...(25) degrés. C et alignement doit être maintenu sur une distance de trente (30) mètres mesurés à partir du centre de l’intersection. R È G L E M E N T D E L O T I S S E M E N T N O . 2021 -03 M U N I C I P A L I T É...
PROCÈS-VERBAL DUNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 12 FÉVRIER 2020 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCAL FE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault...
...NUMÉRO 372 -89 – RECONSTRUCTION DU BÂT IMENT PRINCIPAL 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 CENTRE VISUEL RAWDON – 3285, 1ERE AVENUE – LOT NU MÉRO 4 994 858 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) R...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 19 DÉCEMBRE 20 22 À 19 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,...
...ATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 5.1 3463, RUE METCALFE – LOT NUMÉRO 4 994 844 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – REVÊTEMENT EXTÉRIEUR ET REVÊTEMENT DE TOI TURE 5.2 3901, RUE QUEE...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE À HUIS CLOS LE 10 JUIN 2020 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE À HUIS CLOS LE 18 NOVEMBRE 2020 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE À HUIS CLOS LE 10 JUIN 2020 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Gui...
...NEUVE – 3E PRÉSENTATION 6.2 TECH GYM – 3285, 1RE AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 858 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – ENSEIGNE 6.3 GROUPE B (2018) INC – 3636, RUE QUEEN – LOT NUMÉR O 4 9...
...RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 3459, RUE CEDAR – LOT NUMÉRO 4 994 896 – ZONE AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – CONSTRUCTIO N D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE 6.2 5159, RUE DE LA PROMENAD...
...S RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 3459, RUE CEDAR – LOT NUMÉRO 4 994 896 – ZONE AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – CONSTRUCTIO N D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE 6.2 5159, RUE DE LA PROMENADE...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 15 JANVIER 2020 À 1 7 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire suppléant,...
...CHAMPAGNEUR – 3713, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4994111 – ZONE 9 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – AGRANDISSEMENT * 8.2 5323, RUE DE LA COLLINE – LOT NUMÉRO 5353999 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SU...
...INC . 44. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – DÉBOURSÉ PROGRESSIF - TRAVAUX DE RÉNOVATION D’UNE SAL LE DE BAIN AU CENTRE METCALFE – CONSTRUCTION DENIS ET GHISLAINE GAGNON INC . 45. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 –ACCEPTATIO...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE À HUIS CLOS LE 18 NOVEMBRE 2020 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,...
...RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 3615 -3625, RUE QUEEN – LOT 4 994 250 – ZONE 4 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATION 6.2 (7038), CROISSANT DU LAC – LOT 5 529 893 – ZONE 1...
...TÉE – 3181, 1ERE AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 762 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – AGRANDISSEMENT , RÉNOVATIONS ET AMÉNA GEMENTS EXTÉRIEURS 6.2 3560, rue Metcalfe – Lot numéro 4 994...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 31 OCTOBRE 2022 À 1 7 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau...
...IA 5.1 LES ENTREPRISES AMJLB INC . – 3205, 1ERE AVENUE – LOT NUMÉRO 6 192 596 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – TERRASSE 5.2 3476, RUE CEDAR – LOT NUMÉRO 4 994 906 – ZONE 6 AU...
...t la signature d’un chargé de pouvoir de la Municipalité 5 $ Exonération de taxes. Location de salles : - Centre communautaire Metcalfe - Chalet de la Plage - Bureau d’accueil touristique Organismes sans but lucrati...
...SUR LES PIIA 5.1 LA QUEEN RESTO -BAR – 3638, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 165 – ZONE 4 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – ENSEIGNE 5.2 MUNICIPALITÉ DE RAWDON – 3643 -3647, RUE QUEEN – LOTS N...
...-2020 Groupe Ultima Assurances générales 261 466.00 $ 1 an 26 -02 -2020 Services Sanitaires MAJ Gratuité écocentre 63 000.00 $ 1 an 09 -04 -2020 Marcel Baril Ltée Fournitures de ponceaux 2020 50 000.00 $ 1 an 24 -...
...D’URBANISME 9. DEMANDE D ’USAGE CONDITIONNEL R ELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 AFIN D ’AUTORISER L’OPÉRATION D ’UN CENTRE DE VACANCE S AVEC CENTRE ÉQUEST RE , CAMPING , HÉBERGEMENTS ET BÂTIMENTS COMPLÉM ENTAIRES À MÊME LE SITE DU 6125,...
...mandes relatives aux règlements sur les PIIA 7.1 3887, rue Queen – Lot 5 301 496 – Zone 7 au PIIA (Secteur Centre -Ville) – Règlement numéro 508 -93 – Construction d’un bâtiment accessoire 7.2 3832 -3836, rue Queen – Lo...
...s aux règlements sur les PIIA 6.1 9395-4089 Québec Inc – 3677-3681, rue Queen – Lot 4 994 129 – Zone 4 au PIIA (secteur centre-ville) – Règlement numéro 508- 93 – Rénovation du bâtiment principal 6.2 3831-3833, rue Queen – Lot 5 301 541 – Z...