...DRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. LES ÉLUS (ES ) MUNICIPAUX QUÉBÉCOIS SOLIDAIRES DU PEUPLE UKRAINIEN 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL...
...EL DE VILLE (jusqu'au 4 septembre) Lundi au jeudi de 8 h à 12 h et de 12 h 30 à 16 h et vendredi de 8 h à 12 h BUREAUX MUNICIPAUX FERMÉS Le 23 juin pour la Fête nationale du Québec et le 30 juin pour la fête du Canada PROCHAINES SÉANCES DU C...
...permis relatives à la démolition et au déplacement de bâtiments accessoires ainsi que la gratuité de deux accès aux parc s municipaux par compte de taxes; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un...
...IC IPALITÉ DE RAWDON ET SES AMENDEM ENTS AFIN DE MODIFIE R CERTAINS TARIFS AP PLICABLES À L ’ACCÈS AUX SITES MUNICIPAUX PROJETS DE RÈGLEMENTS 9. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2020 -5 MODI...
...son appelle l'hiver 7 Programmation hiver 2023 8 Bibliothèque Alice-Quintal 11 Activités des organismes 12 BUREAUX MUNICIPAUX FERMÉS Du 23 décembre au 3 janvier pour le congé des Fêtes. PROCHAINES SÉANCES DU CONSEIL Lundi 12 décembre à 1...
...AXES SUR LES PROPRIÉTÉS I MMOBILIÈRES ET À L ’EXIGIBILITÉ DE COMPE NSATIONS POUR LA FOURNITURE DE SERVIC ES MUNICIPAUX , LE TOUT AUX FINS DE L’EXERCICE FINANCIER 2019 11. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2019 CONCERNA...
...avril à 17 h Lundi 9 mai à 19 h Lundi 30 mai à 17 h Centre Metcalfe | 3597, rue Metcalfe 4 FLASH INFO BUREAUX MUNICIPAUX FERMÉS Lundi 23 mai pour la Journée nationale des Patriotes. ENCOMBRANTS ET RDD Les prochaines collectes de...
...osition des WD[HVVXUOHVSURSULpWpVLPPRELOLqUHVHWjO·H[LJLELOLWpGHFRPSHQVDWLRQV pour la fourniture de services municipaux, le tout aux fins de l’exercice financier 201 8 CONSIDÉRANT QUE les prévisio ns budgétaires pour l'a...
...èglement numéro 09 -2004 relatif aux indemnités payables aux membres du conseil municipal, aux fonctionnaires et employés municipaux, en cas de préjudice matériels ou de dommages -intérêts 14. Avis de motion – Règlement numéro 372 -89 -55 mo...
...Standards de qualité : MODIFIÉ PAR RÈGL. 62 -2010 -1 (11 -06 -2010) Les infra structures et équipements municipaux ci -après décrits doivent respecter les spécifications, dimensions ou gabarits ci -après décrits : a)...
...UNICIPALITÉ DE RAWDON ET SES AMENDEMENTS AFIN DE MODIFIER CERTAI NS TARIFS APPLICABLE S À L ’ACCÈS AUX SITES MUNICIPAUX SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 5. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLE MUNICIPAL – LOT 5 528 586 (M ATRICULE...
...tion des taxes sur l es propriétés immobilières et à l'exigibilité de compensations pour la fourniture d e services municipaux de lannée applicable. La facturation est produite sur le compte de taxes annuel de lannée suivan...
...ux municipalités régionales de comté s de se doter d'un code d'éthique et de déontologie applicable aux employés municipaux; CONSIDÉRANT QUE le conseil de toute municipalité qui n'a pas un tel code conforme aux exigen...
...sera imputé au R èglement d’emprunt numéro 137 décrétant des dépens es relatives à la réfection de bâtiments municipaux, l’achat d’équipements et de matériel roulant ainsi que des travaux de voirie, et un emprunt de 1 728 000 $ af...
...-RENOUVELLEMENT DU CO NTRAT DE SERVICES EN TÉLÉPHONIE – FLEETEL INC . 23. APPRÉCIATION DES CONT RIBUTIONS DES CADRES MUNICIPAUX POUR L ’ANNÉE 2021 24. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE D E SERVICE – TOURNÉE DES CANTONS D E...
...BLICS Sous réserve d’une autorisation de la municipalité à l’effet contraire, les lieux publics et les équipements municipaux qui s’y trouvent doivent être utilisés , par les usagers de ces lieux et de ces équipements , pour les fi...
...) – RÉSOLUTION N ° 18 -323 2018 -09-05 09:39 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. DEMANDES D ’ACHAT D ’IMMEUBLES MUNICIPAUX – 9355 -8344 QUÉBEC INC . – LOTS 5 352 742, 5 353 012, 5 353 033, 5 352 880, 5 352 946, 5 353...
...d’un comité culturel, lequel e st composé de sept (7) membres, excluant l’administr ation municipale et les élus municipaux. De nommer les personnes suivantes au sein du comité culturel : Marie -Christine Rivest Marie...
...hivage urbanisme 25 000.00 $ Camionnette Volt - hygiène 45 000.00 $ Caméras sites touristiques et municipaux 7 500.00 $ Pelle et chargeur pour Kubota 24 000.00 $ Ameublement et ergonomie...
...ages à la propriété privée et publique ou à une personne ou un autre animal; c) d’amener son animal dans les parcs municipaux, à l’exception du parc des chutes Dorwin, où les chiens seulement sont autorisés; d) de laisser un animal...
...de l’employeur, à raison de 3 employés cadres et de 3 employés syndiqués, issus préférablement de différents services municipaux afin d’assurer une bonne représentativité de chacun des secteurs d’activité . 17. EMBAUCHE DE PO M...
...068,28 $, taxes incluses pour le montage graphique et la confection d’affichage pour la COVID -19 (bâtiments et sites municipaux) octroyé à l’entreprise Abil Gravure inc. (contrat initial estimé à 35 000 $, taxes incluses ). 21 -...
...de l’employeur, à raison de 3 employés cadres et de 3 employés syndiqués, issus préférablement de différents services municipaux afin d’assurer une bonne représentativité de chacun des secteurs d’activité . 17. EMBAUCHE DE PO M...
...Bourgeois pour sa grande implication dans la communauté rawdonnoise! RÉDACTION : Communications COLLABORATION : Services municipaux MISE EN PAGE : Communications IMPRESSION : Impar t Litho TIRAGE : 6800 MUNICIPALITÉ DE RAWDON HÔTEL DE VILLE 3647,...
...E NQUÊTE PRÉLIMINAIRE ADMINISTRATIVE INTERNE - (DOSSIER N ° 20-200) CONSIDÉRANT un incident survenu entre des employés municipaux le ou vers le 17 janvier 2019, lequel a conduit à une suspension avec solde d’un f onctionnaire municip...