PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 27 FÉVRIER 2019 À 1 7 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno G...
...document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 23 AOÛT 2018 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire suppléant, Raymond...
...8.0.2 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (RLRQ, c. A -19.1), une municipalité doit adopter un règlement sur la démolition d’immeubles ; CONSIDÉRANT QUE le Règlement sur les permis et certificat...
...comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont conservées au...
...omme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont conservées au...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 6 SEPTEMBRE 2018 À 1 7H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire suppléant...
PROCÈS-VERBAL DUNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 12 FÉVRIER 2020 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCAL FE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault...
...omme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacemen t ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont conservées au...
...omme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont co nservées au...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 4 OCTOBRE 2018 À 1 7H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault...
...ifer en tout ou en partie ses biens et ses services; CONSIDÉRANT QUE pour ce faire, la M unicipalité doit adopter un règlement; CONSIDÉR ANT QUE par souci d’équité, la M unicipalité estime approprié d’établir une t...
Municipalité de Rawdon Liste des factures de plus de 2 000 $ totalisant 25 000 $ et plus 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019 Nom du fournisseur Date No de facture Description Montant Aréo-Feu 2019-08-30 F0014215 appareils respiratoires 135 489.8...
...5.36 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (RLRQ, c . A -19.1), une municipa lité peut adopter un règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d‱occupation d‱un immeuble...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 19 DÉCEMBRE 20 22 À 19 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 24 MARS 2021 À 17 H PAR VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers,...
...té donné et qu’un proje t de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance du conseil tenue le 12 décembre 2022 ; CONSIDÉRANT QU E toutes les dispositions de l’article 445 du Code municipal ont...
Municipalité de Rawdon Liste des factures de plus de 2 000 $ totalisant 25 000 $ et plus 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020 Nom du fournisseur Date No de facture Description Montant 9183-8672 Québec Inc 2020-01-08 2020-0001 location niveleuse...
...e un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont co n...
...di 14 novembre à 19 h Centre Metcalfe | 3597, rue Metcalfe SALON DES AÎNÉS C'est l'affaire de tous! Détails à la page 3 Septembre 2022 RÉDACTION : CommunicationsCOLLABORATION : Services municipauxMISE EN PAGE : CommunicationsIMPRESSION : BBM-Lanct...
...ique et la déontologie en matière municipale (L.R.Q., chapitre E -15.1.0.1 , ci -après : la « LEDMM »), toute municipalité doit, avant le 1 er mars qui suit toute élection générale, adopter un code d’éthique et de déont...
...Alice-Quintal 11 Activités des organismes 12 BUREAUX MUNICIPAUX FERMÉS Du 23 décembre au 3 janvier pour le congé des Fêtes. PROCHAINES SÉANCES DU CONSEIL Lundi 12 décembre à 19 h Lundi 19 décembre à 19 h - Présentation et adoption du budget 2...
rawdon.ca Avril 2022 Parce qu’elle mérite pleinement notre reconnaissance, Mme Alice Quintal figure telle une étoile sur la page couverture de ce Rawdonnois. Voilà une autre façon de lui rendre hommage. Mme Quintal nous quittait en janvie...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 19 SEPTEMBRE 2019 À 11 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 28 AVRIL 2021 À 17 H PAR VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers,...