...tre en date du 28 mars 2022, minute 40 554, dossier n o 29234; D’accepter, en conformité avec la réglementation municipale, que la contribution à des fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels se traduise par...
...té incendie 20. Autorisation de signature – Renouvell ement de l’entente pour l’utilisation du site de la plage municipale - Bateaux dragons – 9183 -3624 Québec inc. 21. Autorisation de signature - Entente de partenariat – Cham...
...O 25 - 2006 ET SES AMENDEMENTS C ONCERNANT LA TARIFIC ATION DE L ’ACCÈS AUX EMBARCATIO NS VIA LA RAMPE DE MISE À L ’EAU MUNICIPALE DU LA C PONTBRIAND 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 129 -2020 CONCERNANT L ’UTILISATION DE LA RA...
...NTE DE SERVICES – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET ENTR ETIEN DES INS TALLATIONS HIVERNALE S ET CHALET DE LA PL AGE – PLAGE MUNICIPALE ET PARC D ES CHUTES DORWIN – SAISON HIVERNALE 2022 -2023 13. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT DE DIVERS BÂ...
...ET DE L’ENVIRONNEMENT – CDW CANADA CORP . 2021 -02-08 11:07 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 20. ÉLECTION MUNICIPALE 2021 – NOMINATION DU SECRÉTA IRE D ’ÉLECTION ET D ’UNE ADJOINTE AU PRÉSIDENT D ’ÉLECTION 21. INVESTISSE...
...e ses minutes pour et au nom de Asselin Projets Immobiliers Inc. D’accepter, en conformité avec la règlementation municipale, que la contribution à des fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels se traduise par l...
...entretien p eut être libérée sur lensemble des travaux; CONSIDÉRANT QUen vertu de la Loi sur les compétences municipales , la Municipalité a compétence pour décréter louverture ou la fermetur e dune rue ou dun chemin et quil y...
...ères présents : D’autoriser l’installation d’enseignes directionnelles temporaires conformément la réglementation municipale en la matière. Que l’installation des enseignes ne devra causer préjudice à la collectivité et qu’elles devro...
...e ses minutes pour et au nom de Asselin Projets Immobiliers Inc. D’accepter, en conformité avec la règlementation municipale, que la contribution à des fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels se traduise par l...
...ENGAGEMENTS CONTRACTUELS SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. AFFECTATION DE RÉSERV E FINANCIÈRE – ÉLECTIONS MUNICIPALES 17. NOMINATION DE MEMBRES - COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIRONNEMENT (CCE) 18. EMBAUCHE D ’UN CONTREMAÎ...
...oussière pour l’année 2019; CONSIDÉRANT QUE l’article 14.7.1 du Code municipal : - perme t à une organisation municipale de conclure avec l’UMQ une entente aya nt pour but l’achat de matériel ; - précise que les règles d'adjud...
...E SERVICES – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET ENTRETIEN DES INSTAL LATIONS HIVERNALES E T CHALET DE LA PLAGE – PLAGE MUNICIPALE ET PARC DES CHUTES DORWIN – SAISO N HIVERNALE 2022 -2023 22. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT DE DIVERS...
...BER CIBLE – ACCESSIBILITÉ AUX PER SONNES À MOBILITÉ RÉDUITE 36. EXPOSITIONS DE VOITUR ES ANTI QUES - PLAGE MUNICIPALE - 24 SEPTEMBRE 2022 - MODIFICATION À LA RÉS OLUTION N ° 22 -117 37. LEVÉE DE FONDS ANNUEL LE – LA RESC...
...450 752.1380 LOISIRS HIVERNAUX INITIATION AU HOCKEY SUR GLACE 7-9 ans : dimanche de 10 h 30 à 11 h 30 Patinoire de la plage municipale Coût : 100 $ / Durée : 6 semaines Patins, équipement de hockey et casque obligatoire Para'S'cool (nouvel instruct...
...CONSIDÉRANT QUE dans le cadre de la Stratégie québécoise déconomie deau potable, le ministère des Affaires municipales et de lOccupati on du territoire (MAMOT) exige linstallation de compteurs deau dans les immeubles industriels...
...n et à l'entretien de certaines voies publiques conformément à l’article 78.1 de la loi sur les compétences municipales, afin de prévoir des mécanismes de contrôles et des sanctions pénales en cas de manquement 9. Avis de motion...
...n et à l'entretien de certaines voies publiques conformément à l’article 78.1 de la loi sur les compétences municipales, afin de prévoir des mécanismes de contrôles et des sanctions pénales en cas de manquement 9. Avis de motion...
...AUX SUR LE PONT P-05054 28. SPCA – APPLICATION DE LA RÈG LEMENTATION PROVINCI ALE CONCERNANT LES CHIEN S ET MUNICIPALE RELATIVE AUX ANIMAUX 29. RENOUVELLEMENT DE LA NOMINATION DE MEMBRE S - COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANIS...
...70,10 $ 2021 2023 23 -02 -2021 Les entreprises Nova inc. Achat de matriaux pour fabrication de gurites la plage municipale et au parc des chutes Dorwin 33 858,96 $ S/O 30 -03 -2021 9183 -8672 Qubec inc. (F.A.S. Les Constru...
...IA T – GESTION ET EXPLOITATION DU SERV ICE DE L OCATION D ’EMBARCATIONS NAUTIQU ES NON -MOTORISÉES À LA PLAGE MUNICIPALE – CHAMPAGNEUR -ENTREPRENEURS 2020 -07-06 13:12 14. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTES AVEC LES MAR...
...ANGE MENT – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET ENTRETIEN DES INSTAL LATIONS HIVERNAL ES ET CHALET DE LA P LAGE – PLAGE MUNICIPALE ET PARC DES CHUTES DORWIN – SAISON HIVERNALE 2021 -2022 44. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 –ACCEPT...
...n vente pour défaut de paiement de taxes – Année 2017 – Adjudication à la Munici palité 38. Entente intermunicipale établissant la fourniture mutuelle de services pour la protection incendie – Ville de Joliette 39....
...n vente pour défaut de paiement de taxes – Année 2017 – Adjudication à la Munici palité 38. Entente intermunicipale établissant la fourniture mutuelle de services pour la protection incendie – Ville de Joliette 39....
...S B UDGÉTAIRES 48.7 JOURNAL DES SALAIRES NETS 49. CORRESPONDANCE 49.1 LETTRE DU MINISTÈRE D ES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L ’H ABITATION (MAMH) DATÉE DU 15 NOVEMBRE 2018 49.2 LETTRE DE REMERCIEMENT – RÉFECTION DU...
...Municipalité s’implique activement en matière de promotion de la santé et du bien -être de ses citoyens par ses politiques municipales, l’aménagement de ses milieux et son offre de services; CONSIDÉRANT QUE favoriser l’activité physique sur s...