...eur Domaine de l’Harmonie) ATTENDU QU’ en vertu des articles 145.15 à 145.20 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (LRQ, CHAP. A -19.1), le Conseil peut adopter un règlement assujettissant la délivrance de p...
...de Rawdon (secteur Val -Pontriand) ATTENDU QU’ en vertu des articles 145.15 à 145.20 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (LRQ, CHAP. A -19.1), le Conseil peut adopter un règlement assujettissant la délivranc...
...(SECTEUR RIVE -OUEST) CONSIDÉRANT QU’ en vertu des articles 145.15 à 145.20 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (LRQ, CHAP. A-19.1 ), le Conseil peut adopter un règlement assujettissant la délivran...
...Rawdon (secteur des Cascades ) ATTENDU QU’ en vertu des articles 145.15 à 145.20 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (LRQ, CHAP. A -19.1), le Conseil peut adopter un règlement assujettissant la délivrance...
...RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire suppléant, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Renald Breault Kimberly St De...
...les conseillers, Est absente, Madame la conseillère Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE L...
...7. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 7.1 RUE SAINT -MARC – LOT NUMÉRO 5300935 – ZONE RC -17 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 2021 -02 – RÈGLEMENT DE LOTISSEM ENT NUMÉRO 2021 -03 – CONSTRUCTION NEUVE 7.2 9466 -3788 QUÉBEC INC ....
...déconomie deau potable, le ministère des Affaires municipales et de lOccupati on du territoire (MAMOT) exige linstallation de compteurs deau dan s les immeubles industriels, commerciaux et institutionnels; CONSIDÉRANT...
...maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Est absente, Madame la conseill ère Stéphanie Labelle 1. OUV...
...17 h Lundi 14 novembre à 19 h Centre Metcalfe | 3597, rue Metcalfe SALON DES AÎNÉS C'est l'affaire de tous! Détails à la page 3 Septembre 2022 RÉDACTION : CommunicationsCOLLABORATION : Services municipauxMISE EN PAGE : CommunicationsIMPRESSION :...
...cadre du volet 1. 5 du Programme d’infrastructures Québec -Municipalités (PIQM), aux termes duquel elle s’engageait à mettre en application un programme d’élimination des raccordements inversés sur son territoire ;...
...maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Est absente, Madame la conseill ère Stéphanie Labelle 1. OUV...
...ELATIF S À LA SÉCURITÉ, LA PAIX ET L'ORDRE DANS LES ENDROITS PUBLICS CONSIDÉRANT QUE le c onseil municipal juge nécessaire d'adopter un règlement pour assurer la paix, l'ordre, le bon gouvernement et le bien -être g énéral...
...municipale doit demeurer une préoccupation constante des membres du conseil afin d’assurer aux citoyens une gestion transparente, prudente, diligente et intègre de la Muni cipalité incluant ses fonds publics; CONSIDÉRANT...
...U 3 59 7, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Est absent, Monsieur le conseiller, Raynald M...
...AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Sont absents, Madame la conseillère, Monsieur le conseille...
...maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E La séance est ouv...
...municipalité peut adopter des règlements en matière de sécurité ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal juge pertinent de mettre à jour sa règlementation concernant les feux extérieurs. CONSIDÉRANT QU’ avis de...
...téphanie Labelle Sont absents Madame la conseillère, Monsieur le conseiller, Josianne Girard Raymond Rougeau 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault . Maître Caroline...
...maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E La séance est ouv...
...téphanie Labelle Sont absents Madame la conseillère, Monsieur le conseiller, Josianne Girard Raymond Rougeau 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault . Maître Caroline...
...UÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Ca...
...de pied ferme, nous sommes heureux de vous présenter notre belle programmation estivale que vous trouverez dans les pages qui suivent, un petit format idéal à conserver dans le sac de plage! Vous y trouverez une belle variété d’activités...
...DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 1666, CHEMIN REDMOND - LOT 5 353 756 – ZONE R1 -8 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL ET AGRANDISSEMENT 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SU R LES PIIA 6.1...
...d’ un vote des crédits exprimé s elon l’un des moyens suivants : l’adoption par le co nseil municipal du budget annuel ou d’un budget supplémentaire, l’adoption par le conseil municipal d’un règlement d’emprunt l’ad...