...rganisationnelle afin d’accroître son ef ficacité, son efficience ainsi que la qualité des services offerts à la population; CONSIDÉRANT QUE la nouvelle structure implique la c réation d’un Service de l’urbanisme et de l’environnement...
...ipal peut par voie de résolution suspendre l’application du présent règlement, et ce, lors de la tenue de fête populaire ou autre événement jugé similaire . La suspension p eut s’appliquer au secteur entier ou une partie seule...
...(UMQ) pour l’année 2019, pour un montant de 6 837,20 $, taxes incluses, soit 0,525 $ par habitant, basé sur le décret de population provinciale 2018. 18 -584 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Label...
...Le présent règlement ne s’applique pas à des réunions, manifestations, spectacles, festivités ou réjouissances populaires autorisées par résolution du conseil. Article 43.4 L'usage d'une sirène est défendu à l'exception d...
...donnances imposées par la ministre de la Santé et des Services sociaux visant à protéger la santé de la population dans la situation de la pandémie de la Covid -19, le conseil municipal a autorisé la mise à pied temporai...
...français Nom Latin Hauteur (m) Largeur (m) Feuillus ou conifère Essence indigène Bouleau gris Betula populifolia 12 5 Ostryer de Virginie Ostrya virginiana 12 8 GRAND DÉPLOIEMENT Nom français...
...situé aux abords du parc Nichol , au 3416, 8 e Avenue . Les aménagements sont mis à la disposition de la population à des fins récréatives. Les entraîneurs canins ne peuvent utiliser le parc canin pour mener leurs a ct...
..., après vérification du quorum, ou par avis public afin de permettr e une plus grande participation de la population, si besoin il y a. En pareil cas, la session est suspendue pour la période requise pour le déplacement...
...ique, artistique ou littéraire, de formation de la jeunesse, de toute initiative de bien -être social de la population, de l’organisation de centres de loisirs et de lieux publics de sport et de récréation, de la protection de l’...