...JD INC . 37. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 2 – ACCEPTATION DÉFINITIVE – PAVAGE DE DIVERS TRONÇONS DE RUES – 2019 – RUES GERVAIS , 8E AVENUE ET 10 E AVENUE – PAVAGE JD INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE...
.... PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 10. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT DE COMPTEURS D ’EAU 2018 -2019 11. OCTROI DE CONTRAT – MODIFICATION DU SYSTÈ ME DE POMPES DE DIST RIBUTION – STATION KILDARE 12. MODIFICA...
...tion au secondaire des élèves après sept ans (sexes réunis) a, quant à lui, augmenté de façon marquée entre 2006 et 2019, passant de 67,6 % à 78,3 %; CONSIDÉRANT QUE bien que ces résultats soient certes réjouissants, il est tout...
...’ACHATS UMQ POUR LA FOURNITURE DE SEL DE DÉGLAÇAGE DES CHAUSS ÉES – SAISON 2022 -2023 CONSIDÉRANT QUE le 24 avril 2019, la Municipalité a mandaté l’UMQ pour une durée de quatre ans afin de procéder en son nom au processus d’appel d’offre...
...X -ROUGE CANADIENNE CONSIDÉRANT l’entente pour les Services aux sinistrés conclue avec la Croix -Rouge canadienne en 2019, laquelle était d’une durée de trois (3) ans; CONSIDÉRANT QUE l’article 7.4 de l’Entente prévoit qu’elle peu...
...200 000 $ 200 000 $ Infrastructure Hygiène du milieu &équipement TECQ 2019 -2023 - préfiltration & agrandissement 5 631 000 $ 5 000 000 $ 631 000 $...
...IÈRE POUR L ’ANNÉE 2021 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 21. MODIFICATIONS À LA PR OGRAMMATION DE TRAVA UX - TECQ 2019 -2023 – PROGRAMMATION DE TRAVAUX RÉVISÉE – DOSSIER N ° 1162037 22. AMÉLIORATION ET ACQUI SITIONS DE DIVERS...
...TS – POSTE AUXILIAIRE À TE MPS PARTIEL 22. AUTORISATION DE SIGNA TURE – CONVENTION COLLECTIVE POUR LES ANNÉES 2019 À 2023 – SYNDICAT CANADIEN DE LA FONCTION PUBLIQUE , SECTION LOCALE 7122 23. MODIFICATI ON À LA POLITIQUE P...
...ÉANCE S ORDINAIRES DU CONS EIL MUNICIPAL POUR L ’ANNÉE 2021 22. MODIFICATIONS À LA PR OGRAMMATION DE TRAVA UX - TECQ 2019 -2023 – PROGRAMMATION DE TRAV AUX RÉVISÉE – DOSSIER N ° 1162037 23. AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTION NEME...
...de lordre du jour 3. Adoption du budget pour lannée 2018 4. Adoption du programme triennal dimmobilisations 20 18-2019-2020 5. Période de questions 6. Levée de la séance 2018-01-05 15:47
...JETÉ NUMÉRO 6 411 277 (MATRICULE N ° 8003 - 07 -3395) 12. OFFICE D ’HABITATION MATAWINIE – ÉTATS FINANCIERS 2019 – REMBOURSEMENT DE SOMM ES DUES 13. AUTORISATION - COÛTS EXCÉDENTAIRES – TRAVAUX DE RÉFECTION SUR LE...
...ISON ESTIVALE 2021 CONSIDÉRANT la création du marché public local « La Récolte » au cours de la saison estivale 2019; CONSIDÉRANT QUE ce marché est directement en lien avec le Plan d’action intégré issu de la plan...
...tions ENG AGEMENTS CONTRACTUELS 8. Renouvellement de contrat – Calendrier annuel de la Municipalité pour les années 2019 - 2020 -2021 9. Contrat accessoire - Services professionnels - BPR Infrastructure inc. - Raccordement du systè...
...SUI TE DES DEMANDES DE S OUMISSIONS PUBLIQUES 28. MODIFICATIONS À LA PR OGRAMMATION DE TRAVA UX - TECQ 2019 -2023 – PROGRAMMATION DE TRAVAUX RÉVISÉE – DOSSIER N ° 1162037 29. DEMANDE DE RECONNAISS ANCE AUX FINS D ’EXE...
...s construits avant lentrée en vigueur du présent règlement doivent être munis dun compteur deau au plus tard le 1 er mai 2019. Tout immeuble construit après lentrée en vigueur d u présent règlement ne peut être raccordé à la conduite deau...
...QUE L’AUDIT DU COÛT NET DE LA CO LLECTE SÉLECTIVE DE MATIÈRES RÉSIDUELLES POUR LES ANNÉES FINANCIÈRES 2018, 2019 ET 2020 11. OCTROI DE CONTRAT – TRAITEMENT DE SURFACE – RUE LAJEUNESSE 12. AUTORISATION DE SIGNA TURE...
...ans le cadre du Programme de soutien aux installations sportives et récréatives. Cette dépense sera prévue au budget 2019. 30. PAROLE AUX CONSEILLER S 31. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS Monsieur le maire suppléant invite,...