Séance ordinaire du conseil municipal 30 mai 202 2 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME - DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 18...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 12 mai 2021 – 19 h ORDRE DU JOUR ¶ 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 28 avril 2021 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT SUR...
Séance ordinaire du conseil municipal 9 mai 202 2 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DES P ROCÈS -VERBAUX DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEI L TE...
...ce sur le terrain du parc des Cascades ou de la rampe de mise à l’eau, et ce, en dehors des heures d’ouverture des rampes de mise à l’eau. 7.2 Nul ne peut amarrer une embarca tion à moteur ou stationner un véhi...
Séance ordinaire du conseil municipal 25 avril 202 2 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -20...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 14 avril 2021 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT DU RAPPORT FINA NCIER ET DU RAPPORT DU VÉRIF...
Séance ordinaire du conseil municipal 11 avril 202 2 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT DU RAPPORT FINA NCIER ET DU RAPPORT DU VÉRIFICATEUR EXTE...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 24 mars 2021 ORDRE DU JOUR MODIFIÉ 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 24 février 2021 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR PROJETS DE RÈGLEMENTS 3. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADO...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 14 juillet 2021 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU...
Séance ordinaire du conseil municipal 11 octobre 202 2 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION - RAPPORT – AVIS TECHNIQUE : LAC PONTBRIAND 4....
...une vanne sur la conduite d’alimentation d’une born e d’incendie sans l’autorisation de la Municipalité. L’ouverture et la fermeture des bornes d’incendie d oivent se faire conformément à la procédure prescrite par l...
...Une demande de permis de brûlage doit être déposée au bureau de la Municipalité durant les heures d’ouverture. Il est délivré gratuitement et il n’est valide que pour la période de temps y indiquée. La d...
...olution peut être consultée au bureau de la soussignée à l’hôtel de ville de Rawdon, 3647 rue Queen, aux heures normales d’ouverture. 6. Cette résolution entre en vigueur à la date de publication du présent avis, le tout suivant les dispositions d...
...risation équivalente à celles exigées dans le cadr e du processus d‱approbation d‱un plan image nécessitant l‱ouverture d‱une rue. Nonobstant le présent paragraphe, le rapport préparé et signé par le biologiste n‱est pas requis...
...uer pour la municipalité une obligation d'accepter la cession des voies de circulation montrées sur plan, ni de décréter l'ouverture de ces voies de circulation, ni d'entreprendre à sa charge les frais de construction et d'entretien, ni d'e n ass...
...stant s’y intègre et reflète son style : matériaux, fenestration, toiture et autres similaires; xi) les ouvertures des façades principales sont encadrées (particulièrement la fenestration) par un traitement architectural...
...et déplacement de la session vers un autre lieu c) Si besoin est, reprise de la session après le déplacement d) Ouverture de la séance – mot du maire e) Adoption de l’ordre du jour f) Approbation de procès -verbaux...
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 16 décembre 2021 – 16 h 30 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -...
...ies publiques adjacentes et des usages autorisés sur les terrains voisins ; 7. L’emplacement et la conception des ouvertures du bâtiment doivent permettre aux véhicules d’y entrer et d’en sortir sans empiéter dans la voi e publique. Les...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 10 février 2021 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU...
Séance extra ordinaire du conseil municipal 19 décembre 202 2 – 19 h 30 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 6 octobre 2021 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU C...
Séance extra ordinaire du conseil municipal 19 décembre 202 2 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION DU BUDGE T 2023 ET DU PROGRAMME TRIE...