...PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 9. ANNULATION DE CONTRAT – FOURNITURE ET INSTALL ATION D ’UN HORODATEUR AU PAR C DES CHUTES DORWIN – J.J. MAC KAY CANADA LTD . 10. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITU RE ET INS...
...présent règlement n’a pas pour effet de limiter l’usage de l’eau potable pour des activités de production horticole qui représentent l’ensemble de s activités requises pour la production de légumes, de fruits, de fle...
...employé de la Municipalité, d’un officier de la Municipalité ou de l’un des membres de son conseil, sera hors d’ordre et rejetée automatiquement par le conseil . Égalemen t, toute question se rapportant à un litige personn...
...de montagne , le 8 septembre prochain, de 11h à 15h; CONSIDÉRANT QUE l’organisme demande la fermeture de la rue Lakeshore D rive, entre la rue Park Lane et le chemin du Golf, un détour pour les usagers de la route étant pr...
...9 Aulne blanc Alnus incana subsp. rugosa 12 8 Aulne de Mandchourie ‘Harbin’ Prairie Horizon® Alnus hirsuta ‘Harbin’ Prairie Horizon® 12 10 Aulne glutineux Alnus glutinos a 14 8...
...DIRECTION SUD À L ’INTERSECTION DE LA 6E AVENUE 30. INSTALLATION - SIGNALISATION TEMPORA IRE « ARRÊT » - RUE LAKESHORE DRIVE 31. INSTALLATION - SIGNALISATION TEMPORA IRE « CIRCULATION LOCALE SE ULEMENT » - RUE LAKESHORE DRIV...
...er à une personne qui se présente sur ce terrain, la présence d’un chien déclaré pote ntiellement dangereux 8) Lorsque hors de son enclos, maintenir l’animal e n tout temps au moyen d’une muselière- panier et d’une laisse d’au plus...
...un icipalité; CONSIDÉRANT QUE c e droit est calculé en fonction de la quantité de substances transportées hors du site, si tout ou partie de ces substances est susceptible de transiter par les voies publiques municipales; CON...
...etenue 3 914.88 $ 2018-03-02 24123 sable abrasif 9 368.95 $ 2018-04-23 24259 enlèvement de neige - hors contrat 4 910.47 $ 2018-05-09 Cert#4 certificat de paiement no 4 - travaux Church 73 681.15 $ 20...
...redi de 8 h à midiet de 13 h à 16 hBIBLIOTHÈQUE ALICE-QUINTAL3643, rue QueenRawdon (Québec) J0K 1S0450 834.2596, poste 7 162HORAIRE DE L A BIBLIOTHÈQUEMardi, mercredi et samedi de10 h à 17 hJeudi et vendredi de midi à 20 hPROCHAINE PARUTION : Novemb...
...5 528 564 - ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DE L’HARMONIE ) – REGLEMENT NUMERO 1004 – BATIMENT ACCESSOIRE 8.11 EVEX HORIZON INC . – 4109, RUE CHAMPLAIN – LOT 5 301 074 – PIIA RELATIF AUX IMMEUBLES DE 4 LOGEMENTS ET PLUS – REG...
...SITION DE LA MUNICIPALITÉ CONSIDÉRANT la validation comptable produite par la firme Raymond Chabot Grant Thornton dans le cadre du mandat octroyé par le biais de la résolution numéro 19 -484; CONSIDÉRANT les enjeux légaux...
...729 & 4 994 754 – ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – TERRASSE 6.3 EVEX HORIZON INC . – 3392 -3394, RUE METCALFE – LOT 6 310 579 – ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT...
...un icipalité; CONSIDÉRANT QUE c e droit est calculé en fonction de la quantité de substances transportées hors du site, si tout ou partie de ces substances est susceptible de transiter par les voies publiques municipales; CON...
...URBANISME DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 NOVEMBRE 2019 8. DEMANDES DE DÉROGATIONS MINEURES 8.1 4201, LAKESHORE DRIVE LOT 5 302 265 ZONE R1-9 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372-89 BÂTIMENT PRINCIPAL (GARAGE ATTACHÉ...
...cules -outils qui doiven t effectuer une livraison locale. En outre, il ne s’applique pas : a) aux véhicules hors -normes circulant en vertu d’un permis spécial de circulation �D�X�W�R�U�L�V�D�Q�W��H�[�S�U�H�V�V�p�P�H�Q�W�...
...2019-12-20 29479982-00 pièces d'aqueduc 5 624.47 $ 43 775.81 $ 61 994.95 $ déneigement hors contrat 14 597.15 $ Location pelle 45 176.60 $ Commissaires 25 087.57 $ afficheur de vitesse 33 588.80 $ p...
...1 12646 réparation d'urgence infrastructure barrage 9 299.74 $ 2020-08-31 12647 stabilisation de talus sur Lakeshore Drive 6 984.73 $ 2020-08-31 12656 concassage d'asphalte 23 749.24 $ 2020-09-25 12688 cert. No 1...
...composantes architecturales, identification des éléments défaillants, et si partiels, le pourcentage du volume hors -tout démoli doit être déterminé) et une estimation des coûts de la restauration de l’immeuble, réalisés par un profe...
...est l’agence Groupe Sûreté inc., laquelle a confirmé à la Municipalité être en mesure de combler ses besoins, aux prix horaires par agent et par véhicule prévus aux termes de sa soumission déposée dans le cadre de l’appel d’offres et aux mêm...
...igé en vertu de l’article 5.1.2.3.4.6 dudit règlement de zonage. Le tout pour un total minimal de 49 cases de stationnement hors rue. CONSIDÉRANT QUE cette dérogation ne va pas à l’encontre des objectifs du plan directeur d’urban...
...OIRE AVIS DE MOTION 4. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 124 -2018 RELATIF À LA CIRCULA TION DE VÉHICULES HORS -ROUTE SUR CERTAINS C HEMINS MUNICIPAUX RÈGLEMENTS 5. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 81 -2015 -2 MODIFIANT LE...
...528 564 - ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DE L ’HARMONIE ) – REGLEMENT NUMERO 1004 – BATIMENT ACCESSOIRE 8.11 EVEX HORIZON INC . – 4109, RUE CHAMPLAIN – LOT 5 301 074 – PIIA RELATIF AUX IMMEUBLES DE 4 LOGEMENTS ET PLUS – REG...
...IDATION COMPTABLE - PROJET D 'OPTIMISATION DES RES SOURCES DES SERVICES DE SECURITE INCENDIE - RAYMOND CHABOT GRANT THORNTON 22. ENQUÊTE PRÉLIMINAIRE ADMINISTRATIVE INTER NE - (DOSSIER N ° 20 -0600) 23. AFFECTATION D ’EXCÉDENT D...
...ocès -verbal du 29 janvier 2018, rou vert le 8 février 2018 5. Demandes de dérogations mineures 5.1 4161, Lakeshore Drive – Lot 5 302 264 – Zone R1 -9 du Règlement de zonage numéro 372 -89 – Construction d’un abri d’auto...