.... OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le ma ire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée...
.... OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblé...
... 1. Ouverture de la séance – Mot du maire La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblé...
...Règ lement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interpré...
.... OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblé...
... 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le Maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assembl...
.... OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le Maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe , agit à titre de secrétaire de l’assembl...
...ARTICLE 10 ENTRÉE EN VIGUEUR Le présent règlement entrera en vigueur conformément à la Loi. (Signé) Me Caroline Gray (Signé) Raymond Rougeau Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et direc...
...ARTICLE 9 ENTRÉE EN VIGUEUR Le présent règlement entrera en vigueur conformément à la Loi. (Signé) Caroline Gray (Signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secr étaire -trésoriè...
...èglement. ARTICLE 12 ENTRÉE EN VIGUEUR Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. (signé) Caroline Gray (signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice d...
... 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assembl...
...ARTICLE 11 ENTRÉE EN VIGUEUR Le p résent R èglement entre en vigueur conformément à la loi. (s) Caroline Gray (s) Raymond Rougeau Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Ser...
...0 $. Article 4 - ENTRÉE EN VIGUEUR Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. (signé) Caroline Gray (signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorièr...
...r, Raynald Michaud Bruno Desrochers Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle Josianne Girard Jean Kristov Carpentier 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rougeau . Maître...
...règlement. ARTICLE 11 ENTRÉE EN VIGUEUR Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. (signé) Caroline Gray (signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du gre...
...baril susceptible de recueillir de l’eau de pluie, commercialisé et homologué . Bâtiment : Construction à caractère permanent ayant une toiture supportée par des murs et faite de l’assemblage de plusieurs matériaux. A...
...du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du...
...imperméabilisées et peu végétalisées. Afin d’atténuer les effets nocifs ou indésirables et d’agir sur les différentes caractéristiques entraînant la création d’îlots de chaleur urbains, le plan d’urbanisme mentionne que la règle...
...ACHAT REGROUPÉ DE L’UMQ 18. CONFIRMATION D ’OCTROI DE CONTRAT – REGROUPEMENT D ’ACHATS UMQ – APPEL D ’OFFRES CAR -2022 – CARBURANTS EN V RAC 2022 À 2024 – OPTION DE RENOUVELLEM ENT D ’UNE ANNÉE (2025) 19. CONFIRMATION D ’O...
... 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le Maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblé...
...lement doit être considérée comme un document de cons ultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétatio...
...– SAISON HIVE RNALE 2021 -2022 28. MANDAT À L ’U NION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – APPEL D ’OFFRES CAR -2022 – CARBURANTS EN VRAC 29. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT – SERVICE ANIMALIER - SPCA LANAUDIÈRE BASSES -...
...seil . 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE La séance est ouverte par Monsieur le Maire suppléant Raymond Rougeau . Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire d...
.... OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Car oline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assembl...
...elle 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE La séance est ouverte par Monsieur le Maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée...