...NS OU MESURES MAXIMALES INSTA NTANÉES No Contaminant Norme maximale Égout sanitaire ou unitaire CONTAMINANTS DE BASE 1 Azote total Kjeldahl 70 mg/L 2 DCO 1 000 mg/L 3 Huiles et graisses totales (voir note A) Huiles...
...nstallat ions temporaires, ainsi que leur dépendance. Chablis : Arbre ou groupe d’arbres déracinés ou rompus dans le bas du tronc, le plus �V�R�X�Y�H�Q�W��V�R�X�V��O�¶�H�I�I�H�W��G�H��O�¶�k�J�H���G�H��O�D��P�D�O�D�G�L�H��R�X��G�¶...
...’info sur recyc-quebec.gouv.qc.ca. AMÉNAGEMENT ET ENTRETIEN DES PONCEAUX ET DES FOSSÉS SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE bas C'est le bon moment pour allumer votre feu de camp. modéré Un feu de petite dimension est autorisé. élevé Exclusive...
...r des déchets, des matériaux de construction, des biens meubles, du bois traité, des pneus ou autres matières à base de caoutchouc ou de plastique, des produits dangereux ou polluants ou to ut autre produit dont la combustion...
...l à vingt -huit (28) jours; 3° Le plancher de la fondation doit être construit avec une contre -dalle de base (dalle de propreté ou premier plancher) dont la surface aura été recouverte d’une membrane hydrofuge;...
...s. Une intégration des valeurs organisationnelles, des orientations stratégiques et de la loi est à la base du présent code. » ARTICLE 4 VALEURS DE LA MUNICI PALITÉ Les valeurs suivantes servent de guide pour la...
...employés municipaux et le public en général. Éthique : Réfère à l’ensemble des principes moraux qui sont à la base de la conduite des membres du conseil. L’éthique tient compte des valeurs de la Municipalité. Intérêt person...
...branchement à l’égout peut être gravitaire si les conditions suivantes sont respectées : a) Le plancher le plus bas du bâti ment est construit à au moins 60 centimètres au -dessus de la couronne de la canalisation municipal...
...ir 20 725.68 $ 2020-11-06 10234036D3P cert. No 3 - pavage Queen 29 322.53 $ 577 853.85 $ SPCA - Basses Laurentides 2020-01-15 116331 contrôle animalier - janvier 3 548.75 $ 2020-01-29 116332 contrôle animalie...
...é consu ltatif d’urbanisme — Dépôt du procès -verbal du 8 janvier 2018 5. Demandes de dérogations mineures 5.1 Sébastien Hubert – 6756, rue Wanner – Lot 5 352 706 – Zone R1 -6 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment p...
...HÈQUE ACTIVITÉS ADULTES MATINÉES-CAUSERIES Le violon du Québec raconté Vendredi 23 septembre à 9 h 30, à la bibliothèque Sébastien Deshaies nous raconte l’histoire de son violon et celui de ses ancêtres. Un récit surprenant de la musique tradition...
...UIPEMENTS – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 14. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROTOCOLE D ’ENTENTE - ASSOCIATION DE BASEBA LL MINEUR RAWDON MONTCALM (ABMRM) 15. CONTRAT DE SERVICE – SERVICE DE TÉLÉPHONIE IP - SIMPLIC ITI INTER...
...té. 6. Ne pas altérer ou modifier les pièces pyrotechniques de leur fabrication originale. 7. Utiliser une bonne base pour la mise à feu. 8. Si les pièces pyrotechniques ne comportent pas de support, nous vous recommandons qu’elles...
...ction des rives Les citoyens de Rawdon possédant une propriété riveraine recevront la visite d’une équipe de l’Organisme de Bassin versant L'Assomption (CARA) afin de caractériser leur rive. L’opération consiste à la prise de photos e...
..., est soumis à cette même obligation. Cette obligation ne s’applique pas là où la limite de vitesse de base affichée est de 50 km/h ou moins. R È G L E M E N T D E L O T I S S E M E N T N O . 2021 -03 M U N I C I...
...ire réside sur son territoire, a mordu et a infligé des blessures à une personne ; CONSIDÉRANT QUE la SPCA Lanaudière Basses -Laurentides a remis à la Municipalité le dossier contenant les é léments de preuve relatifs à ces deux (2) incid...
...re réside sur son territoire, a mordu une personne et lui a infligé une blessure; CONSIDÉRANT QUE la SPCA Lanaudière Basses -Laurentides a remis à la Municipalité le dossier contenant les éléments de preuve relatifs à cet incident; CO...
...le contrat pour l’agrandissement de la station d’eau potable St -Patrick et la réingénierie de la préfiltration au plus bas soumissionnaire conforme , soi t l’entreprise Les E ntreprises Philippe Denis inc., pour un montant de 6 953 688...
...e des chaussées; CONSIDÉRANT QUE l’UMQ a lancé le processus d’appel d’offres pour la saison 2022 -2023 et que la plus basse soumission conforme pour le lot F – Lanaudière a été déposée par l’entreprise Mines Seleine, une division de Sel Win...