...ougeau Maire ANNEXE A Liste des espèces autorisées pour la subvention Essences prohibées au règlement de zonage 2021 -02 (art. 7.3.6) Les frênes ; Les hêtres ; Les ormes ; Les noyers cendrés . Essences d ’arbres...
...T le dépôt d’une demande afin que soit re portée la date de la fin des travaux au plus tard le 30 septembre 2021; CONSIDÉRANT QUE des constructions résidentielles so nt prévues en 2020 et 2021 sur les terrains inclu...
...matérielles; CONSIDÉRANT QUil y a lieu de renouveler cette ente nte pour une durée additionnelle de trois (3) ans (2020, 2021 et 2022); CONSIDÉRANT QUE la contribution annuelle de la Muni cipalité pour lannée 2020 sélève à 0,17 cent per capi...
...UE l es travaux exécutés sont a ss ujettis à une garantie d’entretien d’une durée de trois (3) ans, soit jusqu’au 26 juin 2021. 19 -31 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et résolu à l’unan...
...- SERVICE ANIMALIER – SPCA LANAUDIÈRE BASSES -LAURENTIDES – EXERCICE DE L’OPTION DE RENOUVELLE MENT POUR L ’ANNÉE 2021 14. ACHAT DE 3 MODULES DE LOGICIELS COMPTABLES - PG SOLUTIONS INC . 15. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES -CO...
...AUTORISAN T UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 79 235 $ 13. ADOPTION DU RÈGLEMENT SUR LES USA GES CONDITIONNELS NUMÉRO 2021 -05 (M ODIFIÉ ) 14. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 15. AUTORISATION DE SIGNA TUR...
...$ Groupe Ultima 2020-05-12 20977 avenant 2 590.00 $ 2020-09-22 22790 renouvellement assurance - 2020-2021 261 466.00 $ 264 056.00 $ Viau Albert Inc. 2020-06-09 29483220-00 pièces d'égout 11 940.02 $ 2...
...celui en vigueur, avec ou sans modification; CONSIDÉRANT QU’ une élection générale s’est tenue le 7 novembre 2021; CONSIDÉRANT QU’ il y a lieu d’adopter un code d’éthique et de déontologie des élus /es révisé; CONSIDÉR...
...JETÉ 6. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT ANALYSES DE LABORATOIRE 2021-2022 EAU POTABLE , EAUX USÉES ET NEIGES USÉES SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. DÉPÔT DES ÉTATS FINANCIERS...
...JETÉ 6. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT ANALYSES DE LABORATOIRE 2021-2022 EAU POTABLE , EAUX USÉES ET NEIGES USÉES SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. DÉPÔT DES ÉTATS FINANCIERS...
...TORISATION DE SIGNATURE – PROJETS EN DÉVELOPPEMENT DES COLLECTIONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQUES AUTONOMES – 2020-2021 – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS 26. STATIONNEMENT RÉSERVÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES – RUE...
...ET DÉONTOLOGIE EN MATIÈ RE MUNICIPALE 24. RAPPORT ANNUEL DES AC TIONS – SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUES INCENDIE 2021 25. DEMANDE AU FONDS RÉGIONS ET RURA LITÉ - VOLET 2 – DÉVELOPPEMENT D 'UN SENTIER DE TRANSPORTS ACTIF...
...POUR L ’ANNÉE 2020 16. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGA GEMENTS CONTRACTUELS 17. MANDAT À L ’UMQ – CHI -20212022 – ACHAT DE DIFFÉRENTS P RODUITS CHIMIQUES UT ILISÉS POUR LE TRAITEMENT D ES EAUX 18. OCTROI DE CONTRA...
...OCTROI DE CONTRAT - IMPRESSION ET LIVRAIS ON DU BULLETIN MUNIC IPAL LE « RAWDONNOIS » POUR LES ANNÉES 2020 ET 2021 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ACQUISITION DES LOTS N° 4 994 242, 6 2...
...RAWDON AFIN DE MODIFI ER CERTAINS SERVICES ET TARIFS APPLICABLE S RÈGLEMENTS 5. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 147 -2021 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN TARIFÉS (INCLUANT DU DYNAMITA GE ) SUR UNE PARTIE PRIVÉ E DU CHEMIN DU LAC -...
Dépôt du rôle d’évaluation triennal 2021-2022-2023 Avis est donné de ce qui suit : Le rôle d’évaluation foncière de la Municipalité de Rawdon sera, en 2023, en vigueur pour son troisième exercice financier, et toute personne...
...ébuté son parcours politique en 2002 en tant que conseiller municipal. Il assure les fonctions de maire de Rawdon depuis 2021. Bonne continuité dans votre carrière politique! Nous vous souhaitons la réalisation de vos projets les plus chers....
...16 h au Service des loisirs et de la culture, à l’hôtel de ville. Une preuve de revenu sera obligatoire (avis de cotisation 2021), ainsi qu’une preuve de résidence. Le programme est offert uniquement aux résidents de la Municipalité de Rawdon. 6...
...GEMENTS CONTRACTUELS 8. Renouvellement de contrat – Calendrier annuel de la Municipalité pour les années 2019 - 2020 -2021 9. Contrat accessoire - Services professionnels - BPR Infrastructure inc. - Raccordement du système d’approvisi...
...l’adoption de la règlementation nécessaire aura lieu en 2020 et le début des travaux est prévu au cours de l’année 2021; CONSIDÉRANT les rencontre s organisées le 7 avril 2018 avec les propriétaires de première et de deuxième ligne co...
...– Hypochlorite de sodium 25. Mandat à l’Union des municipalités du Québec (UMQ) – Appel d’offres CHI -20192021 – Achat de différents produits chimiques utilisés pour le traitement des eaux – Sulfate d’aluminium 2...
...– Hypochlorite de sodium 25. Mandat à l’Union des municipalités du Québec (UMQ) – Appel d’offres CHI -20192021 – Achat de différents produits chimiques utilisés pour le traitement des eaux – Sulfate d’aluminium 2...
...3 , laquel le sera libéré e sur réception d’une garantie d’entretien d’une durée de trois (3) ans, se terminant le 15 juin 2021. Cette somme sera libérée sur réception des quittances. 32. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 9 – ACCEPTAT...
...plus tôt ce jour et a été autorisée aux termes de la résolution no 21 -377 adoptée lors de la séance du 8 septembre 2021 ; CONSIDÉRANT la signature du protocole d’e ntente le 17 septembre 2020 selon la résolution no 18 -25...
...DE COLLECTE ET DE TRANSPORT DES MATIÈRES RÉSIDUELLES – 2019 -2023 ET SERVICES DE GESTI ON DE L ’ÉCOCENTRE 2019 -2021 7. MANDAT À L ’UNION DE S MUNICIPALITÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CHLORURE UTI LISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR...