...UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 17 JANVIER 2022 À 19 H EN VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Son t abs...
...NOVEMBRE 2020 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Josianne Girard...
...utorité compétente dans un délai de 30 jours de l’acquisiti on du chien ou du jour où le chien atteint l’âge de 3 mois, conformément aux dispositions prévues au Règlement d’application. Malgré le premier aliéna, l’obligation d’enregistre r un chi...
...EMBRE 2021 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Raynald Michaud...
...OVEMBRE 2019 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille...
...tion du fossé de voie de circulation publique ou privée, du fossé mi toyen et du fossé de drainage. DEMANDE Formulaire fourni par la Municipalité . EMPRISE Espace faisant l’objet d’une servitude ou propriété de la...
...AOÛT 2020 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Josianne Girard...
...23 AOÛT 2018 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire suppléant, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Es...
...ANVIER 2020 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuil...
...FÉVRIER 2022 À 19H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Raynald Michaud...
...1 JUILLET 2022 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Est ab...
...et lui transmettre les règlements ou partie de règlements applicables concernant le dit emplacement. b) Conformité des documents Une fois la demande déposée à la municipalité, le fonctionnaire désigné est tenu de suggérer...
...projet de règlement livré ou remis en main propre au moins quarante -huit heures avant la séance du conseil, conformément à l’article 445 du Code municipal du Québec, et que tous les membres présents déclaren t l’avoi...
...BRE 2019 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseiller...
...VEMBRE 2022 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Raynald Michaud...
...i de midi à 20 h PROCHAINE PARUTION : Septembre 2022 Dépôt légal : BAnQ2022 Parution le 17 août 2022 AVIS IMPORTANT : Les informations véhiculées par le biais du bulletin municipal ne remplacent aucunement les textes légaux des différents règleme...
...CTOBRE 2022 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Madame la maire sse suppléante , Stéphanie Labelle Mesdames et Messieurs les conseillers,...
...glement 1000 -3 le 7 février 2022 Modifié par le Règlement 1000 -3 le 7 février 2022 b) Conformité des documents Une fois la demande déposée à la municipalité, le fonctionnaire désigné est tenu de suggér...
...0,50 $ / page 2 $ Réception 0,50 $ / page Copie Noir et blanc Couleur 0,50$ / page pour tous les formats Taxes incluses. Non -applicable aux demandes d’accès à l’information. Copie certifie conforme 1...
...FÉVRIER 2020 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCAL FE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Sont absents, Madam...
...LE 3 MAI 2018 À 17H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellef euille Josia...
...S LE 29 AVRIL 2020 À 1 7 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille...
...0 MAI 2022 À 1 7 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Raynald Michaud...
...LE 3 MAI 2018 À 17H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellef euille Josia...
...e midi à 20 h PROCHAINE PARUTION : Décembre 2022 Dépôt légal : BAnQ2022 Parution le 16 novembre 2022 AVIS IMPORTANT : Les informations véhiculées par le biais du bulletin municipal ne remplacent aucunement les textes légaux des différents règleme...