...présent processus contractuel est assujetti au Règlement sur la gestion contractuelle pour les ententes de regroupement de l’UMQ, adopté par le conseil G¶DGPLQLVWUDWLRQGHO¶ UMQ; CONSIDÉRANT QUE la proposition de l’UM...
...QUEEN – LOT 4 994 146 – ZONE 4 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – ENSEIGNE 6.2 GROUPE EVEX INC . – (4015 -4057), RUE QUEEN – LOT 5 301 169 – RÈGLEMENT NUMÉRO 1008 RELATIF AUX IMMEUBLE S DE...
...ACTIVITÉS DES ORGANISMES KIN-ACADEMIE Cet été, tu as le goût de courir en sentier ou de faire du vélo de montagne en groupe avec un coach qui te guidera?* KIN-ACADEMIE te propose les activités suivantes : Club de trail 12 ans+ et adulte...
...MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS AFIN DE RETIRER LES USAGES DU GROUPE PAR C DE CAMPING DES USA GES PERMIS DANS LE S ZONES T-3, T-4 ET T-8 15. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET AD...
...(Secteur Centre -ville) – Règlement numéro 508 -93 – Rénovation et agrandissement 8.4 (3846) rue Pellan – Regroupement des lots 5 528 938 et 5 530 606 – Zone 1 au PIIA (Secteur des Cascades) – Règlement numéro 1007...
...NUMÉRO 4 994 858 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – ENSEIGNE * 5.2 LE GROUPE FORGET / POLYCL INIQUE DE L ’OREILLE – 3290, 1RE AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 860 – ZONE 1 AU PIIA (SECTE...
...MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMENDEM ENTS AFIN DE RETIRER LES USAGES DU GROUPE PARC DE CAMPING DES USAGES P ERMIS DANS LES ZONES T-3, T-4 ET T-8 27. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS EN...
...ICIPALITÉS ET ORGANISMES DANS LE CADRE D ’UN ACHAT REGROUPÉ DE L’UMQ 18. CONFIRMATION D ’OCTROI DE CONTRAT – REGROUPEMENT D ’ACHATS UMQ – APPEL D ’OFFRES CAR -2022 – CARBURANTS EN V RAC 2022 À 2024 – OPTION DE RENOUVELLEM ENT...
...ÉNAGÉ DE LA RUE HOLY CROSS – MATRICULE NUMÉRO 8601 -08 -1074 CONSIDÉRANT QU’une offre d’achat a été soumise par Le Groupe Lanodev inc. à l’attention de la Municipalité pour l’acquisition d’un rond -point non aménagé de la rue...
...30 (en cas de pluie, remis au lendemain) Les bénéfices serviront à l'entretien de la salle, qui est utilisée par plusieurs groupes communautaires et d'autres organismes. Une journée avec encan, vente de pâtisseries, plantes, artisans, livres usag...
...6387371 – RÈGLEMENT PIIA NUMÉRO 2021 -07 – BÂTIMENT RÉSIDENTIEL DE TROIS (3) LOGEMENTS ET PLUS – REMISE 8.11 GROUPE EVEX - (4071 -4081), RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 6303209 – RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 2021 -07 – BÂTIMENT...
...der cet organisme qui est le seul reconnu dans la région de Lanaudière pour intervenir auprès de personnes ou de groupes aux pris es avec un problème lié au suicide. 22 -41 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la...
...urité incendie et des travaux publics ; CONSIDÉRANT QUE la plus basse offre de prix a été déposée par l’entreprise Groupe CLR inc ., laquelle correspond à un montant de 94 605,64 $, taxes incluses , ce prix reflétant le re...
...– LOT 4 994 140 - ZONE 7 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – REGLEMENT NUMERO 508 -93 – ENSEIGNE 8.6 HARNOIS GROUPE IMMOBILIER INC / PROXI EXTRA – 3738, RUE QUEEN – LOT 4 994 136 - ZONE 7 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILL...
...souhaite modifi er les systèmes de rétention et d’infiltration des eaux pluviales selon les plans p réparés par BSA Groupe Conseil, dossier n° 010- 17-117 en date du 31 août 2018; CONSIDÉRANT QUE les plans et devis découlant des tr...
...topographique 2 644.43 $ 2018-09-27 5714 accompagnement jeux d'eau 20 350.58 $ 36 073.42 $ Groupe GPI (9190-9044 Québec Inc.) 2018-06-13 2018-01 inspection risques élevés et très élevés 6 660.21 $ 2018-0...
...HAT DE CHLO RURE UTILISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2022 16. CONFIRMATION D ’OCTROI DE CONTRAT – REGROUPEMENT D ’ACHAT UMQ – APPEL D ’OFFRES CHI -20222023 - ACHAT DE PRODUITS CHI MIQUES POUR LE TRAIT EMENT DE...
...ibles dans lhexane. B : La norme sapplique à la sommation de tous les congénères de BPC faisant partie des familles ou groupes homologues trichlorés à décachlorés. C : Dosés par colorimétrie. D : Le total des dioxines et furanes chl...
...r l’entreprise Les Excavations Michel Chartier inc.; CONSIDÉRANT les recommandations de la firme d’ingénierie Groupe Civitas inc. en date du 1er décembre 2021 et du directeur de l’hygiène du milieu et des projets d’inf...
...2021-11-17 commande étude écologique - déversoir du Lac-Claude 4 593.25 $ 28 416.07 $ Groupe Sûreté Inc. 2021-03-26 9241 sécurité patinoire 3 255.24 $ 2021-07-15 commande sécurité élections munic...
...de limiter à 2, le nombre maximal d’immeubles destinés à un usage de la cl asse E (7 à 16 logements) du groupe résidentiel à l’intérieur de la zone R6 -55 PROJETS DE RÈGLEMENTS 10. Présentation, dépôt et adoption du projet...
...s interventions et f rais d’administrati on Pour toute autre intervention , pour et à la demande d’une personne ou un groupe de personnes, ou �V�L��F�H�W�W�H��L�Q�W�H�U�Y�H�Q�W�L�R�Q��Q�H��E�p�Q�p�I�L�F�L�H��T�X�¶�j��X�Q�H��V�H�X�O�H...
...ACHAT DE CHLO RURE UTILISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2022 16. CONFIRMATION D ’OCTROI DE CONTRAT – REGROUPEMENT D ’ACHAT UMQ – APPEL D ’OFFRES CHI - 20222023 - ACHAT DE PRODUITS CHI MIQUES POUR LE TRAIT EMENT DE...
...123 -2018 18. PROLONGEMENT DES RÉSE AUX D ’AQUEDUC ET D ’ÉGOUT - 18E AVENUE ET 11E AVENUE (ROUTE 341) –– GROUPE IMMOPATRIMOINE INC . – LOTS 5 302 499 ET 5 302 569 19. AUTORISATION À LA FIR ME GBI SERVICES D ’INGÉ...
...MENTS A FIN DE LIMITER À 2, LE NOMBRE MAXIMAL D’IMMEUBLES DESTINÉS À UN USAGE DE LA CLASS E E (7 À 16 LOGEMENTS ) DU GROUPE RÉSIDENTIE L À L ’INTÉRIEUR DE LA ZONE R6 -55 RÈGLEMENTS 6. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 47 -2008 -1 MODIF...