...3543), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 367 390 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION NEUVE 6.5 (3585), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 266 551 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) –...
...5-01 secteur 5 déneigement 14 317.30 $ 2019-05-01 secteur 2 déneigement 11 116.64 $ 2019-05-09 25292 reconstruction ponceau Kaiser 25 048.20 $ 2019-06-06 secteur 1 Déneigement secteur 1 (S-8) - 2018-2019 22 475.19 $...
...3531), RUE ROSEM ARY – LOT NUMÉRO 6 323 078 - ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION NEUVE 7.2 (3505), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 393 660 - ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) –...
...TAXES INCLUSES ) Les Entreprises Philippe Denis inc. 6 953 688,00 $ L’Archevêque et Rivest Ltée U 163 110,03 A Construction Deric inc. T 45T 465,34 A Nordmec Construction inc. T 189 797,21 A Allen Entrepreneur gnral inc. T...
...Milieu de vie / concept, plan et devis 559 379 $ 559 379 $ Milieu de vie / construction - phase 1 5 789 164 $ 5 789 164 $ Milieu de vie / construction - phase 2...
...’utilisateur; e) Le déclenchement d’un système d’alarme incendie, suite à des travaux de rparation ou de construction, notamment, mais non limitativement des procds de moulage, soudage ou poussire. « lieu protégé » :...
...ximatifs de réalisation et une indication des organismes concernés ; 5° les règles de zonage, de lotissement et de construction proposées ; 6° la séquence de construction des équipements urbains et des réseaux et terminaux...
...es de la résolution 18 -465 adoptée le 25 septembre 2018, les plans modifié s présentés par 108 980 Canada i nc. pour la construction des systèmes de rétention et d’infiltration des eaux pluviales ainsi qu’autorisé la signature de...
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...RES – RUE CEDAR , 2E AVENUE , 1ERE AVENUE ET CHEMIN KILDARE - JOBERT INC . 23. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 5 - CONSTRUCTION D ’UN POSTE DE SURPRESS ION POUR LE SECTEUR AUSTIN – CONSTRUCTION MONCO INC . 24. CORRESPONDANCE 25....
...E DE LA JOURNÉE DU SOUVENIR – 11 NOVEMBRE 2018 25. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 4 - ACCEPTATION PROVISOIR E – RECONSTRUCTION D ’UN PONCEAU DE 1200 MM ET DES INFRASTRUC TURES M UNICIPALES - RUE QUEEN – GÉNÉREUX CONSTRUCTION INC ....
...ires 2021 120 463,91 $ 1 an 08 -09 -2021 Compo Recycle Gratuit cocentre 130 000.00 $ 1 an 08 -09 -2021 Construction D & G Gagnon Ramnagement salle de bain – Centre Metcalfe 32 193 .00 $ S/O 11 -03 -2021 EBI Enviro...
...S MINEURES 3.1 2400, RUE DE HOLLYWOOD – LOT 6 025 985 – ZONE R1 -12 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOIRE 3.2 2266, AVENUE DES CHUTES – LOTS 4 995 542, 4 995 543 ET 4 996 017...
...(7038), CROISSANT DU LAC – LOT 5 529 893 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L 6.3 (5327), RUE DE LA COLLINE – LOT NUMÉRO 5 353 989 – ZONE 1 AU PIIA...
...6.2 3439, RUE CEDAR - LOT 4 994 902 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE ET RÉNOVATION DE LA RÉS IDENCE 6.3 3831 -3833, RUE QUEEN – LOT 5 301...
... (3501), rue Rosemary Partie du lot 5 959 959 Zone 1 au PIIA (Secteur Rive-Ouest) Règlement numéro 1 012 Construction dun bâtiment principal AVIS DE MOTION 7. Avis de motion Règlement numéro 115-2018 concerna nt les...
...ésolution suivante: Résolution numéro 156- 2023-0001 du Règlement numéro 156-2023 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble visant à autoriser un projet particulier au 3923, r...
...5.1 3346, 2E AVENUE – LOT 4 994 880 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE 5.2 CORPORATION DE L ’AMÉNAGEMENT DE LA RIVIÈRE L’A SSOMPTION (CARA) – (...
...(3556), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 381 855 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION NEUVE 5.6 (5333), RUE DE LA COLLINE – LOT NUMÉRO 5 353 717 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL -...
...sur le lot numéro 6 474 992, à l’adresse 3725, chemin Kildare . La dérogation mineure vise à permettre la construction d’un bâtiment agricole. Le bâtiment aura une toiture en dôme, malgré que seuls les toits à deux versants...
...pluie : Tout baril susceptible de recueillir de l’eau de pluie, commercialisé et homologué . Bâtiment : Construction à caractère permanent ayant une toiture supportée par des murs et faite de l’assemblage de plusieurs matériau...
...respect des conditions d’admissibilité prévues au présent règlement. ARTICLE 3. DÉFINITIONS Bâtiment : Construction à caractère permanent ayant une toiture suppo rtée par des murs et faite de l’ass emblage de plusieurs matéria...
...ire COVID 99 999.00 $ 1 an 08 -05 -2020 Abil Gravure Affichage municipal 35 000.00 $ S/O 24 -11 -2020 Construction D&G Gagnon Rénovation blocs sanitaires chute Dorwin 99 970.76 $ S/O 26 -05 -2020 Excavation Carroll...
...FIN DE MODIFIER CER TAINES D ISPOSITIONS 9. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 2021 -04 -1 MODIFIANT LE RÈGLEME NT DE CONSTRUCTION NUMÉRO 2021 -04 AFIN DE MODIFIER DIV ERSES DISPOSITIONS 10. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 2021 -06...
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