...JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME - DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 18 MAI 2022 4. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 4.1 3491, RUE QUEEN –...
...BATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 13 JUIN 2022 5. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 28 JUIN 2022 6. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 6.1 5975, CHEMIN VIN...
...DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAI RE DU CONSEIL TENUE LE 12 SEPTEMBRE 2022 5. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 27 SEPTEMBRE 2022 6. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 6.1 4210, LAKESHO...
...IÉ 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 22 MARS 2021 4. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 4.1 (3...
...8. PROLONGATION DU POSTE DE PRÉPOSÉE EN BUREA UTIQUE REMPLAÇANTE / AUXILIAIRE 9. EMBAUCHE D ’UNE TECHNICIENNE EN URBANISME - SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEME NT – POSTE AUXILIAIRE À TE MPS PARTIEL 10. EMBAUCHE – C...
...NAIRES DU CONSEI L TENUES LE 12 FÉVRIER 2020 À 19 H ET LE 26 FÉVRIER 2020 À 17 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 24 FÉVRIER 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 (3308 -3312), 2...
...AGE SUR LA RUE DE LA POINTE -VERTE ET AUTORISANT UNE DÉPENSE ET UN EM PRUNT DE 45 915 $ AUTRES SUJETS D’URBANISME 5. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET...
...ide financière doit être formulée par écrit, sur le formulaire prescrit à cette fin, déposée au Service de l’urbanisme et de l’environnement à l’adresse indiqué e ci-dessous Municipalité de Rawdon Service de l’urbanisme et...
...ENUE LE 9 JUIN 2021 ET DE LA SÉANCE EXTR AORDINAIRE DU CONSEI L TENUE LE 22 JUIN 2021 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 28 JUIN 2021 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 3528, RUE PINE...
...AGE SUR LA RUE DE LA POINTE -VERTE ET AUTORISANT UNE DÉPENSE ET UN EM PRUNT DE 45 915 $ AUTRES SUJETS D’URBANISME 5. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET...
...MAI 2020 À 19 H ET DE LA SÉANCE EX TRAORDINAIRE DU CONS EIL TENUE LE 2 JUIN 2020 À 14 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 MAI 2020, ROUVERT LE 1ER JUIN 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURE...
...1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 15 DÉCEMBRE 2022 4. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 4.1...
...les élections et les référendums dans les municipalités (articles 106, 109, 659 et 659.1 LERM). SERVICE DE L’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT Demande d’information – installation septique 20$ Taxes incluses Copie de...
...3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 12 MAI 2021 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 MAI 2021 5. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 5.1 34...
...ROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 8 SEPTEMBRE 2021 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 20 SEPTEMBRE 2021 ROUVERT LE 27 SEPTEMBRE 2021 5. DEMANDES DE DÉROG...
...– Service du greffe 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MA IRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AUTRE SUJET D’URBANISME 3. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACE...
...BRE 2022 À 19 H ET DE LA SÉANCE OR DINAIRE DU CONSEIL T ENUE LE 31 OCTOBRE 2022 À 17 H 5. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 OCTOBRE 2022 6. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 6.1 8879, RUE PIER...
...rdre du jour sui vant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AUTRES SUJETS D’URBANISME 3. MODIFICATION DU PLAN IMAGE - AMÉNAGEMENT LAC -AUX -SOURCES INC . – LOTS NUMÉROS 6 347 084 ET 6 28...
...nt de lotissement peut être modifié ou abrogé, selon les procédures établies par la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme. Documents annexés Le document suivant est annexé au présent règlement pour en faire partie intégrante...
...– mot du maire e) Adoption de l’ordre du jour f) Approbation de procès -verbaux g) Comité consultatif d’urbanisme – dépôt du procès -verbal h) Demandes de dérogation mineure i) Demandes relatives aux P.I.I.A....
...ÛT 2022 À 19 H ET DE LA SÉANCE E XTRAORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 29 AOÛT 2022 À 17 H 5. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 30 AOÛT 2022 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 3570...
...IRES DU CONSEIL TENUES LE 14 OCTOBRE 2020 À 19 H30 ET LE 28 OCTOBRE 2020 À 17 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 5 NOVEMBR E 2020 ROUVERT LE 16 NOVEMBRE 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIO N...
...7 janvier 2022 à 19h et de la séance extraordinaire du conseil tenue le 17 janvier 2022 à 18h 4. Comité consultatif d’urbanisme - Dépôt du procès -verbal du 25 janvier 2022 5. Demandes de dérogations mineures 5.1 (3610), rue Rosema...
...NAIRE DU CONSEIL TENUE LE 18 NOVEMBRE 2020 6. DÉPÔT D ’UN PROCÈS -VERBAL DE CORRECTION – COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME – PROCÈS - VERBAL DU 5 NOVEMBRE 2020 ROUVERT LE 16 NOVEMBRE 2020 7. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME —...
...qu’un tel règlement soit adopté; CONSIDÉRANT les dispositions habilitantes de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme et du Code municipal du Québec en cette matière ; CONSIDÉRANT QU' un avis de motion du présent r...