MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplac...
...a demande est conforme aux exigences de l ’article 5 du présent règlement. 7.3 Transmission au Comité consultatif d ’urbanisme Lorsque la demande compre nd tous les renseignements et documents requis, l’insp...
...UR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 11 MARS 2020 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 30 MARS 2020 5. DEMANDES RELATIVES AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA...
...adopté le : 11 octobre 2022 Résolution no. : 22 -408 Transmission à la MRC 12 octobre 2022 Avis public de consultation 19 octobre 2022 Assemblée de consultation 27 octobre 2022 Règlement adopté le : 31 octobre...
...E LE 15 AOÛT 2022 À 19 H ET DE LA SÉANCE EX TRAORDINAIRE DU CONS EIL TENUE LE 29 AOÛT 2022 À 17 H 5. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 30 AOÛT 2022 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEME NTS SUR LES P...
...poser un projet à votre image et pour le meilleur du développement de notre rue principale. Je vous invite à consulter l’article « Un bilan de santé pour le lac Pontbriand » à la page 3; un dossier très important pour la...
...on, de modification ou d‱occupation d‱un immeuble ; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité est doté d‱un comité consultatif d‱urbanisme conformément à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (RLRQ, c. A-19.1) ; CONSIDÉR...
...pour en profiter pleinement, la Municipalité a tout un programme à vous présenter! C’est pourquoi je vous invite à consulter et conserver la programmation estivale qui se trouve dans ce Rawdonnois. Il n’y aura pas que des événements cet...
...ent a ét é présenté, déposé et adopté lors de la séance ordinaire du 20 janvier 2021; CONSIDÉRANT QU’un e période de consultation écrite a été tenue entre le 27 janvier 2021 et le 11 février 2021 , le tout conformément aux dispositions...
...le : 2 juin 2022 Avis public d’une assemblée de cons ultation publique : 8 juin 2022 Assemblée de consultation publique : 27 juin 2022 Règlement adopté le : 11 juillet 2022 Résolution no. : 22 -292 Avis...
...3. Approbation des procès -verbaux des séances ordinaires du conseil tenues le 19 avril et le 3 mai 2018 4. Comité consultati f d’urbanisme — Dépôt du procès -verbal du 7 mai 2018 5. Demandes de dérogations mineures 5.1 3656 -3658...
...2020-11-27 119984 sel à déglaçage 3 488.01 $ 43 012.13 $ Serv. Exp 2020-01-24 535397 mandat consultant rue Albert 3 357.27 $ 2020-05-14 553236 mandat consultant rue Albert 5 035.91 $ 2020-07-...
...ROCÈS -VERBAL DE CORRECTION - PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 11 JUILLET 2017 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 8 OCTOBRE 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 242...
...RETIRÉ 4. DEMANDES RELATIVES AUX RÈGLEM ENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 25 mars 2019 . 19 -175 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame...
...RETIRÉ 4. DEMANDES RELATIVES AUX RÈGLEM ENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 25 mars 2019 . 19 -175 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame...
...la MRC le : 1er avril 2021 Transmission aux municipalités voisines le : 31 mars 2021 Avis public de consultation et résumé : 2 juin 2021 Période de consultation écrite du : 2 au 22 juin 2021 Règlement...
...awdonnois, ne manquez pas cette journée d’information, d’échange et de distribution d’arbres! Une belle invitation du Comité consultatif en environnement (CCE) et de la Division parcs et espaces verts de la Municipalité de Rawdon!Distribution de peti...
...rt portant sur les faits saillants du rapport financier et du rapport des vérificateurs externes 5. Comité consultatif d’urbanisme — Dépôt du procès -verbal du 4 juin 2018 6. Demandes de dérogations mineures 6.1 3077, ru...
COMMUNIQUÉ SPÉCIAL RELATIF À LA PROCÉDURE DE CONSULTATION DES PERSONNES INTÉRESSÉES À SE FAIRE ENTENDRE À L’ÉGARD D’UNE DEMANDE D’USAGE CONDITIONNEL Règlement sur les usages conditionnels n o 2021- 05 Demande : Exploita tion d’un...
...5. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 14 NOVEMBRE 2022 6. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 29 NOVEMBRE 2022 7. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 7.1...
...ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME - DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 18 MAI 2022 4. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 4.1 3491,...
...ale.org RAPPELS IMPORTANTS DÉNEIGEMENT 4 ACTUALITÉS FAITS SAILLANTS Pour la prochaine saison, il vous sera possible de consulter notre site Internet pour rester au fait des opérations de déneigement. Pour les routes provinciales sous la respo...
...d’arrosage des autres végétaux et des nouvelles pelouses ou pour en savoir plus sur le remplissage des piscines et spas, consultez le site Internet de la Municipalité. Inspection préventive d'installations septiques Mandatée par le ministère...
...rt portant sur les faits saillants du rapport financier et du rapport des vérificateurs externes 5. Comité consultatif d’urbanisme — Dépôt du procès -verbal du 4 juin 2018 6. Demandes de dérogations mineures 6.1 3077, ru...
...t adopté le : 30 mai 2022 Résolution no. : 22 -223 Transmission à la MRC le : 2 juin 2022 Avis public de consultation publique 8 juin 2022 Assemblée de consultation publique : 27 juin 2022 Règlement adopt...