...au moment de léchantillonnage et le niveau de production annuel moyen; 2° les volumes deau prélevés à partir dun aqueduc ou dune autre source et les volumes deaux usées mesurés ou estimés de létablissement; 3° les contaminants,...
...le fonctionnaire désigné qu’à la suite de l’obtention d’une copie certifiée conforme de la résolution par laquelle le Conseil municipal approuve la demande. Le fonctionnaire désigné délivre le permis ou le certificat c...
...EIL TENUE LE 11 SEPTEMBRE 2019 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire suppléant , Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les...
...L TENUE À HUIS CLOS LE 29 AVRIL 2020 À 1 7 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers,...
...-1112 contrôle de qualité - Cedar 15 694.09 $ 66 811.99 $ Réal Huot Inc. 2018-05-08 5365181 pièces pour aqueduc et égout 2 864.63 $ 2018-10-16 5384587 pièces pour aqueduc et égout 42 846.96 $ 45 711.59 $...
...le fonctionnaire désigné qu’à la suite de l’obtention d’une copie certifiée conforme de la résolution par laquelle le Conseil municipal approuve la demande. Le fonctionnaire désigné délivre le permis ou le certi...
...UTRES ÉQUIPEMENTS AU SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – RÈGLEMENT NUMÉRO 123 -2018 18. PROLONGEMENT DES RÉSE AUX D ’AQUEDUC ET D ’ÉGOUT - 18E AVENUE ET 11E AVENUE (ROUTE 341) –– GROUPE IMMOPATRIMOINE INC . – LOTS 5 302 499 ET...
...le fonctionnaire désigné qu’à la suite de l’obtention d’une copie certifiée conforme de la résolution par laquelle le Conseil municipal approuve la demande. Le fonctionnaire désigné délivre le permis ou le certific...
...ents dollars (200$) pour une première infraction, et d’une amen de de quatre cents dollars (400 $) pour chaque récidive. 2. Dans le cas d’ une personne morale ou dans tout autre cas , d'une amen de de quatre cents dollar...
...DU CON SEIL TENUE LE 22 MAI 2018 À 19 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseiller...
...TRAORDINAIRE DU CONSEI L TENUE LE 14 JUILLET 2020 À 16 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marc...
...DU CON SEIL TENUE LE 25 AOÛT 2020 À 16 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers,...
...la Municipalité, dans le respect des lois et règlements. 5) La recherche de l'équité Tout employé traite chaque personne avec justice, dans le respect des lois et règlements. 6) Collaboration Tout employé particip...
...EIL TENUE LE 22 SEPTEMBRE 2020 À 16 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers,...
...EIL TENUE LE 22 SEPTEMBRE 2020 À 16 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers,...
.... CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 4 - ACCEPTATION DÉFINITIV E – REMPLA CEMENT D ’UN PONCEAU ET BOUCLAGE DE L ’AQUEDUC SUR LA RUE QUEEN - LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENT...
...ADOPTION DU RÈGLEMENT 121 -2018 -1 MODIFIANT LE RÈGL EMENT NUMÉRO 121 -2018 RELATIF AUX BRANCHEMENTS AUX RÉSEAUX D ’AQUEDUC , D’ÉGOUT SANITAIRE ET D ’ÉGOUT PLUVIAL DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN D ’AJOUTER CERTAINES OB LIGATIONS...
...ON SEIL TENUE LE 22 JUIN 202 1 À 17 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire suppléant , Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs l...
...fraction distincte et les dispositions pénales édictées pour chacune des infractions peuvent être imposées pour chaque jour que dure l’i nfraction. ARTICLE 11 ABROGATION Le présent règlement remplace le règlement numéro 1 22-2018...
...L TENUE LE 16 DÉCEMBRE 20 21 À 16 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les conseillers...
...onstitue une infraction distincte et les pénalités édictées pour chacune des infractions peuvent être imposées pour chaque jour que dure l’infraction, conformément au présent article . ARTICLE 1 2 – ABROGATION Le présent rè...
...ne infraction distincte et les pénalités édictées pour chacune des infractions peuvent être imposées pour chaque jour que dure l’infraction, conformément au présent article. ARTICLE 26 ABROGATION Le présent règlemen...
...e la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités (L.R.Q., c. E -2.2), spécifiant que chaque district électoral doit être délimité de façon à ce que le nombre d’électeurs dans ce district ne so it ni su...
...et de la culture. Au plaisir de vous rencontrer, artistes, artisans et organismes culturels! ABONNEMENT AU TENNIS À vos raquettes, l'accès aux terrains de tennis est gratuit pour tous les résidents! Il vous suffit de passer vous procurer une cl...
...SEIL TENUE LE 19 DÉCEMBRE 20 22 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les conseill...