...ra cédée à la Municipalité pour fins de rue, soit le lot 5 302 436 étant la rue des Bois -Francs, ainsi que tout autre document requis aux fins de la présente résolution. De modifier les résolutions numéros 18 -465 et 19 -50 en conséquence....
...n – Hygiène du milieu et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de créd it numéro 2019 -0082 a été émis pour auto...
...et à signer, pour et au nom de la Municipalité de Rawdon, le contrat à intervenir entre les parties, ainsi que tout autre document requis aux fins de la présent résolution. SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRAL E 21. CALENDRIER DES SÉANCE S...
...la voirie par intérim et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présent e résolution. D’autoriser la directrice du Service des finances à affect...
...e la voirie par intérim et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2018 -000091 a été émis pour autor...
...er à négocier et à signer, pour et au nom de la Municipalité, l’entente contractuelle à intervenir, ainsi que tout autre document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2020-000009 a été ém is pour autoriser ...
...on des travaux relatifs aux infrastructures et aux équipements pour le projet de 108 980 Canada Inc. a insi que tout document requis aux fins de la présente résolution. AVIS DE MOTION 8. A VIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 73-2012...
...er à négocier et à signer, pour et au nom de la Municipalité, l’entente contractuelle à intervenir, ainsi que tout autre document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2020-000009 a été ém is pour autoriser ...
...des travaux publics et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2021 -0000 08 a été émis pour a...
...des travaux publics et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et a u nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2021 -0000 20 a été émis pour...
...ne du milieu et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Qu’une somme de 637 817,89 $ (taxes nettes) soit imputée d...
...e des finances et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document découlant de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2019 -00 063 est émis pour autoriser cett...
...e des finances et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document découlant de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2019 -00 063 est émis pour autoriser cett...
...de celle où d oit avoir lieu lélection générale; CONSIDÉRANT QUE sa demande de reconduction est acco mpagnée du document prévu à larticle 12.1 et que ce document indique également le nombre délecteurs de chacun des districts élect...
...$ / page pour tous les formats Taxes incluses. Non -applicable aux demandes d’accès à l’information Document perdu ou endommagé Livre Taxes en sus. L’usager doit débourser le prix du marché ou celui d’a...
...ce du greffe et le directeur général et greffier -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document découlant de la présente résol ution. Le certificat de crédit numéro 2426 a été émis pour autoriser cette...
...à signer, pour et au nom de la Municipali té, l’avenant à intervenir entre les parties ainsi que tout autre document requis aux fins de la prése nte résolution. 14. A UTORISATION DE SIGNATURE – ENTENTES AVEC LES MARCHANDS –...
...révisé (SADR) de la MRC de Matawinie est entré en vigueur le 16 janvier 2018; CONSIDÉRANT QUE les dispositions du document complémentaire du SADR ont un caractère de permanence et doivent être satisfaites non seulement au moment de la d...
...et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité de Rawdon, tout document requis aux fins de la présente résolution. 9. Contrat accessoire - Services professionnels - BPR Infrastru...
...de la voirie par intérim e t le directeur général et secrétaire-trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document re quis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2018-000017 a été ém is pour autorise...
................................ ................................ ................................ ..................... 3 Documents annexés ................................ ................................ ................................ ..........
...ments requis Le gardien d’un chien doit fournir, pour l’enregist rement de ce dernier, les renseignements et documents suivants : 1° son nom et ses coordonnées; 2° la race ou le type, le sexe, la couleur, l’année de naissance, l...
...Dans le présent règlement, à moins que le contexte nindique un sens différent, on entend par : Avis dintention : document transmis par la Municipalité à lattent ion dun propriétaire visant à linformer de limplantation dun...
...espaces verts et le dir ecteur général et secrétaire - trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2021 -0000 33 a été émis pour a...
...le maire et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. AVIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 137 -...