...rritoire assujetti ................................ .................... 2 Concurrence avec d’autres règlements ou des lois ................................ ..... 2 Adoption partie par partie ................................ ...............
......................... ................................ ........................ 8 2.1.10. LE PRÉSENT RÈGLEMENT ET LES LOIS ................................ ................................ ... 8 SECTION 2.2 DISPOSITIONS RELATIV ES AU...
...eur Fortier Sur toute sa longueur Frontenac Sur toute sa longueur Galais (du) Sur toute sa longueur Gaulois (des) Sur toute sa longueur Gerry Sur toute sa longueur Gervais Su r toute sa longueur Ginette Sur t...
...VES P OUR ENFANTS À L ’EXTÉRIEUR DU TERRITOIRE 41. RECONDUCTION DU CAMP INTÉGRÉ POUR L ’ANNÉE 2023 42. EMPLOIS D ’ÉTÉ CANADA 2023 – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE 43. SOUTIEN FINANCIER – PERSÉVÉRANCE SCOLAIRE 2023...
...etti ................................ ................................ ... 3 Concurrence avec d’autres règlements ou des lois ................................ ................. 3 Amendement ................................ ...................
...À juste titre, M. Bourgeois a reçu le prix Nathalie Teso-Wagner à l’occasion du gala Les Mérites Lanaudois présenté par Loisir et Sport Lanaudière pour son apport en bénévolat. Nous ne sommes pas surpris qu’il reparte avec ce prix coup de cœu...
...POTABLE SAINT -PATRICK - BERNARD MALO INC . 16. OCTROI DE CONTRAT – ESTELLE HÉBERT – VIDÉASTE - RECRUTEMENT - EMPLOIS ÉTUDIANTS SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17. CONTRAT ACCESSOIRE – SERVICES PROFESSIONNE LS EN ARCHITECTUR...
...wdon inc. dans le cadre du Pr ogramme d’aide financière aux projets structurants d’activités physiques, de sports, de loisirs actifs ou de plein air (PAF projets) ; CONSIDÉRANT QUE les membres du conseil municipal sont en accord...
...OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) DE MATAWINIE 25. EMBAUCHE – ÉTUDIANTS – SAISON ESTIVALE 2022 – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE ET SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 26 . EMBAUCHE – AIDE -JARDINIER /JOURNALIER – POSTE AUXI...
...DU QUÉBEC 27. PROGRAMME JEUNESSE CANADA AU TRAVAIL (JCT) – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERTS – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE 28. EMPLOIS D ’ÉTÉ CANADA 2021 – SERVICE DES L OISIRS ET DE LA CULT URE 29. SEMAINE...
...s juridiction du ministère des Transports du Québec (MTQ); CONSIDÉRANT le rapport et les recommandations du Service des loisirs et de la cu lture. 19 -294 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle...
...AÇANT / AUXILIAIRE 20. AVIS DE MISE À PIED – EMPLOYÉS À TEMPS PART IEL , AUXILIAIRES OU REMPL AÇANTS – SERVICE DES LOISIRS ET DE LA CULTURE – DIVISION PARCS ET ESP ACES VERTS 21. AVIS DE MISE À PIED – EMPLOYÉS À TEMPS PART IEL – SE...
...ANT / AUXILIAIRE 20. AVIS DE MISE À PIED – EMPLOYÉS À TEMPS PART IEL , AUXILIAIRES OU REMPL AÇANTS – SERVICE DES LOISIRS ET DE LA CULTURE – DIVISION PARCS ET ESP ACES VERTS 21. AVIS DE MISE À PIED – EMPLOYÉS À TEMPS PART IEL – S...
...- Service à la clientèle - Service des travaux publics, divisions voirie et parcs et espaces verts - Service des loisirs et de la culture (bibliothèque Alice Quintal) - Pandémie Covid -19 CONSIDÉRANT les mesures exception...
...e demande de subvention à Scotts Canada pour le projet du quartier du citoyen. D’autoriser la directrice du Service des loisirs et de la culture et le directeur général et secrétaire- trésorier à signer, pour et au nom de la Municipali té, tout...
...e demande de subvention à Scotts Canada pour le projet du quartier du citoyen. D’autoriser la directrice du Service des loisirs et de la culture et le directeur général et secrétaire- trésorier à signer, pour et au nom de la Municipali té, tout...
...INFRASTRUCTURES RÉCR ÉATIVES ET SPORTIVES (PAFIRS ) – AMÉNAGEMENT D ’UN SKATE PARK – QUARTIER DU CITOYEN 41. EMPLOIS D ’ÉTÉ CANADA 2020 – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE 42. SOUTIEN FINANCIER - PERSÉVÉRANCE SCOLAIRE 2020...
...résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’autoriser l’adjointe à la direction du Service des loisirs et de la culture à déposer une demande de soutien financier auprès du Programme d’assistance financiè re aux cé...
...résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’autoriser l’adjointe à la direction du Service des loisirs et de la culture à déposer une demande de soutien financier auprès du Programme d’assistance financiè re aux cé...
...5. LE GRAND FRISSON - 4E ÉDITION – 24 ET 25 JANVIER 2020 CONSIDÉRANT le rapport de la directrice du Service des loisirs et de la culture faisant état de la programmation et du budget requis pour la tenue de la 4 e éd ition d...
...4) La loyauté envers la Municipalité Tout employé recherche l'intérêt de la Municipalité, dans le respect des lois et règlements. 5) La recherche de l'équité Tout employé traite chaque personne avec justice, dans le re...
...res, toutes les dépenses de transport et de courrier ainsi que les dépenses d’abonnements annuels aux revues et aux lois municipales. D Les dépenses liées au remboursement d’obligations ou de coupons d’intérêts sur le service de la de...
...vrance du certificat ou s’il contrevient à l’une ou l’autre des dispositions du présent règlement . ARTICLE 8 LOIS, RÈGLEMENTS ET ASSURANCES Il est de la responsabilité entière du commerçant de s’assurer qu’il est conf...
...s juridiction du ministère des Transports du Québec (MTQ); CONSIDÉRANT le rapport et les recommandations du Service des loisirs et de la cu lture. 19 -294 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle...
...ORDIKEAU 14. OCTROI DE CONTRAT – LOCATION D ’UN PHOTOCOPIEUR VERSALINK C 7030 – BIBLIOTHÈQUE – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE – XEROX CANADA INC . 15. MANDAT À L ’UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHA...