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...lement relatif à la gar de de poules sur son territoire. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS Octroi de contrat – Achat d’un camion 10 roues avec équipements à neige Suivant un processus d’appel d’offres public, l e conseil municipal a...
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...E MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 76 -2014 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 76 - 2014 RELATIF À LA CIRCULA TION DES CAMIONS ET DES VÉHICULES -OUTILS AFIN D ’Y INTERDIRE LA CIRCULATION DE CE S VÉHICULES À CERTAI NS ENDROITS PROJETS...
...LA ZONE T-9 À MÊME UNE PARTIE DE L A ZONE T-1 ET À LA MODIFICATION DES DIS POSITIONS RELATIVES AUX TERRAINS DE CAMP ING APPLICABLES À LA ZONE T-9 PROJETS DE RÈGLEMENTS 6. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈG...
...té doit procéder à la réfec tion du chemin du Lac -Morgan , lequel est une voie publique régulièrement empruntée par les camions et les véhicules outils ; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu d’affecter une somme de 100 000 $ du fonds réser...
...tilité publique – Hydro -Québec & Bell Canada – Lot n° 4 995 349 18. Affectation et autorisation d’achat – camionnette « pick -up » usagée – Service des loisirs et de la culture 19. Diverses demandes relatives à la...
...SIRS E T DE LA CULTURE 37 . SOUTIEN FINANCIER – PERSÉVÉRANCE SCOLAIRE 2019 38. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER – CAMP ADAPTÉ - LES RÉPITS DE GABY ET L ’ASSOCIATION DES PERSONNES HANDIC APÉES MATAWINIE (APHM) 39. DEMANDE D ’AI...
...v) les matériaux de revêtement extérieur autorisés et utilisés dans l’architecture de style « champêtre » ou « campagnard » sont les suivants : - la brique à ton unique, mais ni de couleur blanche, verte, bleue, rose ou grise...
...REMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE LOCATION D ’UN CAMION INCENDIE – MUNICIPALITÉ DE SAINT -CHARLES -BORROMÉE 13. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – DIVERS ÉQUIPEMENT...
...DE DE QUESTIONS 17. Prem ière période de questions ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 18. Octroi de contrat – Achat d’un camion – Service de la sécurité incendie 2018 -01-19 09:45 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 19. Modification au...
...enestration en façade de type à volet ou à guillotine est à privilégier; xiii) les équipements mécaniques sont camouflés. Tout accessoire autorisé et installé sur le toit du bâtiment, comme le système de ventilation, les antenne...
...l a localisation et les dimensions de toute aire de circulation ou de manuvre destinée à être utilisée par des camions ou des véhicules lourds ; g) La localisation et les dimensions de tout trottoir ou aire de circulati...
...v) les matériaux de revêtement extérieur autorisés et utilisés dans l’architecture de style «champêtre» ou «campagnard» sont les suivants : la brique à ton unique, mais ni de couleur blanche, verte, bleue, rose ou grise;...
...sférable. SECTION II – NORMES À RESPECTER ET TYPE DE FEU ARTICLE 5 FEU DE VÉGÉTAUX / FEU D’AMBIANCE / FEU DE CAMP Définition : Feu d’une dimension maximale de 1 mètre par 1 mètre et d’une hauteur maximale de 1 mètre et pour le...
...ENTRETIEN DES PONCEAUX ET DES FOSSÉS SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE bas C'est le bon moment pour allumer votre feu de camp. modéré Un feu de petite dimension est autorisé. élevé Exclusivement les feux munis d'installations avec pare-étin...
...u gardien du chien, incluant notamment les soins vétérinaires, les traitements, les interv entions chirurgicales et les médicaments nécessaire s pendant la saisie ainsi que l’examen par un médecin vétérinaire, le transport, l’euthanasi...
...seley Canada Inc. 2021-10-21 commande chaudière électrique pour hôtel de ville 14 804.18 $ 2021-11-19 commande caméra pour égout 15 667.64 $ 30 471.82 $
...4 – TERRAIN AVENUE DE BERLIN - (MATRICULE N ° 8198 -02 -3314) 45. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE AVEC LE CAMP MARISTE – RELÂCHE SCOLAIRE 2022 46. AUTORISATION DE SIGNA TURE - CONCESSION DE CASSE -CROÛTE À LA PLAGE...
...n des municipalités du Québec (UMQ) 37. Quilles -O-Thon du Conseil des commissaires – Fondation des Samares 38. Campagne de Centraide Lanaudière pour la M RC Matawinie – Gala du préfet – 12 e édition 39. Certificat de paiement n...
...RACTUELS 11. AUTORISATION DE SIGNA TURE – CONTRAT DE SERVICE – RESSOURCE POUR LE SER VICE DE DÉBARCADÈRE – CAMP MARISTE 12. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTES AVEC LES MAR CHANDS – MARCHÉ PUBLIC « LA RÉCOLTE » - S...
...LA ZONE T-9 À MÊME UNE PARTIE DE LA ZONE T-1 ET À LA MOD IFICATION DES DISPOS ITIONS RELATIVES AUX TERRAINS DE CAMPING APPLICABLES À LA ZONE T-9 PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 13. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS 2018 -10-03...
...rick 27N 40M A 08Q Rnovation intrieure chalet de la Plage et Centre Mercalfe 33R 90M A 04T Rfection camion JchellÉ 57 40M A 049 Chemin Lac JMorgan (entre U e et 14 e Avenue) 863 500 $ 045 Travaux 18 e Avenu...
...S PUBLIQ UES AUTONOMES – 2022 -2023 – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS 16. SOUTIEN FINANCIER – CAMP ADAPTÉ 2022 - LES RÉPITS DE GABY 17. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE — CENTRE D ’ACTIO N BÉNÉVOLE COMMUNAUT AIRE MA...