...5 353 825 – ZONE R1 -11 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – AGRANDISSEMENT DU BÂT IMENT PRINCIPAL 5.2 1579, CHEMIN DELORIMIER – LOT 5 352 612 – ZONE V2 -41 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL EX ISTAN...
...TIQU E DU QUÉBEC / SIGNO SERVICE INC . 38. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION N 21 -438 – FRAIS DE DÉNEIGEMENT – CHEMIN PERREAULT - LÉPINE – MUNICIPALITÉ DE SAINT -LIGUORI 39. DEMANDE D ’APPUI – RÉDUCTION DE VITESSE – RUE...
...une demande du Club auto -neige de Ste -Julienne 1973 inc. afin que soit autorisée une traverse de motoneige sur le chemin du Lac -Huard entre les lots n° 5 530 508 et 5 352 629 ou entre les lots n° 5 528 873 et 5 352 629 ainsi...
...IGEMENT DE DIVERS BÂTIMENTS MUNICIPAUX – SAISON HIVERNALE 2021 -2022 21. OCTROI D E CONTRAT – DÉNEIGEMENT DU CHEMIN CLÉMENT – SAISON HIVERNALE 2021 -2022 22. ACHAT D ’ORDINATEURS PORTABLE S – DELL CANADA INC . 23. OCTRO...
...S 5 301 768, 5 829 017, 6 286 499 ET 6 286 500 39. INSTALLATION D ’UN PANNEAU DE SIGNAL ISATION « ARRÊT » - CHEMIN DU LAC -AUX -SOURCES À L’INTERSECTION DU CHEM IN ST-ALPHONSE (ROUTE 337) 40. INSTALLATION DE PANNE AUX D...
...Q�W��U�q�J�O�H�P�H�Q�W� b) Ledit plan n’ait été approuvé par résolution du Conseil de la Municipalité; 4. CHEMINEMENT D’UNE DEMANDE D’APPROBATION D’UN PLAN D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE a) présentat...
...Règlement 1007 -2 le 7 février 2022 Abrogé et remplacé par le Règlement 1007 -2 le 7 février 2022 4.0 Cheminement d’une demande d’approbation d’un plan d’implantation et d’intégration architecturale Présentation...
...ur la prise en charge des c oûts relatifs à ces travaux par le promoteur. Nonobstant ce qui précède, toute structure de chemin (public ou privé) d’une longueur de plus de 50 mètres (164 pieds) qui a pour objectif de desservir une entr...
...pluviales provenant d’un drain de fondation (drain français) ou de la nappe phréatique pour ensuite les acheminer à l’extérieur d’un bâtiment à l’aide d’une pompe; 10 ° « Responsable de l’application du règle ment »...
...bords des zones scolaires et de certains parcs, dont on prévoit le maintien de la limite actuelle. Veuillez noter que les chemins dont l'entretien est sous la responsabilité du ministère des Transports (MTQ), sont également exclus de cette nouv...
...-386 ET MODIFICATION À L ’ANNEXE A DU RÈGLEMENT 107 -2016 CONCERNANT LA CIRCUL ATION À SENS UNIQUE SUR LES CHEMINS PUBL ICS MUNICIPAUX 31. INTERDICTION DE S ’IMMOBILISER - 7E AVENUE – ENTRE LES RUES ALBERT ET DES COMMI...
...mique et la rareté de la main -d’œuvre dans certains secteurs G¶DFWLYLWpH[HUFHQWXQHSUHVVLRQVXUOHVMHXQHVHQ cheminement scolaire; Le nombre d’élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage (EHDAA), ceux pré...
...20 au 31 décembre 2020 Nom du fournisseur Date No de facture Description Montant Asphalte Général 2020-12-11 6689 pavage chemin du Lac-Gratten 61 737.23 $ 61 737.23 $ Bélanger Sauvé 2020-03-26 384099 entente forfaitaire 3 450...
...ENTRE DE VACANCE S AVEC CENTRE ÉQUEST RE , CAMPING , HÉBERGEMENTS ET BÂTIMENTS COMPLÉM ENTAIRES À MÊME LE SITE DU 6125, CHEMIN VINCENT -MASSEY – LOTS 5 529 234, 5 529 241 ET 5 530 550 AVIS DE MOTION 10. AVIS DE MOTION – RÈGLEM...
...tion afin de déterminer les conditions et modalités régissant leur entente de location d’un espace d’entreposage au 3745, chemin Saint -Alphonse, à Rawdon. 21 -124 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Renald B...
...tre prises pour éviter que des eaux contaminées par lemploi de produits chimiques ou dautres produits ne soient acheminées au réseau dégout pluvial. Article 6 Réseau dégout unitaire Le présent article sapplique à tout réseau dég...
...l’enfant bénéficiaire des couches. (Pour les demandes faites avant la naissance de l’enfant, cette preuve peut être acheminée dans u n second envoi et l’aide financière sera versée suite à la réception de cette preuve ) Si la perso...
...U�q�J�O�H�P�H�Q�W� b) Ledit plan n’ait été approuvé par résolution du Conseil de la Municipalité; 4.0 CHEMINEMENT D’UNE DEMANDE D’APPROBATION D’UN PLAN �'�¶�,�0�3�/�$�1�7�$�7�,�2�1��(�7��'�¶�,�1�7�e�*�5�$�7�,�2�1��$�5...
...mal, d’un fruit, d’un légume, d’un poêle, d’un réservoir ou d’un autre objet similaire. L’emploi de wagons de chemin de fer, de tramways, d’autobus, de roulottes ou autres véhicules désaffectés de même nature est aussi prohi...
...ilisée pour abriter ou recevoir des personnes, des animaux ou des choses; Branchement de service : la tuyauterie acheminant leau de la conduite d eau jusquà lintérieur du bâtiment; Compteur deau : appareil servant à mesurer la c...
...ant à rendre confo rme un bâtiment accessoire (garage) existant. Le bâtiment accessoire (garage incluant la cheminée) est situé, en cour arrière, à un minimum de 0,04 mètre de la limite latérale droite et à un minimum de 0,05 m...
...tion d’une dérogation mineure doit être conforme aux dispositions du présent règlement. Section 2.2 Demande et cheminement 2.2.1. Conditions préalable s à la demande Les conditions suivantes s’appliquent à toute de mande de dér...
... SINTRA INC . 17. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 1 ACCEPTATION PROVISOIRE TRAITEMENT DE SURFACE DOUBLE CHEMIN DU LAC -C LAIR NORD SINTRA INC . 18. CORRESPONDANCE 19. AFFAIRES NOUVELLES 20. PAROLE AUX CONSEILLE...
...NT L ’ASSISTANCE MUTUELLE EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ INCENDIE – MUNICIPALITÉ DE ST-LIGUORI 18 . FRAIS DE DÉNEIGEMENT – CHEMIN PERREAULT -LÉPINE – MUNICIPALITÉ DE SAINT -LIGUORI 19. RÉSOLUTION LIÉE À LA RESPONSABILITÉ PROFE SSIONNELL...
...NUMÉRO 147 -2021 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN TARIFÉS (INCLUANT DU DYNAMITA GE ) SUR UNE PARTIE PRIVÉ E DU CHEMIN DU LAC -HUARD 6. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT DE L...