...re, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1. Ouverture de la séance – Mot du maire La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno G...
...nne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Est absente, Madame la conseillère, Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbaul...
...sdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Est absent, Monsieur le maire Bruno Guilbault 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE...
...PLANS D’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITEC TURALE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON (SECTEUR DOMAINE DE L ’H ARMONIE ) 20. ADOPTION DU RÈGLEMEN T NUMÉRO 1007 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 ET SON AMENDEMENT CONCE...
...tecturaux champêtres et de villégiature ; ii) Intégrer entre elles les constructions; iii) Assurer une harmonie entre les différentes constructions et les différents aménagements paysagers; iv) Promouvoir l’excellence...
...uilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Sont absents Madame la Conseillère, Monsieur le Conseiller, Josianne Girar d Marco Bel...
...INISTRATION GÉNÉRALE 21. CALENDRIER DES SÉANCE S ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL POUR L ’ANNÉE 2019 22. RÉINGÉNIERIE DE LA PR ÉFILTRATION - USINE DE FILTRATION D ES EAUX ST-PATRICK 23. CONTRAT ACCESSOIRE - SERVICES PROFESSIO...
...994 860 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – ENSEIGNE 5.3 CONNEXION MATAWINIE – 3635, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 160 – ZONE 4 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NU MÉRO 50...
...508 -93 – RÉNOVATIONS 6.2 3828, RUE LISZT – LOT NUMÉRO 5 300 508 – ZONE 1 AU PIIA (DOMA INE DE L ’H ARMONIE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1004 – BÂTIMENT ACCESSOIRE (R EMISE ) – 2E PRÉSENTATION 6.3 (3597), RUE ROSEMARY – LOT...
...RUE HOLY -CROSS – LOT NUMÉRO 5 300 527 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1004 (D OMAINE DE L ’H ARMONIE ) – CONSTRUCTION NEUVE AV EC GARAGE ATTACHÉ 6.6 (3841), RUE CARUSO – LOT NUMÉRO 5 300 529 – ZONE 1 AU RÈGL...
... Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellef euille Josianne Girard Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Est absent, Monsieur le maire, Bruno Guilbault 1. O UVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE La s...
... Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellef euille Josianne Girard Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Est absent, Monsieur le maire, Bruno Guilbault 1. O UVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE La s...
...GLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 171 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 171 AUTORISANT LES TRAVA UX DE RÉINGÉNIERIE D E LA PRÉFILTRATION E T L’AGRANDISSEMENT DE L ’USINE ST-PATRICK ET DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE ET UN EM PRU...
...le -Angleterre » pour les résidences; ii) intégrer entre elles les constructions; iii) assurer une harmonie entre les différentes constructions et les différents aménagements paysagers; Abrogé et remplacé par...
...dames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Es t absent, Monsieur le conseiller, Renald Breault 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT...
...dames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Es t absent, Monsieur le conseiller, Renald Breault 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT...
...le, la version officielle prévaut. Dernière mise à jour : 19 octobre 2018 PROVINCE DE QUÉBEC MRC MATAWINIE MUNICIPALITÉ DE RAWDON RÈGLEMENT NUMÉRO 116 -03 Abrogeant et remplaçant les règlements 530 -...
...rivée! MOT DU MAIRE ACTUALITÉS 3 HORAIRE D'ARROSAGE Saviez-vous que l'horaire d'arrosage a été modifié l'an dernier? Pour protéger la ressource et éviter le gaspillage, merci de le respecter. L’arrosage des pelouses est permis unique...
...– RÉNOVATIONS 9.2 4510, BOULEVARD PONTBRIA ND – LOT NUMÉRO 5 300 491 – ZONE 1 AU PIIA (DOMAINE DE L’HARMONIE ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1004 – APPROBATION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE AVIS DE MOTION 10. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT...
...nt existant, u n certificat de localisation montrant réalisé par un urbaniste, un arpenteur -géomètre, un ingénieur ou un architecte , pour l‱emplacement concerné, incluant les renseignements et les informations suivante...
...’ENTENTE - ASSOCIATION DE BASEBA LL MINEUR RAWDON MONTCALM (ABMRM) 15. CONTRAT DE SERVICE – SERVICE DE TÉLÉPHONIE IP - SIMPLIC ITI INTERNATIONAL INC . 16. MANDAT DE SERVICES PR OFESSIONNELS – USAGES NON AUTORISÉS – LOT NUMÉRO...
...e l’organisme municipal responsable de l’évaluation (OMRÉ) à la Municipalité régionale de comté (MRC) de Matawinie, au motif que l’évaluateur n’a pas effectué une modification qu’il aurait dû y apporter en vertu de la Loi...
...3 ET SES AMENDEMENTS 10. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 171 AUTORISANT LES TRAVA UX DE RÉINGÉNIERIE DE LA PRÉFILTRATION ET L’AGRANDISSEMENT DE L ’USINE ST-PATRICK ET DÉCRÉTANT UNE DÉPENS E ET UN EMPRUNT DE...
...13), RUE CARUSO – LOT NUMÉRO 5 300 521 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1004 (D OMAINE DE L ’H ARMONIE ) – CONSTRUCTION NEUVE 5.6 3833, RUE CHANTAL – LOT NUMÉRO 5 528 977 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUM...
...le requière , les mots ci -dessous auront la signification suivante : a) Embarcation : Embarcation m unie d’un moteur d’une puissance de 7,5 kv (10 chevaux - vapeurs et plus) destinée à la navigation à des fins récr...