NUMÉRO 508-93 - RÉNOVATIONS 6.6 (3825), RUE CHANTAL – LOT 5 528 984 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – MODIFICATION DE L ’IMPLANTATION APPROUVÉE * 6.7 (3850), RUE PELLAN – LOT N...
...341 Nord (boul. Ponbriand), à différents endroits et plus spécifiquement entre la rue Overdale et le parc des Cascades; CONSIDÉRANT QUE la route 341 (boul. Pontbriand) est sous la juridiction du ministère des Transport...
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...– CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L 6.6 3826, RUE PELLAN – LOT 5 528 940 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEME NT NUMÉRO 1007 – BÂTIMENT ACCESSOIRE 6.7 (3825), RUE CHANTAL – LOT 5 528 984 – ZONE 1 AU...
...ÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 - RÉNOVATIONS 6.6 3897, RUE CHANTAL – LOT 5 529 007 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – RÉNOVATION DU BÂTIMEN T PRINCIPAL 6.7 4018, RUE DES CASCADES – LOT 5 528...
...508 -93 – RÉNOVATIONS 6.2 (6502), BOULEVARD PONTBRIAND – LOT NUMÉRO 5 528 927 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – GARAGE 6.3 (3842), RUE PELLAN – LOT NUMÉRO 5 530 606 – ZONE 1 AU PIIA (S...
...BÂTIMENTS ACCESSOIRES 6.6 (4152 -4154), RUE DU LAC -SAPHIR – LOT 5 528 987 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L 6.7 3544, RUE QUEEN – LOT 4 994 780...
...1 – DÉCOMPTE PROGRESSIF ET ACCEPT ATION PROVISOIRE - TRAVAUX DE STABILISAT ION ET DE RÉFECTION AU PARC DES CASCADES - JOBERT INC . 7. LEVÉE DE FONDS - FONDS DE PROTECTION D E L ’ENVIRONNEMENT MATAWI NIEN (FPEM) 8. PÉRIOD...
...Zone 7 au PIIA (Secteur Centre -ville) – Règlement numéro 508 -93 – Bâtiment accessoire 6.6 (4018), rue des Cascades – Lot 5 528 910 – Zone 1 au PIIA (Secteur des Cascades) – Règlement numéro 1007 – Modification du...
...u pou r cette année ? Y aura -t-il une patrouille nautique ? Y aura -t-il des tests d’eau pour nos lacs ? Parc des Cascades En 2021, quels ont été les revenus des entrées au Parc des Cascades ? Afin de connaître les réponses...
...S PA 6.5 4152 -4154, CHEMIN DU LAC -SAPHIR – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1007 (SECTEUR DES CASCADES ) – ABRI D ’AUTO AVIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 150 -2022 CONCERNANT LES LIMIT E...
...83, CHEMIN DU LAC -GRATTEN – LOT NUMÉRO 5528751 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1007 (SECTEUR DES CASCADES ) – CONSTRUCTION NEUVE 8.4 (3609), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6023353 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES...
...63 8.6514 $ (3) 066 - E Aqueduc secteur Saint -Georges 0.1 903 $ (5) 074 - F Club des Cascades 6.4 795 $ (1) 074 - S Club des Cascades 0.04 57 $ (2) 087 - Conduite...
...5.6 3833, RUE CHANTAL – LOT NUMÉRO 5 528 977 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1007 (SECTEUR DES CASCADES ) – PAVILLON DE JARDIN 5.7 3141 -3151, RUE DES BOIS -FRANCS – LOTS NUMÉROS 5 301 281 & 5 301 334 – RÈ...
...-93 – Rénovations 6.2 (6502), boulevard Pontbriand – Lot numéro 5 528 927 – Zone 1 au PIIA (secteur des Cascades) – Règlement numéro 1007 – Garage 6.3 (3842), rue Pellan – Lot numéro 5 530 606 – Zone 1 au PIIA...
...CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L 8.5 (3870), RUE CHANTAL – LOT 5 528 979 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – MODIFICATION AU PROJE T DE CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPAL 8.6 4144,...
...Agrandissement du bâtiment principal 7.3 4195, chemin du Lac -Gratten – Lot 5 528 194 – Zone 1 au PIIA (Secteur des Cascades) - Règlement numéro 1007 – Installation septique 7.4 4115, chemin du Lac -Saphir – Lot 5 528 570 – Zone...
...ION D ’UN BÂTIMENT ACCESS OIRE 6.7 3817 -3819, RUE CHANTAL – LOT 5 529 276 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – REVÊTEMENT EXTÉRIEUR DES BÂTIMENTS ACCESS OIRES 6.8 3833, RUE CHANTAL – L...
...e de prix - patrouille 4 881.40 $ 241 763.60 $ Jobert 2020-06-17 27787 cert. No 2 stabilisation parc des Cascades 2 328.67 $ 2020-11-26 28155 cert. No 1 ponceau rue Park 83 307.18 $ 2020-12-16 28276 cert. N...
...508 -93 – RÉNOVATION DU GARAGE 6.5 3905, RUE CHANTAL – LOT NUMÉRO 5 529 006 - ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – GALERIES 6.6 GROUPE LA CHARENTE S.E.N.C. – 3200 -3210, RUE DES BOIS -FRAN...
...508 -93 – RÉNOVATION DU GARAGE 6.5 3905, RUE CHANTAL – LOT NUMÉRO 5 529 006 - ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – GALERIES 6.6 GROUPE LA CHARENTE S.E.N.C. – 3200 -3210, RUE DES BOIS -FRAN...
...T ACCESSOIRE (GARAGE ) 5.7 (3973), RUE SUZOR -COTÉ – LOT NUMÉRO 5 530 605 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – CONSTRUCTION NEUVE 5.8 3604, RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 157 423 – ZONE...
...blics a) Quel est le montant total défrayé par la municipalité lors du débordement au parc des Cascades à l’été 2020? b) À qui incomberont les frais de la sécurité pour le respect du règlement # 68 -201...
...CTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L 6.3 (3825), RUE CHANTAL – LOT NUMÉRO 5 528 984 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L 6.4 3591, RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO...