...n certificat de conformité le 19 juin 2024. Cette résolution est en conséquence réputé conforme aux objectifs du schéma d’aménagement.4. Mention est faite au présent avis public que la Résolution numéro 156-2023-0001 est réputée avoir reçu l’appro...
...UTILISATION DU PARC CANIN Le parc canin est situé aux abords du parc Nichol , au 3416, 8 e Avenue . Les aménagements sont mis à la disposition de la population à des fins récréatives. Les entraîneurs canins ne pe...
...Citoyens/Horticulture/Concours Rawdon Fleuri). Mention spéciale à notre grand gagnant du prix COUP DE CŒUR 2022 pour son aménagement paysager exceptionnel : Monsieur Mathieu Ranger. Merci et félicitations à nos 37 participants! Nous vous disons...
...CTEUR CENTRE -VILLE ) – AGRANDISSEMENT * AUTRES SUJETS D’URBANISME 5. DEMANDE DE MODIFICATI ONS DU SCHÉMA D ’AMÉNAGEMENT ET DE DÉ VELOPPEMENT RÉVISÉ D E LA MRC DE MATAWINIE (SADR) – DIVERSES DISPOSITIONS PROJETS DE RÈ...
...e : Exploitation d’un restaurant, d’un bar et d’une auberge , le tout accessoire à un usage récréotouristique à aménager au 5751, chemin du Lac-Morgan – Lot numéro 5 302 236. 2. Cette demande sera présentée et expliqu...
...2020-05-31 97121 élimination et traitement des matières résiduelles 67 741.47 $ 2020-05-31 97119 semaine du grand ménage 23 614.98 $ 2020-06-01 97511 gratuité écocentre 17 499.18 $ 2020-06-30 96380 collecte et transpo...
...45 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 19. Modification au protocole d’entente – Phase 1 – Projet domiciliaire - Aménagement Lac aux Sources inc. – Report de la date d’échéance de fin des travaux 20. Approbation du plan image pou...
...RÈGLEMENTS 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 128 -2020 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 128 -2020 RELATIF À L ’AMÉNAGEMENT ET L ’ENTRETIEN DES PONCEA UX ET DES FOSSÉS AFI N DE MODIFIER CERTAINES DISPOSITIO NS TECHNIQUES ET RE...
...C E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AUTRES SUJETS D’URBANISME 3. MODIFICATION DU PLAN IMAGE - AMÉNAGEMENT LAC -AUX -SOURCES INC . – LOTS NUMÉROS 6 347 084 ET 6 286 504 – LOT PROJETÉ NUMÉRO 17 – CHEMIN DU LAC...
...lique activement en matière de promotion de la santé et du bien -être de ses citoyens par ses politiques municipales, l’aménagement de ses milieux et son offre de services; CONSIDÉRANT QUE favoriser l’activité physique sur son territoire p...
...(SECTEUR ROSEMARY ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. AMÉNAGEMENT LAC -AUX -SOURCE INC . – PHASE 2 - NOMINATION DE LA RUE - LOT 6 286 500 8. LES IMMEUBLES LOUIS -CHARLES...
...implique activement en matière de promotion de la santé et du bien -être de ses citoyens par ses politiques municipales, l’aménagement de ses milieux et son offre de services; CONSIDÉRANT QUE favoriser l’activité physique sur son territoire pe...
...UBLES DE 4 LOGEMENTS ET PLUS – 2E PRÉSENTATION AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. DEMANDE DE MODIFICATI ON DU SCHÉMA D ’AMÉNAGEMENT ET DE DÉ VELOPPEMENT RÉVISÉ D E LA MRC DE MATAWINIE AFIN DE PRO CÉDER À L ’AJOUT D ’UNE GRANDE AFFECTA...
...20. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROTOCOLE D ’ENTENTE - UTILISATION DE LOCAUX , ÉQUIPEMENTS , TERRAINS ET AMÉNAGEM ENTS - CENTRE DE SERVICES SC OLAIRE DES SAMARES 21. INDEXATION ANNU ELLE – EMPLOYÉS CADRES 2021 22. N...
...MENT PRINCIPA L ET D ’UN GARAGE ATTACHÉ AUTRES SUJETS D’URBANISME 6. DEMANDE DE MODIFICATI ON DU SCHÉMA D ’AMÉNAGEMENT ET DE DÉ VELOPPEMENT RÉVISÉ D E LA MRC DE MATAWI NIE AFIN DE PROCÉDER À L ’AJOUT D ’UNE GRANDE AFFECT...
...e zonage est en vigueur dans le secteur Village de la Municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme permet de modifier le contenu d'un règlement de zonage; CONSIDÉRANT QU ’il y a lieu de modi...
...ROISSANT DU LAC – LOT NUMÉRO 5 529 894 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – AMÉNAGEMENT D ’UNE ALLÉE DE CIRCULA TION AUTOMOBILE 6.6 5330, RUE DE LA COLLINE – LOT NUMÉRO 5 353 990 –...
...E 2021 -2022 22. ACHAT D ’ORDINATEURS PORTABLE S – DELL CANADA INC . 23. OCTROI DE CONTRAT – TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEM ENT – SALL E DE BAINS POUR PERS ONNES À MOBILITÉ RÉDUITE AU CENTRE METCALFE - PROGRAMME D ’INFRASTRUCTURE...
...Nonobstant le paragraphe b) du présent article, il constitue une nuisance tout bruit résultant du transport ou du déménagement d'équipement lourd et de machinerie de nature à troubler la paix, le confort et le bien -être du voisinage,...
...ntre 23 h et 6 h. Il est interdit de garder des poules en cage. ARTICLE 5 LE POULAILLER ET L’ENCLOS EXTÉRIEUR L’aménagement d’un poulailler et d’un enclos extéri eur est obligatoire pour la garde de poules. Un seul poulailler et un s...
...ns de desserte et/ou de descente d’embarcations . Sont également prohibés l’installation, la construction ou l’aménagement de rampe de mise à l’eau ou de descente d’embarcations. ARTICLE 9 – USAGE INTERDIT Nul ne peu...
...Municipalité doit se procurer une médaille pour chaque chien en sa po ssession dans les 15 jours de son emménagement, et ce, malgré qu’une autre municipali té ait délivré une médaille pour ce chien. Nul ne peut amener à l’intér...
...épôt; CONSIDÉRANT QUen raison de ladoption prévue dune réglementation municipale de concordance au schéma daménagement de développemen t révisé (SADR) au courant de lannée, le demandeur aura lobligation de se conformer en t out p...
...RRAIN VACANT , RUE QUEEN – LOT 4 994 743 – ZONE 4 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – AMÉNAGEMENT EXTÉRIEUR – MURETS 6.2 3439, RUE CEDAR - LOT 4 994 902 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) –...
...5. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 159 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X D’INFRASTRUCTURES , DE PAVAGE , D’AMÉNAGEMENT ET D ’AMÉLIORATION DE LA S ÉCUR ITÉ ROUTIÈRE AUX ABORDS DE L ’ÉCOLE DES CASCADES , PAVILLON ST-LOUIS...