...EM PLOI MATAWINIE – PLACE AUX JEUNES MATAWINIE 2019 -2020 15. DEMANDE DE SOUTIEN FINANCIER - LA TOURNÉE DES CANTONS DE RAWDON (TDCR) 16. INVITATION - SOIRÉE DÎNATOIRE 90 E ANNIVERSAIRE DE L ’UPA DE LANAUDIÈRE 17. DÉPASSE...
...es lourds ; g) La localisation et les dimensions de tout trottoir ou aire de circulation destinée aux piétons sur l‱immeuble ; h) Lorsque requis, l a localisation et les dimensions de tout espace d‱entreposage ou...
...INCENDIE 23. RECONDUCTION DU CAMP INTÉGRÉ POUR L ’ANNÉE 2020 24. COUVERTURE D ’ASSURANCE – LA TOURNÉE DES CANTONS DE RAWDON 25. MUNICIPALITÉ ALLIÉE C ONTRE LA VIOLENCE CONJUGALE 26. DEMANDE DE SOUTIEN - ASSOCIATION DES...
...8 4. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 402 -57 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NU MÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE REMPLACER LA ZONE R3 - 1 EXISTANTE PAR LA ZON E R1 -46 ET LA ZONE R3 -6 EXISTANT...
...2. ADOPTION DU SECOND PR OJET DE RÈGLEMENT NU MÉRO 402 -54 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À L’AGRANDISSEMENT DE LA ZONE T-9 À MÊME UNE PARTIE DE LA ZONE T-1 ET...
...1015 , intitulé « Règlement numéro 1015 relatif aux usages conditionnels de la Municipalité de Rawdon » (village et canton) ainsi que son amendement , tel que modifié par tous ses amendements ainsi que toutes dispositions inconciliables...
...RANSIT ION – RÈGLEMENT 114 -2017 CONCERNANT LE TRAITE MENT DES ÉLUS MUNICIPAUX 25. DEMANDE DE TRAVERSE PIÉTONNIÈRE – 1ERE AVENUE , À L ’INTERSECTION DE LA R UE ALBERT - MINIS TÈRE DES TRANSPORTS 26. DEMANDE DE P...
...ement de ses opérations; CONSIDÉRANT l’offre de prix provenant de l’entreprise 9178 -1799 Québec inc. F.A.S. Tonki Communications pour un camion de marque Ford E350, année 2011 , avec nacelle TTS 25, pour un montant de 15 521...
...1.3. Abrogation de règlements Le présent règlement abroge et remplace le règlement #399 du canton de Rawdon ainsi que le règlement #375 -89 du village de Rawdon. Telles abrogations n'affectent pas cependant...
...principalement à reconnaître que les municipalités sont des gouvernements de proximité et à augmenter à ce titre leur autonomie et leurs pouvoirs 13. Avis de motion - Règlement numéro 09 -2004 -1 abrogeant le Règlement numéro 09 -2004 r...
...OTION 7. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 402 -59 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À L ’AJOUT DE DISPOSITIONS APPL ICABLES À LA LOCATIO N RÉSIDENTIELLE À C...
...ITS 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 402-60 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS AFIN CONCERNANT L ’UTILISATION DE ROULOTTES OU AUTRE BÂTIMENT MOBILE O U VÉHICULE MO...
...SE EN VENTE – DIVERS ÉQUIPEMENTS – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 22. COUVERTURE D ’ASSURANCE – LA TOURNÉE DES CANTONS DE RAWDON 23. REPRÉSENTATION DU CON SEIL MUNICIPAL – COMITÉS ET SECTEURS D E GOUVERNANCE - REMPLACEMENT D...
...du premier projet de Règlement numéro 404 -9 modifiant le Règlement de lotissement numéro 404 (Secteur Canton) et ses amendements afin de procéder à la modification de l’annexe A des rues privées RÈGLEMENTS 15....
...on dont la masse nette est ég ale ou supérieure à 3 000 kilos, un tracteur , sauf un minitracteur destiné à la tonte de gazon, un véhicule auquel est attaché un chasse -neige, une pelle, un treuil, une remorque, une semi...
...RÈGLEMENTS 26. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 402 -61 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMENDEM ENTS AFIN DE RETIRER LES USAGES DU GROUPE PARC DE CAMPING DES USAGES P ERMIS DANS LES ZONES T-3,...
...MEUBLE MUNICIPAL – MME BEATA GOLEMBIOWSKA NAWROCKI – LOT 5 529 496 (M ATRICULE N ° 8300-15-5984) 12. AUTORISATON D ’INSTALLATION D ’UN BÂTIMENT DE SERVICE ET DE SES ÉQUIPEMENTS – COOPTEL – RÉSEAU DE DISTRIBUTION PAR FIBRE...
...5.3 4794, CHEMIN JOHANNE – LOT NUMÉRO 5 528 458 – ZONE V2 -5 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) – ABRI ATTACHÉ AU GARAG E 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 RESTAURANT MCDONALD CANADA...
...ES RÉPITS DE GABY 37. SOUTIEN FINANCIER – PERSÉVÉRANCE SCOLAIRE 2021 38. SOUTIEN FINANCIER – LA TOURNÉE DES CANTONS D E RAWDON (TDCR) 39. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – DÉCOMPTE PROGRESSIF - AJOUT D ’UN PONCEAU – RUE PARK...
...feux extérieurs 20. Adoption du Règlement numéro 404 -9 modifiant le Règlement de lotissement numéro 404 (Secteur Canton) et ses amendements afin de procéder à la modification de l’annexe A des rues privées PREMIÈRE PÉRIODE D...
...rue Queen, afin de rendre la portion concernée de la rue Queen plus sécuritaire pour les usagers, notamment pour les piétons; CONSIDÉRANT QUE le MTQ a invité le citoyen à obtenir un appui de la Municipalité en ce sens. 21 -485 EN CON...
...feux extérieurs 20. Adoption du Règlement numéro 404 -9 modifiant le Règlement de lotissement numéro 404 (Secteur Canton) et ses amendements afin de procéder à la modification de l’annexe A des rues privées PREMIÈRE PÉRIODE D...
....1 6290, RUE DE LA TRUITE – LOT NUMÉRO 5353177 – ZONE R1 -6 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) – EMPIÈTEMENT DANS LA M ARGE AVANT – GARAGE DÉTACHÉ PROJETÉ 5.2 (4540), RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 5301099 – Z...
...Municipalité procède à la révision quinquennale de ses règlements applicables à l’ancien Village et à l’ancien Canton et que ce processus est toujours en cours; CONSIDÉRANT QUE la réalisation de ce projet de construction néces...
...ent règlement remplace le R èglement numéro 23 -99 , intitulé « Abrogeant et remplaçant les règlements numéro 339 du Canton de Rawdon et numéro 374 -89 du Village de Rawdon concernant les dérog ations min eures », tel que modifié par...