PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 2 JUILLET 2019 À 11 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 2 JUILLET 2019 À 11 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,......
...AUX PÉNALITÉS PROJETS DE RÈGLEMENTS 10. ADOPTION DU PREMIER P ROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 402 -59 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À L ’AJOUT DE DISPOSITIONS APP...
...ET DÉPENSES AUTORISÉES PAR LE DIRECTEUR GÉN ÉRAL 10. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -56 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À L’AGRANDISSEMENT DE...
...IMENT ACCESSOI RE 3.2 2266, AVENUE DES CHUTES – LOTS 4 995 542, 4 995 543 ET 4 996 017 – ZONE R1 -34 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L ET D ’UN BÂTIMENT ACC ESSOIRE AVIS DE MOTION...
...2022 6. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 6.1 4210, LAKESHORE DRIVE – LOT NUMÉRO 5302269 – ZONE RC -11 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 2021 -02 – VÉRANDA ATTENANTE AU BÂTIMENT PRINCIPAL 6.2 3771, RUE DU MONT -SNOW – LOT...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 12 mai 2021 – 19 h ORDRE DU JOUR ¶ 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE......
Séance ordinaire du conseil municipal Du 8 septembre 2021 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU......
Séance ordinaire du conseil municipal Du 4 octo bre 201 8 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROC ÈS -VERBAL......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée......
...T ACCESSOIRE E XISTANT – 2E PRÉSENTATION 5.2 (3657 -3661) RUE ALBERT – LOT NUMÉRO 4 996 300 – ZONE C4 -33 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 – LARGEUR DE L ’ALLÉE D ’ACCÈS 5.3 3320, RUE MICHEL – LOT NUMÉRO 4 994 95...
...AVRIL 2019 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 5363, RUE COLETTE – LOT 5 353 825 – ZONE R1 -11 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – AGRANDISSEMENT DU BÂT IMENT PRINCIPAL 5.2 1579, CHEMIN DELORIMIER – LOT 5 352...
...-89 – PROJET DE CONSTRUCTIO N 7.2 TINSCO INC . – 3797, CHEMIN SAINT -ALPHONSE – LOT 6 042 225 – ZONE I1-5 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – ENSEIGNES PROJETÉES 7.3 5076, RUE DE LA PROMENADE -DU -LAC – LOTS 5 354 138...
...s-verbal du 26 août 2019 5. Demandes de dérogations mineures 5.1 4351, rue Morin – Lot 5 354 706 – Zones RC-10 & I1-4 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment principal projeté 5.2 9139-8123 Québec Inc. – Lot 6 315 468 – 4110-4116...
...s-verbal du 26 août 2019 5. Demandes de dérogations mineures 5.1 4351, rue Morin – Lot 5 354 706 – Zones RC-10 & I1-4 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment principal projeté 5.2 9139-8123 Québec Inc. – Lot 6 315 468 – 4110-4116...
ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 2021- 02-7 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 2021-02 ET SES AMENDEMENTS AFIN DE MODIFIER DIVERSES DISPOSITIONS Aux personnes intéressées par le règlement ci-après ment...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 9 JANVIER 2018 À 20 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilb......
...ISSEMENT 5.2 GESTION MEYER DUBOIS INC . – 3280 -3282, RUE BÉLANGER – LOT NUMÉRO 6 365 543 - ZONE R8 -89 AU RÈGLEMENT DE ZONAG E NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) – STATIONNEMENT EN FAÇADE 5.3 4794, CHEMIN JOHANNE – LOT...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 14 février 202 2 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Approbation du procès -verbal de la séance ordinaire du conse......
Séance ordinaire du conseil municipal Du 8 juillet 2020 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉAN CE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU......
ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 2021- 03-3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT NUMÉRO 2021-03 ET SES AMENDEMENTS AFIN DE MODIFIER DIVERSES DISPOSITIONS Aux personnes intéressées par le règlement ci-après mention...
...en cas de préjudice matériels ou de dommages -intérêts 14. Avis de motion – Règlement numéro 372 -89 -55 modifiant le Règlement de zonage numéro 372 -89 (secteur village) et ses amendements afin de procéder à l’agrandissement de...
RÈGLEMENT NUMÉRO 12 9-2020 CONCERNANT L’UTILISATION DE LA RAMPE DE MISE A L’EAU MUNICIPALE ET L’ACCÈ S DES EMBARCATIONS AU LAC PONTBRIAND CONSIDÉRANT QUE dans le cadre de la mise en œuvre de ses objecti f......
...r 2,5 m. 4° Le poulailler doit respecter les normes de revêt ement extérieur des bâtiments inscrit dans le règlement de zonage en vigueur. 5° Le poulailler doit être conçu de manière à proté ger les poules des envahisseurs extern...
...FÉVRIER 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIONS MINEURES 5.1 2247, RUE VILLENEUVE LOT 5 353 247 ZONE R1-8 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 BÂTIMENT ACCESSOIRE (ABRI D AUTO ) ET OCCUPATION DU TERRAIN 5.2 (6570), BOULEVA...