...uite ou toute installation ou tout équipement servant à distribuer de l'eau destinée à la consommation humaine, aussi appelé « réseau d' aqueduc ». Est cependant exclue, dans le cas d'un bâtiment raccordé à un réseau de distribut ion,...
...ce poste jusqu’à la fin de la durée de ce congé et par la suite, selon les besoins de l’organisation; CONSIDÉRANT l’appel de candidatures, les entrevues, l’analyse et les recommandations de l’adjointe aux ressources humaines et de...
...es coûts additionnels qui lui seraient dus en raison d’une deman de de prestation découlant d’imprévus et non inclus à l'appel d'offres pour laquelle le prix de sa soumission a été établi, mais laquelle est accessoire au contrat octroyé; CONSID...
...ELS 12. O CTROI DE CONTRAT AJOUT D UN PONCEAU RUE PARK CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a lancé un processu s dappel doffres public le 18 septembre 2020 pour des travaux dajout dun ponceau sur la r ue Park; CONSIDÉRANT la réce...
...voirie au Service des travaux publics afin d’assurer le bon déroulement des opérations de ce service; CONSIDÉRANT l’appel de candidatures, les entrevues, l’analyse et les recommandations sou mises au conseil municipal. 19 -24 E...
...3 ET SES AMENDEMENTS 24. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 25. OCTROI DE CONTRAT – APPEL D ’OFFRES PUBLIC – ACHAT D ’UNE RÉTROCAVEUSE À QUATRE ROUES MOTRICES AVEC ÉQUIPEMENT 26. CONFIRMATION D...
...Sur la proposition ci -haut mentionné e, Madame la conseillère Kimberly St Denis demande le vote et monsieur le maire appelle le vote : Ont voté pour : Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault...
...Sur la proposition ci -haut mentionné e, Madame la conseillère Kimberly St Denis demande le vote et monsieur le maire appelle le vote : Ont voté pour : Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault...
...de la Sûreté du Québec lors du processus de filtrage des candidats à l’embauche lorsque ces derniers sont appelés à travailler av ec des personnes vulnérables; CONSIDÉRANT QU’ en vertu de la résolution numéro 16...
...tudian t) à la Bibliothèque Alice-Quintal; CONSIDÉRANT le besoin de combler ce poste; CONSIDÉRANT le processus d’appel de candidatures, l es entrevues ainsi que les recommandations du comité de sélection. 19-59 EN CONSÉQUENCE,...
...S LE CADRE D ’UN ACHAT REGROUPÉ DE L’UMQ 18. CONFIRMATION D ’OCTROI DE CONTRAT – REGROUPEMENT D ’ACHATS UMQ – APPEL D ’OFFRES CAR -2022 – CARBURANTS EN V RAC 2022 À 2024 – OPTION DE RENOUVELLEM ENT D ’UNE ANNÉE (2025) 19....
...L’architecture et le design présenté des différents éléments du projet s’intègrent à l’environnement. Un rappel au thème majeur ou au concept particulier du projet est présenté. L’affic hage est harmonieux et uniforme;...
...l’alarme incendie. Le déclenchement d’un système d’alarme est également présumé être non fondé lorsque la demande d’appel est annulée par la centrale de répartition des urgences desservant le territoire de la municipalité av...
...ière, selon certains, provient du nom de Lord Francis Rawdon, comte de Moira et marquis de Hasting. Pour d’autres, cette appellation provient du nom d’une ville, d’un village ou d’un canton d’Angleterre. Le territoire de Rawdon est limitrop...
...alors, avec l’assentiment de la majorité des membres du conseil présents. Article 14 Les items à l’ordre du jour sont appelés suivant l’ordre dans lequel ils figurent. APPAREILS D’ENREGISTREMENT Article 15 Toute personne peut, lo...
...INDEXATION ANNUELLE – EMPLOYÉS CADRES 2023 17. NOMINATION D ’UN POMPIER ÉLIGIBLE À LIEUTENANT À TEMPS PARTIEL SUR APPEL – SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE 18. FIN D ’EMPLOI – SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT (DOSSI...
...AC -HUARD , RUE CLAUDE , CH . DU LAC -BRENNAN ET RUE OVERDALE CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a lancé un processus d’appel d’offres public le 20 juillet 2018 pour des travaux de traitement de surface sur le chemin du Lac -Huard, la rue C...
...-544 Sur la proposition ci -haut mentionnée, Madame la conseillère Stéphanie Labelle demande le vote. Monsieur le maire appelle le vote : Ont voté P our : A voté C ontre : Raynald Michaud Stéphanie Labelle Josian...
...9. RENOUVELLEMENT - CONVENTION D ’ENTRETIEN PLANIFIÉ – TRANE CANADA ULC 10. RENOUVELLEMENT – RÉPARTITION DES APPEL S – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE – OMNIVIGIL SOLU TIONS INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 11....
...Il est interdit d’installer un clapet antiretour sur le collecteur principal. Les clapets à in sertion (communément appelés « squeeze -intérieur ») sont interdits. Le propriétaire ayant un puisard doit obligatoirement être p...
...stier : Professionnel membre en règle de l’Ordre des ingénieurs forestiers du Québec. Matière ligneuse : Appellation générique qui désigne le bois en tant que substance exploitable extraite de la fo rêt. Milieux humides...
...de façades suggèrent des modulations (avancées, retraits, porte -à-faux, etc.) en priorisant cependant le rappel de la courbure de la rue. c) critères relatifs à l’implantation i) l'alignement et la distance ent...
...parole à tour de rôle afin de faire le suivi de leurs comités respectifs . Madame la conseillère Stéphanie Labelle rappelle que la Guignolée du Dr. Julien au profit de la Fondation du Dr. Julien se déroulera le samedi 11 décembre...
...SÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2022 16. CONFIRMATION D ’OCTROI DE CONTRAT – REGROUPEMENT D ’ACHAT UMQ – APPEL D ’OFFRES CHI - 20222023 - ACHAT DE PRODUITS CHI MIQUES POUR LE TRAIT EMENT DE L ’EAU – SULFATE D’ALUMI...
...E SEL DE DÉGLAÇAGE DES CHAUSS ÉES – SAISON 2021 -2022 18. MANDAT À L ’UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – APPEL D ’OFFRES CHI -20222024 - ACHAT DE PRODUITS CHI MIQUES POUR LE TRAIT EMENT DE L ’EAU – SULFATE D ’ALUMINIUM...