...iques avant la séance du conseil, conformément à l’article 445 du Code municipal du Québec et que tous les membres présents déclarent l’avoir lu et renoncent à sa lecture, le directeur général et secrétaire -trésorier ou la perso...
...mpensations pour la fourniture de services municipaux, le tout aux f ins de l’exercice financier 2018 , tel que remis aux membres du consei l. 4. Adoption du Règlement numéro 48 -201 8 concernant la tarification des biens et services de...
...seil tenue le 15 août 2022 à 19 h et de la séance extraordinaire du conseil tenue le 29 août à 17 h a é té remis aux membres du conseil. 22 -358 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raynald Michaud et ré...
...s, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Tous les membres du conseil étant présents lors de la séance extraordinaire, ceux-ci renoncent aux formalités de l’avis de convocatio...
...xtraordinaires du conseil tenues le 18 décembre 2019 à 19 h et à 19 h 30 et le 15 janvier 2020 à 17h a été remis e aux membres du conseil . 20 -9 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau et résol...
...8 juillet 2020 à 19 h et de la séance extraordinaire du conseil tenue le 14 juillet 2020 à 16h30 a été remis e aux membres du conseil . 20 -271 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau et...
...onstatation du quorum. Il est constaté que l’avis de convocation a été notifié tel que requis par le Code municipal, aux membres du conseil qui sont absents. La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray,...
...sur la première édition de L’ÉcoFest qui s’est tenue le 27 mai dernier à la plage municipale. Je tiens à remercier les membres du Comité consultatif en environnement (CCE) pour avoir initié ce bel événement ainsi que nos précieux bénévoles e...
...tuant un comité consultatif en environnement afin de modifier les dispositions relatives à la rémunération de ses membres 14. Adoption du Règlement numéro 114 -02 -2 modifiant le Règlement numéro 114 -02 et son amendement...
...tuant un comité consultatif en environnement afin de modifier les dispositions relatives à la rémunération de ses membres 14. Adoption du Règlement numéro 114 -02 -2 modifiant le Règlement numéro 114 -02 et son amendement...
...pour la disposition des boues septiques afin d’augmenter la somme annuelle affectée à la réserve, tel que remis aux membres du conseil. 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 165 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PAVAGE SUR LA RUE D...
...le Règlement numéro 81 -2015 constituant un comité consultatif en environnement et souhaite réviser le nombre de membres dans la composition de ce comité ; CONSIDÉRANT QU ’à la séance du 15 novembre 2018 , un avis de motion du pré...
...pour la disposition des boues septiques afin d’augmenter la somme annuelle affectée à la réserve, tel que remis aux membres du conseil. 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 165 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PAVAGE SUR LA RUE D...
...ÉLUS RESPONSABLES PAR CHA NTIER 12. MISE À JOUR DU PLAN D ’ACTION POLITIQUE FAM ILIALE 2022 -2024 – NOMIN ATION DE MEMBRES DU COMITÉ DE SUIVI 13. MISE À JOUR DU PLAN D ’ACTION MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (MADA) 2022 -2024...
...nt au public de connaitre la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres du conseil. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rougeau . Maître...
...et intermédiaire. Enregistrement des présences et départ du Centre Metcalfe dès 12 h 30 Coût : 1 $ par marche pour les non-membres (Gratuit pour les membres du club) Pour infos : François Monty | 450 834.5931 lesrawdonneurs@gmail.com Faceboo...
...125 -2019 relatif à des travaux d’entretien estival tarifés sur le chemin privé Santa -Cruz, tel que remis aux membres du conseil. 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 126 -2019 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN ESTIVAL TAR...
...Avis de motion - Règlement numéro 09 -2004 -1 abrogeant le Règlement numéro 09 -2004 relatif aux indemnités payables aux membres du conseil municipal, aux fonctionnaires et employés municipaux, en cas de préjudice matériels ou de dommages -intér...
...à l’agrandissement de la zone publique P1 -44 à même des partie s de s zone s C4 -43 et R2 -101 , tel que remis aux membres du conseil . PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 7. Première période de questions Monsieur le maire suppléa...
...és à un usage de la classe E (7 à 16 logements) du groupe résidentiel à l’intérieur de la zone R6 -55 , tel que remis aux membres du conseil . RÈGLEMENTS Madame la conseillère Stéphanie Labelle arrive et prend son siège. 6. ADO...
...ue le 19 juillet 2018 à 19 h et de la séance extraordinaire du conse il tenue le 9 août 2018 à 17 h a été remise aux membres du conseil. 18 -411 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et...
...e 12 juin 201 9 à 19 h et de la séance extraordinaire du conseil tenue le 2 juillet 2019 à 11 h a é té remise aux membres du conseil . 19 -302 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et...
...avant la séance du conseil, conformément à l’article 445 du Co de municipal du Québec, et que tous les membres présents déclarent l’avoir lu et renoncent à sa lecture, le secrétaire -trésorier en ayant précisé l’obj...
...ée de l’audition de l’affaire dans laquelle il a un intérêt, selon le cas. Le quorum du Comité est de 4 membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix. Chaque membre détient un vote et ne peut...
...DÉPÔT – EXTRAIT DU REGISTRE P UBLIC DES DÉCLARATIO NS DES ÉLUS 4. DÉPÔT – DÉCLARATIONS DES INTÉ RÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL M UNICIPAL 5. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 14...