... Est absent, Monsieur le maire, Bruno Guilbault 1. O UVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire suppléa nt Raymond Rougeau. Sara Parent St- Laurent, assistante à la directrice du Se...
...éphanie Labelle (absente pour les points 1 ,2, 3, 5, 6 et 7) Josianne Girard Marco Bellefeuille 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le Maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray...
...Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Es t absent, Monsieur le conseiller, Renald Breault 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault , Maître Caroline Gray,...
...absent s, Madame la conseillère, Monsieur le conseiller, Josianne Girard Renald Breault 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caro...
...ud Josianne Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rougeau. Maître Caroline Gray,...
...Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Es t absent, Monsieur le conseiller, Renald Breault 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault , Maître Caroline Gray,...
...conseillère, Monsieur le conseiller, Bruno Guilbault Stéphanie Labelle Marco Bellefeuille 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire suppléant Raymond Rougeau . Maître Ca...
...Sont absents, Madame la conseillère , Monsieur le conseiller , Josianne Girard Raymond Rougeau 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 15 février 201 8 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Approbation des procès -verbaux des séances ordinaires...
Séance ordinaire du conseil municipal 13 juin 202 2 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DES SÉANCES O RDINAIRES DU CO...
Séance ordinaire du conseil municipal 11 octobre 202 2 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION - RAPPORT – AVIS TECHNIQUE : LAC PONTBRIAND 4....
Séance ordinaire du conseil municipal Du 21 août 201 9 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE...
...absents, Madame la conseillère , Monsieur le conseiller , Josianne Girard Raymond Rougeau 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gra...
...des usages prévus à larticle 4 doit, à la suite dun changement dusage, être muni dun compteur deau. ARTICLE 6 NOUVELLE CONSTRUCTION Toute nouvelle construction visée à larticle 4 du présent règlement doit être munie dun compteur...
...41 169.46 $ PARRO Info 2020-04-01 69883 licences bureau à distance 4 300.07 $ 2020-10-13 dépôt 30% nouveau serveur suite financière 7 508.57 $ Municipalité de Rawdon Liste des factures de plus de 2 000 $ totalisant 25 000...
...ité locale a compétence en matière de voirie sur les voies publiques dont la gestion ne relève pas du gouvernement du Québec ou de celui du Canada ni de l’un de leurs ministères ou organismes , et qu’elle peut adopter...
...és par la Municipalité de Rawdon. Il s’applique à tout propriétaire ou à son mandataire qui installe, r enouvelle, modifie, désaffecte ou qui effectue des travaux correctifs à tout branchement à un réseau d’aqueduc, d’égout...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 18 novembre 2020 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DES SÉANCES O RDINAIRE...
...-2016 -3 abrogeant le Règlement numéro 88 - 2016 et son amendement relatif aux animaux Considérant l’adoption par le gouvernement provincial de la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrem...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 10 juin 2020 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 23 août 201 8 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT D ’UN PROCÈS -VERBAL DE CORRECTION – PROCÈS -VE...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 23 août 201 8 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT D ’UN PROCÈS -VERBAL DE CORRECTION – PROCÈS -VERBAL DE LA...
...et déplacement de la session vers un autre lieu c) Si besoin est, reprise de la session après le déplacement d) Ouverture de la séance – mot du maire e) Adoption de l’ordre du jour f) Approbation de procès -verbaux...
...tre des documents suivants, selon sa situation : i. Un compte de taxes municipales ou scolaire s afin de prouver sa qualité de Propriétaire; OU ii. Une pièce d’identité dont l’adresse y étant inscrite est sit...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 18 janvier 201 8 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Approbation des procès -verbaux de la séance ordinaire du con...