...IN DE MODIFI ER CERTAINES DISPOSI TION S CONCERNANT LES RÈG LES DE PASSATION DES CONTRA TS ET LA MODIFICATIO N DES CONTRATS PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 14. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 15. OCTROI...
...IN PRIVÉ CRYSTAL 12. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 2019 -10-08 10:11 13. OCTROI DE CONTRAT – LOCATION D ’UNE NIVELEUSE AVEC O PÉRATEUR – SAISON HIVERNALE 2019 -2020 14. OCTROI DE CONTRAT - IMPRESS...
...par la Municipalité au montant de 400 $ pour l’acquisition de l’immeuble. De mandater le notaire afin de préparer le contrat à intervenir entre les parties, les frais étant à la charge de l’acquéreur. La signa ture du contrat devra avoir lie...
...PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 7. Première période de questions ENG AGEMENTS CONTRACTUELS 8. Renouvellement de contrat – Calendrier annuel de la Municipalité pour les années 2019 - 2020 -2021 9. Contrat accessoire - Services prof...
...NUMÉRO 402 – GARAGE DÉTACHÉ PROJET É 6. PRE MIÈRE PÉRIODE DE QUE STIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT – ANALYSES DE LABORATOI RE – 2021 -2022 – EAU POTABLE , EAUX USÉES ET NEIGES USÉES SUJETS D’ADMINISTRATION GÉ...
...1-06-08 13:29 17. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 18. AUTORISATION DE SIGNA TURE – CONTRAT DE SERVICE – RESSOURCE POUR LE SER VICE DE GARDE MUNICIPAL – CAMP MARISTE 19. OCTROI DE CONTRAT...
...reçu par la Municipalité au montant de 400 $ pour l’acquisition de l’immeuble. De mandater le notaire afin de préparer le contrat à intervenir entre les parties, les frais étant à la charge de l’acquéreuse. La signature du contrat dev ra avoir l...
...NTATION DE LA CAPACITÉ DE TRAIT EMENT DE L ’USINE D ’EAU POTABLE SAINT -PATRICK - BERNARD MALO INC . 16. OCTROI DE CONTRAT – ESTELLE HÉBERT – VIDÉASTE - RECRUTEMENT - EMPLOIS ÉTUDIANTS SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17. CONTRAT...
...NICIPA LE – GROUPE SÛRETÉ INC . – SERVICE DE SURVEILLANCE ET DE SÉ CURITÉ - SAISON ESTIVALE 2021 CONSIDÉRANT le contrat pour les services de surveillance et de sécurité pour la saison estivale 2021 octroyé à l’agence Neptune Security...
...À UN MONTANT RÉVISÉ DE 7 619 573 $ 9. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 10. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN ARCHITECTURE – PLANS , DEVIS ET SURVEILLANCE – MISE À NIVEAU DE L ’USINE D ’ÉP...
...rsonne doit être en mesure d’exercer un rôle de surveillance et devra intervenir rapidement; h) Un modèle type du contrat de location à utiliser; i) Copie de l’attestation de classification délivrée par la Corporation de l’industri...
...OGATIONS MINEURES NU MÉRO 152 -2022 11 . PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. OCTROI DE CONTRAT ET AUTORISATION DE SIGN ATURE – ENTENTE DE SERVICES – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET ENTR ETIEN DES INS TALLATIO...
...IONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 21. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT D ’ENTRETIEN – PG SOLUTIONS INC . 22. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEI GEMENT DES TOITURES – DIVERS IMMEUBLES MUNI CIPAUX – SAISON HIVERNALE 2022 -2023 23. MANDAT À...
...�H� �V�X�E�Y�H�Q�W�L�R�Q� �S�D�U� �O�D� Municipalité, sauf si une décision finale relativement à ce projet, contrat ou subvention a déjà été prise par l’autorité compétente de la municipalité. 5.2.9 Respect du...
...RISTE ET DE CHALETS LANAUDIÈRE 28. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 29. OCTROI DE CONTRAT – ANALYSES DE LABORATOI RE – 2023 ET 2024 – EAU POTABLE , EAUX USÉES ET NEIGES USÉE S 30. MODIFICATION...
...achance 2021-02-26 4981 déneigement des toitures 2 414.48 $ 2021-03-05 4987 déneigement des toitures 8 048.25 $ 2021-09-08 contrat déneigement des toitures 19 527.70 $ 29 990.43 $ Ent. D'électricité Jacques Nadeau 2021-05-30 7050 four...
...e 3 914.88 $ 2018-03-02 24123 sable abrasif 9 368.95 $ 2018-04-23 24259 enlèvement de neige - hors contrat 4 910.47 $ 2018-05-09 Cert#4 certificat de paiement no 4 - travaux Church 73 681.15 $ 2018-05...
...NE PARTIE PRIVÉ E DU CHEMIN DU LAC -HUARD 6. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT DE LOGICIEL « GESTION DE LA DETTE , SIMULATION DE LA DET TE ET IMMOBILISATIONS »– PG SOLUTIONS INC ....
Service des finances – MAJ le 19 janvier 2021 Liste des contrats octroyés de plus de 25 000 $ Période du 1er janvier 20 20 au 31 décembre 20 20 Date de l’octroi Fournisseur Description du service Montan...
...R LES CONDIT IONS D ’ADMISSIBILITÉ 16. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 17. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE ET INSTALL ATION D ’UN HORODATE UR AU PARC DES CHUTE S DORWIN – J.J. MAC KAY CANADA LTD . SUJ...
...ant le Règlement 103 -2016 relatif à la délégation de pouvoir de former un comité de sélection pour l’adjudicatio n de contrats pour services professionnels afin de se conformer aux dispositions de la Loi visant principalement à...
...N D ’EN PAYE R LES COÛTS (PARAPLUIE ) 19. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 20. OCTROI DE CONTRAT – ACQUISITION D ’UN BALAI DE RUE MÉCA NIQUE SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 21. RESPECT DES EXIGENCES DE...
...RIODE DE QUESTIONS 13. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS 2018 -10-03 08:55 ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 14. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE DE SABLE C OMME ABRASIF – 2 ANS 15. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT DES BORNE S FONTAINES...
...PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 9. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 10. OCTROI DE CONTRAT – TRAITEMENT DE SURFACE – CH. DU LAC -HUARD , RUE CLAUDE , CH . DU LAC -BRENNAN ET RUE OVERDALE 11....
...PA L PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 9. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 10. OCTROI DE CONTRAT – TRAITEMENT DE SURFACE – CH. DU LAC -HUARD , RUE CLAUDE , CH . DU LAC -BRENNAN ET RUE OVERDALE 11. OC...