...omme de 180 710 $ pr ovenant du Programme d’aide financière du Fonds de la sécurité routière du ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des �W�U�D�Q�V�S�R�U�W�V� �D�L�Q�V�L� �T�X�¶ une somme d...
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...nabis séché, les produits comestibles et autres dérivés. Endroit public : Les parcs, les rues, les véhicules de transport public, les aires à caractère public. Parc : Les parcs situés sur le territoire de la municipalité...
...en de la limite actuelle. Veuillez noter que les chemins dont l'entretien est sous la responsabilité du ministère des Transports (MTQ), sont également exclus de cette nouvelle réglementation. Une campagne de sensibilisation est également déploy...
...QUE la portion de la 1 ere Avenue – Route 337 adjacente au lot 5 355 578 est sous la juridiction du ministère des Transports (MTQ) et que ce ministère a accordé une permission en date du 22 novembre 2021, laquelle porte le numéro...
...AMMES DE SOUTIEN FINANCIER - FESTIVAL DE LA ST- PATRICK 40. RECONDUCTION DE L ’AIDE FINANCIÈRE - ACTIVITÉS SPORTIVES P OUR ENFANTS À L ’EXTÉRIEUR DU TERRITOIRE 41. RECONDUCTION DU CAMP INTÉGRÉ POUR L ’ANNÉE 2023 42....
...5. DEMANDE DE TRAVERSE PIÉTONNIÈRE – 1ERE AVENUE , À L ’INTERSECTION DE LA R UE ALBERT - MINIS TÈRE DES TRANSPORTS 26. DEMANDE DE PROLONGATI ON DE LA LIMITE DE V ITESSE PERMISE (70 KM /H) - ROUTE 341 (BOULEVARD...
...ritoire, à l’exception des chemins publics dont l’entretien est sous la responsabilité du ministre des Transports ou sur lesquels le ministre des Transports a placé une signalisation conformément à l’article 329 d...
...on de machineries lourdes et autres équipements au Service des travaux publics 38. Refus du ministère des Transports, de la Mobilité durabl e et de l’Électrification des transports - Programme d’aide financière du Fonds...
...Demande au Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur – Programme de soutien aux installations sportives et récréatives 28. Demande d’appui – Collège Champagneur – Demande au Mi nistère de l’Éducation et de O¶(Q...
...des travaux publics de la Municipalité; b) L’obtention , s’il y a lieu , d’une autorisation du ministère des Transports du Québec; c) L’obtention, s’il y a lieu , d’une autorisation du ministère de l'Environnement et de la Lu...
...acé par R86 -2016 -3 19 -10 -2018 sur les systèmes électroniques d’appels d’offres, toutes les dépenses de transport et de courrier ainsi que les dépenses d’abonnements annuels aux revues et aux lois municipales. D Les dépenses...
...TENTE D E SERVICE – TOURNÉE DES CANTONS D E RAWDON (TDCR) 25. RECONDUCTION DE L ’AIDE FINANCIÈRE - ACTIVITÉS SPORTIVES P OUR ENFANTS À L ’EXTÉRIEUR DU TERRITOIRE 26. RECONDUCTION DU CAMP INTÉGRÉ POUR L ’ANNÉE 2022 27....
...AVENUE – MINISTÈRE DES TRANSPO RTS DU QUÉBEC CONSIDÉRANT une demande citoyenne auprès du Ministère des Transports (MTQ) aux fins de réduction de la vitesse sur la rue Queen, afin de rendre la portion concernée de la rue Que...
...chemin Parkinson les 21 et 22 août 2021, de 7 h 30 à 17 h, ainsi qu’une demande de prêt et de transport d’équipements , de matériel et de signalisation ; CONSIDÉRANT le rapport et les recommandations du Service des...
...à la Municipalité; CONSIDÉRANT QUE le tronçon concerné de la rue Queen est sous la juridiction du ministère des Transports du Québec; CONSIDÉRANT les recommandations de la Sureté du Québec à l’effet d’augmenter la durée du feu...
...en fête 28. Demande de Traverse piétonnière – 1re Avenue, à l’intersection de la rue Albert - Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports 29. Demande de congé sans solde – Service de la s...
...ne demande de prix auprès de trois (3) fournisseurs potentiels pour la c oupe de gazon et l’entretien de terrai ns sportifs pour la saison 2019, avec possibilité de ren ouvellement pour la saison 2020 ; CONSIDÉRANT la propositio...
...38. DIVERSES DEMANDES D ’INSTALLATION DE LUMI NAIRES DE RUE 39. RECONDUCTION DE L ’AIDE FINANCIÈRE - ACTIVITÉS SPORTIVES P OUR ENFANTS À L ’EXTÉRIEUR DU TERRITOIRE 40. PRÉSENTATION D ’UN PROJET DANS LE CA DRE DU PROGRA...
...’entente n° 850928176 relatif aux travaux d’entretien été/hiver pour les routes 337, 341 et 348 - Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports (MTMDET) 17. Autorisation de signature – Se...
...UJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 13. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE COLLABORAT ION – MINISTÈRE DES TRANSPORTS , DE LA MOBILITÉ DURABLE ET D E L ’ÉLECTRIFICATION DES T RANSPORTS (MTMDET) – PONT P-05054 (BARRAGE DU LA...
...ETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 13. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE COLLABORAT ION – MINISTÈRE DES TRANSPORTS , DE LA MOBILITÉ DURABLE ET D E L ’ÉLECTRIFICATION DES T RANSPORTS (MTMDET) – PONT P-05054 (BARRAGE DU L...
...Chevaliers de Colomb afin d’assurer la sécurité ainsi qu ’une demande d’ autorisation du ministère des Transports, de la Mobilité d urable et de l’Électrification des transports. 19 -135 EN CONSÉQUENCE , il est pr...
...ctacle , et ce, en toute sécurité; CONSIDÉRANT QUE ce tronçon de la rue Queen est sous juridiction du ministère des Transports du Qubec (MTQ); CONSIDRANT l e rapport et les recommandations du pervice des loisirs et de la culture. 1...
...l’offre de prix déposée, la Municipalité se réservant toutefois le droit de fournir et d’ effectuer le transport d’une partie de la pierre concassée de calibre 50 -100 mm ainsi que l’ensemencement hydraulique. En aucu...