...guration permettent l‱accès aux services publics tels que les ambulances, les pompiers, les déneigeuses, la collecte des déchets, l‱électricité, etc. R È G L E M E N T S U R L E S P L A N S D ‱ I M P L A N T A T I O N...
...ANNÉE 202 2 CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a lancé un processus d’appel d’offres publics en 2018 pour les services de collecte et de transport des matières résiduelles 2019 -2023 et services de gestion de l’écocentre 2019 -2021; CONSID...
...tarif est imposé à tous les propriétaires d’immeubles résidentiels, commerciaux et industriels et inclut la collecte d’un bac roulan t variant entre 60 et 360 litres pour chaque type de matières : déchets, valorisa...
...ANNÉE 202 2 CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a lancé un processus d’appel d’offres publics en 2018 pour les services de collecte et de transport des matières résiduelles 2019 -2023 et services de gestion de l’écocentre 2019 -2021; CONSID...
...ent au 12 octobre 2020, lequel est assujetti à une période de probation de douze (12) mois, tel que pr évu à la convention collective en vigueur. À cet effet, lemployé sera évalué en fonction de l'attei nte des objectifs ou attentes q...
...me au Service de l’urbanisme et de l’environnement, lequel sera a ssujetti à une période de probation selon la convention collective en vigueur. De désigner Monsieur Sébastien Gravel à titre de fonctionnaire désigné à l’émission des pe...
...Service de l’urb anisme et de l’environnement, laquelle ser a assujettie à une période de probation selon la convention collectiv e en vigueur. D’autoriser la délivrance, pour et au nom de la Municipalité, des constats d’infractio...
...AMIE DES AÎNÉS (MADA) 2022 -2024 – NOMINATION DE MEMBRES DU COMITÉ DE SUIVI 14. POLITIQUE DE DÉVELOPP EMENT DES COLLECTION S – BIBLIOTHÈQUE ALICE -QUINTAL 15. AUTORISATION DE SIG NATURE – PROJETS EN DÉVELOPPEM ENT DES COLLEC...
...nnement au Service des permis et des inspections , lequel sera assujetti à une période de probation selon la convention collective en vigueur. D’autoriser la déliv rance, pour et au nom de la Municipalité, des constats d’infractio...
...le squel s sont assujetti s à une période de probation de douze (12) mois, tel que prévu à la convention collective en vigueur. À cet effet, l es employ és seront évalué s en fonction de l'atteinte des objectifs ou attentes...
...IER DU CITOYEN CONSIDÉRANT QUE Scotts Canada offre un programme de subvention « Cultivez le bonheur » adressé aux collectivités et organismes sans but no n lucratif visant à préserver l’esprit de collectivité et le lien avec la...
...le squel s sont assujetti s à une période de probation de douze (12) mois, tel que prévu à la convention collective en vigueur. À cet effet, l es employ és seront évalué s en fonction de l'atteinte des objectifs ou attentes...
...SIDÉRANT le résultat du processus de sélection et d’évaluation des candidats ainsi que les dispositions de la c onvention collective en vigueur; CONSIDÉRANT les recommandations du comité de sélection. 19 -187 EN CONSÉQUENCE, il est pr...
...T ous les samedis 25 juin au 27 août 10 h à 14 h Stationnement de l’hôtel de ville ENCOMBRANTS ET RDD Les prochaines collectes des encombrants se tiendront dans les semaines du 4 juillet et 1 er août. SUR APPEL SEULEMENT! Contactez Compo Re...
...CONSIDÉRANT le résultat du processus de sélection et d’évaluation des candidats ainsi que les dispositions de la convention collective en vigueur; CONS IDÉRANT les recommandations du comité de sélection. 18 -380 EN CONSÉQUENCE , il est...
...SIDÉRANT le résultat du processus de sélection et d’évaluation des candidats ainsi que les dispositions de la c onvention collective en vigueur; CONSIDÉRANT les recommandations du comité de sélection. 19 -187 EN CONSÉQUENCE, il est pr...
...Rues principales regroupe des municipalités et des acteurs locaux engagés dans des démarches de revitalisation de collectivités à travers le Québec ; CONSIDÉRANT QUE Rues principales propose une panoplie de services sur mesure et str...
...ONSIDÉRANT le résultat du processus de sélection e t dévaluation des candidats ainsi que les dispositions de la convention collective en vigueur ; CONSIDÉRANT les recommandations du comité de sélect ion. 20-50 EN CONSÉQUENCE, il est propos...
...IER DU CITOYEN CONSIDÉRANT QUE Scotts Canada offre un programme de subvention « Cultivez le bonheur » adressé aux collectivités et organismes sans but no n lucratif visant à préserver l’esprit de collectivité et le lien avec la...
...DE LA GESTION DE L’ÉCOCENTRE 18 -618 Le directeur général et secrétaire -trésorier fait le point sur contrat de la collecte et du transport des matières résiduelles et de la gestion de l’écocentre octroyé à la séa nce extraordinaire...
...une personne physique ou morale ou toute au tre entité, par exemple, sans s’y limiter, une société en nom collectif, en commandite ou en participation. Règlement d’application de la Loi visant la protection des personnes...
...sero installé à la plage municipale. Sachant qu’il n’y a pas de maximum de logements dans les habitations collectives, j’aimerais savoir si dans la nouvelle règlementation il y aura un maximum d’étages permis pour...
...unicipal par la loi, un règlement, un code de déontologie pr ofessionnelle, un contrat de travail incluant une convention collective, une politique ou directive municipale. ARTICLE 9 ENTRÉE EN VIGUEUR Le présent règlement entre en...
...OURMANDISES ET FILLE S –– SAISON ESTIVALE 2021 38. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROJETS EN DÉVELOPPEM ENT DES COLLECTIONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQ UES AUTONOMES – 2021 -2022 – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIO...
...en place des environnements favorables à la vie de quartier; CONSIDÉRANT QUE la santé mentale est une responsabilité collective et que cette dernière doit être partagée par tous les acteurs de la société ; CONSIDÉRANT QU’ il est d’inté...