...nniè res – Route 341 (Boul. Pontbriand) 50. Installation de panneaux « Arrêt » - Chemin du Lac -Gratten 51. Demande de réduction de vitesse – Chemin du Lac -Brennan 52. Dépôt du certificat de la tenue d’un registre – Rè...
...eur d’eau de pluie doit avoir été effectué auprès d’un commerçant ayant son siège social au Québec; La demande de remise est limitée à un (1) baril récupérateur d’eau de pluie par immeuble (propriété). ARTICLE 5. MONTAN...
...ives aux règlements d'urbanisme et il émet les permis et certificats d'autorisat ion qui y sont assujettis. Si une demande de permis ou certificat est non conforme, le fonctionnaire désigné la refuse et justifie par écrit le ou les mot...
...nniè res – Route 341 (Boul. Pontbriand) 50. Installation de panneaux « Arrêt » - Chemin du Lac -Gratten 51. Demande de réduction de vitesse – Chemin du Lac -Brennan 52. Dépôt du certificat de la tenue d’un registre – Rè...
...en attente jusqu’à la confirmation de la reconduction du programme l’année suivante, le cas échéant . ARTICLE 6 DEMANDE D’AIDE FINANCIÈRE Toute demande d’aide financière doit être formulée par écrit, sur le formulaire pres...
...ONE 2 AU PIIA (S ECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATION AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLES MUNICIPAUX - LOTS NUMÉROS 5 352 847 ET 5 352 851 – RUE NALBANDIAN – MATRICULES NUMÉR...
.... – REPORT DE LA DATE D ’ÉCHÉANCE DE FIN DES TRAVAUX – LOTS 5 301 768, 5 829 017, 6 286 499 ET 6 286 500 8. DEMANDE D ’USAGE CONDITIONNEL R ELATIVE AU RÈGLE MENT NUMÉRO 1015 AFIN D ’AUTORISER L’AMÉNAGEMENT D ’HÉBERGEMENT DE TYPE...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 19 août 2020 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN......
...- Appareils de protection respiratoire et de ravitaillement en air respirable - Service de la sécurité incendie 26. Demande d’aide financière – Projet d’achat regroupé – Appareils de protection respiratoire et de ravitaillement en air re...
...ISATION DE SIGNA TURE – ENQUÊTE SUR LES DÉPEN SES DE S MUNICIPALITÉS AU T ITRE DE LA CULTURE POUR L ’ANNÉE 2018 29. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER - CHAMPAGNEUR -ENTREPRENEURS 30. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER – CAMP ADAPTÉ - LES RÉPI...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 15 JANVIER 2020 À 1 7 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire suppléant,......
...Virage obligatoire à droite ou à gauche sur la rue Vernon - Intersection de la rue Vernon et de la rue Richard 21. Demande d’installation d’un luminaire de rue – Intersection de la rue Morin et de la rue des Colibris 22. Avis de mis...
...GULIER À TEMP S COMPLET 26. FIN D ’EMPLOI – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS - DIVISION VOIRIE (D OSSIER N ° 21) 27. DEMANDE D ’APPUI - PROGRAM ME D 'AIDE À LA RELANCE DE L'INDUSTRIE TOURISTIQU E (PARIT) – SKI MONTCALM LTÉE 28 ....
...LOT NUMÉRO 5 302 506 – ROND - POINT NON AMÉNAGÉ DE LA RUE HOLY CROSS – MATRI CULE NUMÉRO 8601 -08 -1074 15. DEMANDE D ’ACHAT D ’UN IMMEUBLE MUNICIPA L – PARTIE DU LOT NUMÉRO 4 994 936 – TERRAIN 3269, RUE METCALFE (ÉCOCENTRE )...
...RANSPORTS DU QUÉBEC – SÉCURITÉ DE L ’INTERSECTION DE LA ROUTE 348 (R ANG KILDARE ) ET LE CHEMIN FOREST 34. DEMANDE DE SOUTIEN - COURSE À OBSTACLES « PRISON BREAK » – LA TERRE DES BISONS 35. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE – C...
...et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , en ajoutant le point 19 .1 – AFFAIRES NOUVELLES - DEMANDE D ’APPUI – CONNEXION MATAWINIE : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 14 février 202 2 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Approbation du procès -verbal de la séance ordinaire du conse......
...ésentes subventions permettent d’atténuer grandement ces impacts néfastes. Pour plus d’informations ou pour soumettre une demande de subvention, visitez le rawdon.ca/Citoyens/ Environnement/Programmes et aides financières. RAPPEL IMPORTANT VOTRE...
...Virage obligatoire à droite ou à gauche sur la rue Vernon - Intersection de la rue Vernon et de la rue Richard 21. Demande d’installation d’un luminaire de rue – Intersection de la rue Morin et de la rue des Colibris 22. Avis de mis...
...EMENT NUMÉRO 1008 RELAT IF AUX IMMEUBLES DE 4 LOGEMENTS ET PLUS – 2E PRÉSENTATION AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. DEMANDE DE MODIFICATI ON DU SCHÉMA D ’AMÉNAGEMENT ET DE DÉ VELOPPEMENT RÉVISÉ D E LA MRC DE MATAWINIE AFIN DE PRO CÉDE...
...NGAGEMENTS 30.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 30.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 31. CORRESPONDANCE 31. 1 DEMANDE DE RÉACTION – PARCS MUNICIPAUX 32. AFFAIRES NOUVELLES 33. PAROLE AUX CONSEILLER S 34. DEUXIÈME PÉRIODE...
...n de travaux – TECQ 2014 -2018 – Programmation de travaux révisée - Acceptation par le conseil municipal 27. Demande de décret d’autorisation au Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation de te rritoire - Autorisation de...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 27 MAI 2019 À 11 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Br......
...ISON HIVERNALE 2018 -2019 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17. VENTE AUX ENCHÈRES D ’IMMEUBLES MUNICIPAUX 18. DEMANDE DE SERVITUDE DE PASSAGE — CONDUITE SOUS LA RUE ANDY -LOCKART RELATIVE À L ’IMPLANTATION D ’UNE INSTALLATION...
...NSIDÉRANT QUE le comité consultatif d’urbanisme a fait, le 5 novembre 2018, une recommandation favorable à une demande de dérogation mineure formulée, visant à permettre la reconstruction d’un garage incendié à la propriété s...